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Déliberation - Deliberations conseil municipal 30 janvier 2015
Document publié le Vendredi 30 janvier 2015 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil municipal 30 janvier 2015)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Secrétariat général Nantes, le 30 janvier 2015
Ordre du jour Conseil municipal du 30 janvier 2015
Mme LE MAIRE - Appel nominal.
Mme LE MAIRE - Désignation d’un secrétaire.
Mme LE MAIRE 1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 19 décembre 2014 – Approbation.
Mme LE MAIRE 2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales –
Compte rendu.
M. ASSEH 3 - Présentation du rapport « Dialogue citoyen et co-construction : vers une nouvelle gouvernance ».
M. ASSEH 4 - Evolution des Conseils de Quartier – Approbation.
Mme NAEL 5 - Expérimentation des Conseils Citoyens – Approbation.
Mme BLIN 6 - Conseil Nantais pour la Citoyenneté des Etrangers – Nouvelle configuration – Approbation.
M. BOLO 7 - Budget Primitif 2015 – Vote du budget principal et du budget annexe fossoyage – Approbation.
M. BOLO 8 - Vote des taux 2015 des 3 taxes directes locales - Taxe d’habitation sur les résidences secondaires : majoration – Approbation.
Mme NAEL 9 - Subventions au titre des actions éducatives - Convention avec la Fédération des Amicales Laïques 44 (FAL 44) et l’Association
Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public (PEP44) -
Convention avec l’association le Relais - Approbation. Mme NAEL 10 - Conditions d’accueil d’élèves de l’Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique « Les Perrines », association ARRIA, au sein de
l’école élémentaire Champenois – Renouvellement de la
convention – Approbation.
Mme SALOMON 11 - Politique publique « familles et parentalité » - Première répartition de subventions – Approbation.
M. REBOUH 12 - Associations sportives – Première répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
M. REBOUH 13 - S.E.M. Nantes-métropole Gestion Equipements (N.G.E.) – Délégation de service public - Centre de Loisirs du Petit Port :
dispositions financières – Avenant n° 6 - Approbation.
Mme BASSAL 14 - Vie associative – Première répartition de subventions – Conventions – Avenants - Approbation.
Mme BASSAL
Mme FAVENNEC
15 - Politique publique Egalité, volets intégration-Citoyenneté et lutte contre l’homophobie – Conventions avec la CIMADE, le Centre
Interculturel de Documentation (CID) et le Centre LGBT –
Approbation.
M. SALECROIX 16 - Associations Vie Etudiante – Première répartition de subventions – Avenant –Approbation.
M. BOLO 17 - ACCOORD – Accueils de loisirs et centres de vacances – Avenant n° 4 au contrat de délégation de service public / Actions
éducatives, sociales et culturelles – Avenant n° 3 à la convention
d’objectifs - Approbation.
Mme BENÂTRE 18 - Associations œuvrant dans le domaine de la santé – Première répartition de subventions – Approbation.
Mme DANIEL 19 - Echanges internationaux – Soutien aux projets – Subventions – Approbation.
M. MARTINEAU 20 - Associations culturelles – Première répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
M. SEASSAU 21 - Associations culturelles – Conventions – Approbation.
M. SEASSAU 22 - Lecture publique et associations culturelles – Conventions - Approbation.
M. NICOLAS 23 - Sécurité et Tranquillité publique - Convention entre la Ville et la Préfecture en matière de prévention situationnelle – Approbation.
Mme LEFRANC 24 - Transactions foncières diverses – Approbation.
Mme LEFRANC 25 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation.
M. CHATEAU 26 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Convention - Approbation.
M. BOLO 27 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.