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Convocation - Budget Principal Vote du Compte de Gestion 2023 tampon
Document publié le Vendredi 1 mars 2024 par la commune de Sauvagnon.
Lien du pdf (Convocation - Budget Principal Vote du Compte de Gestion 2023 tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
REPUBLIQUE FRANCAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
En exercice|Présents suffrages
exprimés
23 19 22
Pour : 22
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de la convocation
01 mars 2024
Date d'affichage
01 mars 2024
Acte rendu exécutoire après dépô
en Préfecture le
EXTRAIT DU REGIST Envoyé-en.préfecture le-18/03/2024
DU CONSEIL MUNICIPAL Reçu en.préfecture le 18/03/2024
N Publié le S LG
ID : 064-216405118-20240308-2024 13D-BF
Séance dukbo-roreres
L'an deux mille vingt-quatre, le huit mars à 19 heures le Conseil Municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le
lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Bemard PEYROULET, Maire,
Etaient présents :
Mmes et MM PEYROULET Bernard, ALLANOT Yves, BAREILLE Muriel, BERGÉ Geneviève, CAMPOS Patricia, CAYRON Gérard, CHAPOTHIN Françis, DOUARD Vincent, GELIZE Cédric, LACROIX Caroline, LAFAILLE Denis, LALANNE Gisèle, LANDRIEU Floriane, LAPLACE-NOBLE Karine, MALABAT Romain, PROVENCE
Julien, SENTAURENS Laurence, TADDEI Anne-Claire, VIRLOGEUX Angélique
Procuration(s) :
M. HUSTET Hervé (M. LAFAILLE Denis), Mme CAPDEVIOLLE Gaëlle (M. CHAPOTHIN Françis), M. LENOIR Thomas (M. CAYRON Gérard).
Etai(en)t absent(s) :
M. REIMANN Julien
Etai(en)t excusé(s) :
{MOnt) été nommé(es)secrétaire(s) de séance :
M. Gérard CAYRON
A&_ 32024 et publication du
18 b3/2024
EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023
RLINGFT PRINCIPAI
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le compte de
gestion est établi par Mme LETORT : SGC de Lescar à la clôture de l'exercice.
Monsieur le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des
mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis en même temps que le compte
administratif.
Le Conseil Municipal de Sauvagnon,
Approuve le compte de gestion 2023,
Après en avoir délibéré,
Vote le compte de gestion 2023 budget principal, après en avoir examiné les
opérations qui y sont retracées et les résultats de l'exercice.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé Le Maire et le(s) secrétaire(s) de séance.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à Sauvagnon
Le Maire PEYROULET Bernard le(s) secrétaire(s) de séance