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Séance - d 2026 03 05 01 designation secretaire seance
Déliberation - 2026 16 designations secretaires assesseurs
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 16 designations secretaires assesseurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 26/03/2026
Reçu en préfecture le 26/03/2026
Mairie de Publié le S'LO
BEAUMONT ID : 074-217400316-20260822-D2026_16-DE
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DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 22 mars 2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt-deux du mois de mars à 10h00, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil municipal de la Commune de Beaumont (Haute Savoie), sous la présidence de Monsieur Marc GENOUD, Maire de Beaumont dûment convoqués le 4 mars 2026.
Présent(s) : M. Genoud, C.Cheminat, M. Desvallées, Nombre de membres C. Bibollet, S.Baud, C. Billard de Saint-Laumer, D. Bossonney, - L. Bracher, C. Arhuero, A.Magnin, S. Pérou, J.Mabut, G. Loffel, En exercice : 23 L. Bnimilk Malbec, V.Miannay, N.Gruaz, K.E. Sauzay, J.Gaume, Présents : 23 M.Albrecht, C.Oberson, P.Meylan, F.Guilhot, G.Vilmint Votants 23 Dont pouvoirs 00
INSTANCES- Désignations des secrétaires et assesseurs
Conformément aux dispositions de l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il appartient au Conseil Municipal de désigner un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire et d’assesseur.
Je vous invite à désigner, à ces fins, chacun des plus jeunes membres de la liste élue.
Secrétaire : Monsieur Victor MANNAY
Assesseurs : Madame Florence GUIHOT
Monsieur Karl Erik SAUZAY
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an ci-dessus.
Le secrétaire de Séance, Le maire, \
Victor MIANNAY Marc GENOÜD