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Déliberation - 13 organisation activites loisirs direction enfants adolescents ages 6 15 ans
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Haveluy.
Lien du pdf (Déliberation - 13 organisation activites loisirs direction enfants adolescents ages 6 15 ans)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
Envoyé
en
préfecture
le 26/05/2025
Reçu
en
préfecture
le 26/05/2025
REPUBLIQUE
FRANCAISE | purée
ID
: 059-215902925-20250520-DELIB20250313-DE
DEPARTEMENT
DU
NORD
- ARRONDISSEMENT
DEVATENCIENNES
VILLE
D'HAVELUY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
AUX
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
séance
: 20
MAI
2025
Date
de
convocation
:
15
MAI
2025
Date
d'affichage
:
15
MAI
2025
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
:
21
Présents :
16
Votants
:
20
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
20
mai
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Haveluy
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
RYCKELVYNCK,
Maire,
à
la
euite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
trois
jours
à
l'avance,
laquelle
convocation
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
à
la
loi.
PRESENTS
: MM.
RYCKELYNCK
J.P.,
Maire
+
PERTOLDI
C.,
Îère
Adjointe
+
MURCIA
B,,
2ème
Adjoint,
+
MAYEUX
M.,
3ème
Adjointe
+
FERAHTIA
A.,
4ème
Adjoint
+
DHAUSSY
L.,
5°
Adjointe
+
LEBBADER
D.,
6ème
Adjoint
+
CARLIER
N.
+
GIRARD
J.C
+
PLANTIN
MF.
+
CLOSSE
E,
+
GLORIA
D.
+
BUONGIORNO
G.
+
KRYSZTOF
J. +
CHATELLAIN
J.
+
DELBECQ
D.
EXCUSES
: MM.
LEFEBVRE
B.
qui
donne
pouvoir
à
MURCIA
B.
+
PERNAK
C.
qui
donne
pouvoir
à
LEBBADER
D.
+
CASABIANCA
M.
qui
donne
pouvoir
à
MAYEUX
M.
+
BOCQUILLION
R.
qui
donne
pouvoir
à
PERTOLDI
C.
+
GARCIA
M.
ABSENTS
: MM.
l
Secrétaire
de
séance
: Mme
MAYEUX
M.
Délibération
N° 2025-03-13
OBJET
Organisation
d'activités
de
l6isirs
en
direction
des
enfants
et
adolescents
âgés
de
6à
15
ans.
Fixation
des
tarifs Envoyé
en
préfecture
le
26/05/2025
Reçu
en
préfecture
le 26/05/2025
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MU
Puis ID : 059-215902925-20250520-DEL1B20250313-DE
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
budget
communal,
Vu
la
décision
du
Bureau
Municipal
de
proposer
des
activités
de
loisirs
aux
enfants
et
adolescents
4 âgés
de
6
à
15
ans,
fin
juillet
et
la
première
quinzaine
du
mois
d'août
2025,
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
(20 voix
« POUR
»),
DECIDE
d'organiser
des
activités
de
loisirs
à
destination
des
enfants
et
adolescents
âgés
de
6
à
15
ans,
fin
juillet
et
durant
la
première
quinzaine
du
mois
d'août
2025.
XE
la
participation
comme
suit :
Tarif
Activité
proposée
sur
une
1€
demi-journée Activité
proposée
sur
une
ge
journée AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
acte
afférent
à
cette
décision.
Fait
en
séance
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
extrait
conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
hr Mariette MAYEUX
False
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