Déliberation - Deliberations conseil municipal 30 juin 2017

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Déliberation - Deliberations conseil municipal 30 juin 2017 Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Nantes. Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil municipal 30 juin 2017)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Inégalités sociales, Direction Générale du Secrétariat Général Nantes, le 30 juin 2017

Ordre du jour

Conseil municipal du 30 juin 2017

- Appel nominal. Mme le MAIRE

- Désignation d'un secrétaire. Mme le MAIRE1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 31 mars 2017 –

Approbation.

Mme le MAIRE

2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du

Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu.

Mme le MAIRE

3 - Commissions municipales – Etablissements d’enseignement –

Organismes divers – Désignations.

Mme le MAIRE

4 - Compte de Gestion du Receveur des Finances de la Ville de Nantes

pour l'exercice 2016 – Budgets Ville et Fossoyage – Approbation.

M. BOLO

5 - Compte Administratif 2016 – Budget principal Ville – Budget annexe

Fossoyage – Rapport D.S.U. 2016 – Approbation.

M. BOLO

6 - Quartier Malakoff Saint-Donatien – Construction d’un groupe scolaire

associé à un accueil de loisirs, dans la ZAC Mellinet – Programme –

Lancement du concours de maîtrise d’œuvre – Approbation.

Mme NAËL

7 - Quartier Nantes Erdre – Construction d’un groupe scolaire associé à

un accueil de loisirs, dans la ZAC du Champ de Manœuvre –

Programme – Lancement du concours de maîtrise d’œuvre –

Approbation.

Mme NAËL

8 - Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps

libre – Approbation.

Mme NAËL

9 - Politique publique petite enfance – Multi-accueils municipaux –

Programme Parler Bambin - Convention de partenariat avec

l'Université de Nantes – Approbation.

Mme RODRIGUEZ

10 - Politique publique petite enfance – Crèches associatives –

Conventions et avenants – Approbation.

Mme RODRIGUEZ

11 - Politique publique petite enfance – Multi-accueils municipaux – Mise

en place à titre expérimental d’un réseau social dédié – Approbation.

Mme RODRIGUEZ

12 - Politique publique « Familles et parentalité » – Troisième répartition de

subventions – Approbation.

Mme SALOMON

13 - Vie associative – Troisième répartition de subventions – Conventions

– Avenant – Approbation.

Mme BASSAL

14 - Activités éducatives, sociales et culturelles – Avenant n°1 à la

convention du 9 décembre 2016 entre la Ville de Nantes et

l’ACCOORD – Création d’un 19ème projet social – Approbation.

M. BOLO

15 - Associations Adolescence et Jeunesse – Troisième répartition de

subventions – Avenants – Approbation.

M. MARTIN16 - Associations Vie Étudiante – Troisième répartition de subventions –

Approbation.

M. SALECROIX

17 - Sports – Troisième répartition de subventions – Conventions et

avenants – Approbation.

M. REBOUH

18 - Politique publique Migration Intégration Diversités – Rapport du

Conseil Nantais pour la Citoyenneté des Étrangers 2015 - 2016 –

Présentation.

Mme BLIN

19 - Associations œuvrant dans le domaine de la santé – Troisième

répartition de subventions – Approbation.

Mme BENÂTRE

20 - Prévention de la délinquance – Actions financées par la Ville –

Approbation.

M. NICOLAS

21 - Bureaux des Projets – Fonds de soutien à l'initiative citoyenne –

Subventions – Approbation.

M. HUARD

22 - Personnes âgées – Convention d’objectifs entre la Ville, ADOMA,

Aiguillon Construction et Vilogia relative à l’adaptation des logements

des personnes âgées - logements bleus – Approbation.

Mme HAKEM

23 - Actions de solidarité internationale – Soutien aux projets – Soutien aux

Villes partenaires – Subventions – Bourses CLAP Echanges Solidaires

Internationaux – Approbation.

M. SALAÜN

24 - Echanges Internationaux – Soutien aux projets – Subventions –

Espace Cosmopolis – Adhésion – Approbation.

M. SOBCZAK

25 - Développement culturel – Troisième répartition de subventions –

Conventions et avenants – Approbation.

M. MARTINEAU

26 - Structures culturelles conventionnées – Troisième répartition de

subventions – Convention – Avenants – Approbation.

M. SEASSAU

27 - Culture – Équipements en régie, établissements publics et structures

conventionnées – Conventions – Dispositions diverses – Approbation.

M. MARTINEAU

28 - Culture – Coopération culturelle – Convention avec l'Observatoire des

Politiques Culturelles, l’État et le Département – Approbation.

M. MARTINEAU

29 - Politique de la Lecture publique et du livre – Troisième répartition de

subventions – Conventions – Approbation.

M. SEASSAU

30 - Convention d'objectifs pluriannuelle et multipartite avec l'association

Songo – Approbation.

M. MARTINEAU

31 - Convention d'objectifs pluriannuelle et multipartite avec l'association

Rencontres du Cinéma Espagnol – Approbation.

M. MARTINEAU32 - Convention d'objectifs pluriannuelle et multipartite avec l'association

Les 3 Continents – Approbation.

M. MARTINEAU

33 - Culture – Fonds de dotation à vocation culturelle pour la Ville de

Nantes et Nantes Métropole – Convention-cadre permettant le

reversement des fonds à la Ville de Nantes et à Nantes Métropole –

Approbation.

M. CHATEAU

34 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Conventions et

avenants – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du

patrimoine urbain – Dispositions diverses – Approbation.

M. CHATEAU

35 - Dénomination de voies publiques – Approbation. M. CHATEAU

36 - Transactions immobilières diverses – Approbation. Mme LEFRANC

37 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs –

Dispositions diverses – Approbation.

Mme LEFRANC

38 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et

Travaux – Approbation.

M. CHATEAU

39 - Rapport des délégataires de service public 2016 – Information. M. BOLO

40 - Sociétés Anonymes d’Economie Mixte, Sociétés Publiques Locales –

Rapports 2016 des administrateurs désignés par la Ville –

Approbation.

M. BOLO

41 - Caisse de Crédit Municipal de Nantes – Rapport d'activités 2016 –

Information.

M. BOLO

42 - Rapport 2016 des cocontractants de contrats de partenariat –

Information.

M. BOLO

43 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) –

Rapport d'activités 2016 – Information.

M. BOLO

44 - Opérations concédées à Nantes Métropole Aménagement – Comptes

rendus d’activités au concédant 2016 – Avenant – Approbation.

M. ROBERT

45 - Affectation du Résultat des budgets Ville et Fossoyage – Approbation. M. BOLO

46 - Décision Modificative 2017 n° 1 (Budget supplémentaire) et

dispositions diverses à caractère budgétaire et financier –

Approbation.

M. BOLO

47 - Election des sénateurs - Désignation des délégués du Conseil

municipal et de leurs suppléants .

Mme le MAIRE