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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c02 10 2015 1 assaj copie de annexe organismes exterieurs a jour a 10 2015 Document publié le Jeudi 1 janvier 2015 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c02 10 2015 1 assaj copie de annexe organismes exterieurs a jour a 10 2015)Thèmes du document : Énergies, Environnement, Aménagement du territoire, DENOMINATION REPRESENTANTS TITULAIRES NOMBRE DE TITULAIRES REPRESENTANTS SUPPLEANTS NOMBRE DE SUPPLEANTS

Assemblées Des Communautés de France

(ADCF) J Baloge 1 sans

AIRE 198 J Baloge A Baudin 2 T Devautour 1

Association Départementale des Maires des

Deux Sèvres J Baloge 1 sans

A.D.I.L. C Brémaud 1 J Billy 1

Habitat Sud Deux- Sèvres par délibération séparée 6 sans

AFIPADE C Brémaud 1 sans

SA HLM des Deux-Sèvres et sa région C Brémaud 1 sans

L'ESCALE (Niort) C Brémaud J Billy 2 sans

CALYXIS J Morisset 1 sans

Fédération nationale des SCOT J Billy 1 C Bremaud 1

Club des entrepreneurs du Niortais J Baloge 1

Comité de Bassin d'Emploi du Niortais A Baudin C Roulleau E Persais JM Beaudic 4 D Jeuffrault R Laïchour J Billy T Beaufils 4

ASSOCIATIONS

GENERALISTES

ECONOMIE POLITIQUE DE LA VILLE AMENAGEMENT DU TERRITOIREDeux Sèvres Initiatives C Roulleau 1 M Simon 1

36 Quai des Arts E Maillard M Simon 2 sans

Mission locale

B Juge

A Baudin

S Rimbaud

S Deboeuf

A Chauffier

JM Fredon

D Jeuffrault

7 sans

Mission Pour l'Insertion et l'Emploi (MIPE) C Roulleau 1 sans

IPSO 79 Insertion et solidarité D Jeuffrault JM Fredon 2 sans

ASFODEP A Baudin 1 sans

Réseau des Territoires pour l'Economie

Solidaire (RTES) E Persais 1

FuturOuest J Billy 1

Groupement des Autorités Responsables de

Transports (GART) J Morisset 1 A Lecointe 1

Association pour le développement du transport

Ferroviaire Thouet Sèvre Niortaise J Morisset 1

Centre Régional des Energies Renouvelables

(CRER) D Brémaud 1

Institut de Recherche et de Formation en

Education à l'Environnement (IFREE) D Brémaud 1

Convention des Maires P Mauffrey 1

Comité 21 (comité français pour l'environnement

et de développement durable) D Brémaud 1

ENVIRONNEMENT DECHETS MENAGERSAMORCE ( association des maîtres d'ouvrage

des réseaux de chaleur et d'électricité)

compétence énergie

D Brémaud 1 1

AMORCE ( association des maîtres d'ouvrage

des réseaux de chaleur et d'électricité)

compétence RDM

P Mauffrey 1 1

ATMO Poitou Charentes D Brémaud 1

RESPECT ( réseau d'échanges et de soutien

politiques environnementales) D Brémaud 1 1

Réseau Grand Ouest commande publique et

développement durable P Mauffrey 1

Réseau carel E Maillard

Centre du livre et de la lecture en Poitou

Charentes E Maillard 1

Association des ludothèques Françaises E Maillard 1

Association nationale des élus en charge du

sport (ANDES) A Baudin 1

Association pour l'information et la recherche sur

les équipements de sports et de loisirs A Baudin 1

Association départementale pour l'accueil des

gens du voyage en Deux Sèvres C Brémaud 1 S Deboeuf 1

CLIC collège des élus (6) + 1 membre de droit

Collège des Elus :

C Hypeau

M Panier

JM Fredon

JM Beaudic

A Liaigre

D David

Membre de Droit :

Claire Richecoeur

6 +1

Pôle universitaire Niortais

E Persais

E Maillard 2

SPORTS

LECTURE PUBLIQUEFondation Poitiers Universités

E Persais

E Maillard 2

Association des Villes universitaires de France E Persais 1

Conseil d'administration de l'IRIAF E Persais 1

Maison des Marais Mouillés J Misbert 1

Deux Sèvres Tourisme M Simon 1

Association des "villes et métiers d'Art"

C Chassagne

1

Association convergence réseau de

développement technologique Poitou Charentes J Morisset

1

CFA Sport M Simon

D4B

J Baloge 1 siège au conseil

d'administrationDENOMINATION REPRESENTANTS TITULAIRES NOMBRE DE TITULAIRES REPRESENTANTS SUPPLEANTS NOMBRE DE SUPPLEANTS

SEML Deux-Sèvres

Aménagement (DSA)

