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Conseil Municipal - Budget Principal Vote du Compte Administratif 2023 tampon
Document publié le Vendredi 1 mars 2024 par la commune de Sauvagnon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Budget Principal Vote du Compte Administratif 2023 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
EXTRAIT DU REGIST Envoyé en préfecture le 18/03/2024
DU CONSEIL MUNICIPAL Reçu.en. préfecture le:18/03/2024
N Publié le S L O
ID : 064-216405118-20240308-2024 13D-BF
REPUBLIQUE FRANCAISE
Séance du'oo-rrers-zvorr
L'an deux mille vingt-quatre, le huit mars à 19 heures le Conseil Municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le
lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Bernard PEYROULET, Maire,
Etaient présents : ,
Mmes et MM PEYROULET Bernard, ALLANOT Yves, BAREILLE Muriel, BERGE
Geneviève, CAMPOS Patricia, CAYRON Gérard, CHAPOTHIN Françis, DOUARD
NOMBRES DE MEMBRES
En exercicelprésents| ‘Spies | Vincent, GELIZE Cédric, LACROIX Caroline, LAFAILLE Denis. LALANNE Gisèle, exprimés LANDRIEU Floriane, LAPLACE-NOBLE Karine, MALABAT Romain, PROVENCE
73 Ts 21 Julien, SENTAURENS Laurence, TADDEI Anne-Claire, VIRLOGEUX Angélique
Pour : 21 | Procuration(s) :
Contre : 0|M. HUSTET Hervé (M. LAFAILLE Denis), Mme CAPDEVIOLLE Gaëlle (M.
Abstentions: O0 | CHAPOTHIN Francis), M. LENOIR Thomas (M. CAYRON Gérard).
Etai(en)t absent(s) :
M. REIMANN Julien Date de la convocation
01 mars 2024 Etai(en)t excusé(s) :
Date d'affichage
01 mars 2024
(Ont) été nommé(es)secrétaire(s) de séance :
Acte rendu exécutoire après dépôl* M. Gérard CAYRON
en Préfecture le
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Maire s'étant retiré lors du vote.
AZ 1032/2024
et publication du L'Assemblée délibérante, réunie sous la présidence de Mme Muriel BAREILLE, 1er Maire adjoint,
AR R3/d021, nt ane vote le Compte Administratif de l'exercice 2023 et arrête ainsi les comptes : Investissement
Dépenses Prévu : 3 909 160,25 Réalisé : 1 374 562,56
Reste à réaliser : 1 360 956,76
Recettes Prévu : 3 909 160,25 Réalisé : 1 505 667,39
Reste à réaliser : 1 351 622,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : 3 794 761,93 Réalisé : 2 625 171,47
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 3 794 761,93 Réalisé : 4 025 541,59
Reste à réaliser : 0,00
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : 131 104,83
Fonctionnement : 1 400 370,12
Résultat global : 1 531 474,95
Ont signé Le Maire et le(s) secrétaire(s) de séance.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à Sauvagnon
LET Bernard le(s) secrétaire(s) de séance