J Morisset

C Roulleau

M Thébault

3 sans

SEMTAN Par délibération séparée 5 sans

SOSPACE M Simon 1 sans

SEM du pays Melusayen J Boulais 1 sans

SEMDENOMINATION REPRESENTANTS TITULAIRES NOMBRE DE TITULAIRES REPRESENTANTS SUPPLEANTS

Autopartage Poitou Charentes J Morisset 1

SOCIETE PUBLIQUE LOCALEDENOMINATION REPRESENTANTS TITULAIRES NOMBRE DE TITULAIRES REPRESENTANTS SUPPLEANTS NOMBRE DE SUPPLEANTS

ELAN COOPERATIF NIORTAIS - economie

sociale et solidaire qui gère la maison de

l'économie sociale et solidaire

E Persais 1 sans

SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIFDENOMINATION REPRESENTANTS TITULAIRES NOMBRE DE TITULAIRES REPRESENTANTS SUPPLEANTS NOMBRE DE SUPPLEANTS

Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional

du Marais Poitevin M Simon 1 D Brémaud 1

Syndicat mixte Niort Terminal

J Baloge

J Morisset

C Roulleau

J Boulais

D Six

B Juge

6

A Grippon

P Mauffrey

M Thébault

R Pacault

A Lecointe

P Thomas

6

Syndicat Mixte des Transports des Deux

Sèvres (SMTDS)

J Morisset

A Lecointe

M Thebault

3

D Six

M Simon

D Michaud

3

SYNDICATSDENOMINATION REPRESENTANTS TITULAIRES NOMBRE DE TITULAIRES REPRESENTANTS SUPPLEANTS NOMBRE DE SUPPLEANTS

Conférence territoriale de l'action publique Président MEMBRE DE DROIT 1

Commission Départementale d'Aménagement

Commercial (CDAC)

* Au titre de l'EPCI

Jérôme BALOGE

* Au titre du SCOT

Jacques BILLY

REMPLACANTS

*Au titre de l'EPCI

C Roulleau

*Au titre du SCOT

Christian BREMAUD

2

+ 2 remplaçants

au besoin

Suppléants :

Michel PAILLEY (EPCI)

Sophia MARC (SCOT)

Remplaçants Suppléants :

Alain LECOINTE (EPCI)

Jean BOULAIS (SCOT)

2

Comité régional des transports J Morisset 1 D Six 1

Comité de ligne SNCF (Poitiers- Niort- La Rochelle-

Saintes) J Morisset 1

Comité régional des partenaires du transport ferroviaire J Morisset 1

Commission départementale des taxis J Morisset 1 D Six 1

Commission communale (Niort) d'accessibilité des

personnes handicapées D Brémaud 1

Commission de suivi sur les risques technologiques

(Préfecture) D Brémaud 1

Commission départementale des risques naturels

majeurs (Préfecture) D Brémaud 1

Commission de suivi du site SIGAP OUEST C Roulleau 1 Marc Thébault 1

COMMISSIONSCommission consultative du Plan Départemental

de Prévention et de Gestion des Déchets Non Dangereux

P Mauffrey 1

Comité de pilotage du plan de prévention des déchets P Mauffrey 1

Commission départementale de la consommation des

espaces agricoles (désignation par l'ADM) J Billy 1

Conseil de site de l'ESPE E Persais 1

Commission départementale d'insertion (gérée par la

CD) A Baudin 1

Comité national d'action sociale JM Fredon 1

Conseil de surveillance du centre hospitalier de Niort D Brémaud

D Six 2

Club d'utilisateurs des progiciels Sedit Marianne J Boulais 1

Conseil départemental du tourisme 1er collège E Maillard 1

Comité régional Trame Verte et Bleue (désignation ADM

79) J Billy 1

Conseil d'établissement du conservatoire à rayonnement

départemental

E Maillard

C Chassagne

R Pacault

S Marc

S Pierron

C Richecoeur

6

Commission de suivi du site de la société SANGOSSE M René Pacault 1 Florent Jarriault 1Comité de pilotage local du site Natura 2000 "Plaine de

Niort Sud Est" Florent Jarriault 1 René Pacault 1

Commission Départementale des Valeurs Locatives des

Locaux Professionnels Thierry Devautour 1 Bruno Juge 1DENOMINATION REPRESENTANTS TITULAIRES REPRESENTANTS SUPPLEANTS

EPIC TOURISME Niort marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise

Etablissement Public Foncier de Poitou Charentes J Billy F Simmonet

Par délibération séparée

ETABLISSEMENTS PUBLICSREPRESENTATION DES ELUS DANS LES COLLEGES ET LYCEES TITULAIRES SUPPLEANTS

LYCEES

Jean Mace (Niort) B Juge RM Nieto lycee de la venise verte (Niort) A Chauffier Sans

LYCEES PROFESSIONNELS

Thomas Jean Main (Niort) E Maillard C Brémaud lep horticole (Niort) E Maillard C Brémaud

COLLEGES

P. et M. Curie (Niort) RM Nieto B Juge Fontanes (Niort) J Misbert Sans Rabelais (Niort) JM Beaudic C Brémaud Albert Camus (Frontenay Rohan-Rohan) A Chauffier Sans René Caillie (Mauzé sur le Mignon) P Mauffrey JL Clisson