unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 4cf affichage apres conseil 26032021

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unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 4cf affichage apres conseil 26032021 Document publié le Vendredi 26 mars 2021 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 4cf affichage apres conseil 26032021)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, nn Communauté de Communes

Cœur Côte Fleurie

12 rue Robert Fossorier - BP 30086

14803 Deauville Cedex

Tél : 02 31 88 54 49

Fax : 02 31 88 19 76

Mail: info@coeurcotefleurie.org

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

SEANCE DU VENDREDI 26 MARS 2021

@ www.coeurcotefleurie.org

6 facebook.com/coeurcotefleurie

L'an deux mille vingt et un, le vendredi 26 mars à 18 heures 30, les membres du Conseil communautaire, convoqués le 18 mars 2021, se sont réunis au siège de la Communauté de communes et en visioconférence, sous la présidence de Monsieur Philippe AUGIER, Président.

Présents

Président: Philippe AUGIER

Vice-Présidents: Michel MARESCOT, Colette NOUVEL-ROUSSELOT, Jacques MARIE, Sylvie DE GAETANO, François PEDRONO, Thierry GRANTURCO, Michel CHEVALLIER, Yves LEMONNIER, Philippe LANGLOIS, Régine CURZYDLO, Françoise LEFRANC

Membres: Didier QUENOUILLE, Delphine PANDO, Patrice BRIERE, David REVERT, Stéphanie FRESNAIS, Michel THOMASSON, Claude BENOIST, Sylvie RACHET, Hervé VAN COLEN, David MULLER, Fabienne LOUIS, Jean-Claude GAUDÉ, Patricia NOGUET, Patrice ROBERT, Dominique VAUTIER, Marie-France NUDD MITCHELL, Chhun-Na LENGLART, Louis RONSSIN, Caroline RACLOT-MARAIS, Catherine VINCENT, Brigitte YVES dit PETIT-FRERE, Ihsane ROUX, Véronique BOURNÉ, Guillaume CAPARD, Jean-Guillaume d'ORNANO et Florence GALERANT

Absents

Membres : Rebecca BABILOTTE, pouvoir à Mme DE GAETANO — Didier PAPELOUX, et Christèle CERISIER-PHILIPPE

Madame Caroline RACLOT-MARAÏIS est nommée Secrétaire de séance

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LES DOSSIERS CI-DESSOUS ONT ETE ADOPTES A L'UNANIMITE *

LES DELIBERATIONS PEUVENT ETRE CONSULTEES A L'INTERIEUR DES LOCAUX

() pour les délibérations 5 et 10 :

5 - SUBVENTIONS 2021 - Attribution (M. BRIERE directement concerné en tant que Président de la SNSM, ne prenant pas part au vote de la subvention attribuée à Ja SNSM) > 10 - COMMUNE DE SAINT-PIERRE-AZIF - Restauration de l’église … (Mme LEFRANC, directement concernée en tant que Maire de Saint-Pierre-Azif, ne prenant pas part au vote)

-00000-

1. CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 JANVIER 2021 - Validation du compte rendu 2. COMPTES DE GESTION -— EXERCICE 2020 - Budget Principal — Budgets annexes ZAE- ZAC — Eau — Assainissement

Bénerville-sur-Mer| Blonville-sur-Mer | Deauville | Saint-Arnoult | Saint-Gatien-des-Bais | Saint-Pierre-Azif | Tauques | Tourgéville | Trouville-sur-Mer | Vauville | Villers-sur-Mer | VillerälleA

3. COMPTES ADMINISTRATIFS 2020 - Budget Principal — Budgets annexes ZAË/ZAC — Eau — Assainissement

4, AFFECTATION DES RESULTATS 2020 - Budget Principal - Budgets annexes Eau —

Assainissement

SUBVENTIONS 2021 — Attribution

CONTRIBUTIONS DIRECTES DE L'EXERCICE 2021 - Vote des taux

TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES - Vote du taux de l'exercice 2021 TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS - Fixation du produit 2021

9, HIPPODROMES - PRELEVEMENT SUR LES PARIS HIPPIQUES - Conventions de reversement

10. COMMUNE DE SAINT-PIERRE-AZIF - Restauration de l'église — Seconde tranche - Demande de fonds de concours — Autorisation

11. SOUTIEN A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES - FONDS D'INTERVENTION ECONOMIQUE DURANT LA CRISE SANITAIRE

12, ASSOCIATION « INITIATIVE CALVADOS » - Adhésion de Cœur Côte Fleurie — Cotisation 2021 — Autorisation

13. COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LUTTE CONTRE LA PROSTITUTION - Désignation de représentants — Autorisation

14. CALVADOS ATTRACTIVITE -— Désignation d’un représentant — Autorisation 15. TRANSFERT DE COMPETENCE MOBILITE — Loi n° 2019-1428 d'orientation des mobilités (LOM) du 24 décembre 2019 - MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR COTE FLEURIE — Article 5 : Compétences

16. IMPULSION RESISTANCE NORMANDIE - Avenant n°3 à la convention — Autorisation

17. ASSISTANCE -— CONSEIL JURIDIQUE - Passation d'une convention avec un cabinet d'avocat - Autorisation

18. FOURNITURES DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES - Lancement d'un accord- cadre — Marché de service selon la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation 19. FINANCEMENT D'UN PERMIS C POUR UN RIPEUR EN PEC - DEMANDE DE SUBVENTION À LA REGION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « FORMATION DES SALARIES EN INSERTION > - Autorisation

20. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE -— MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS- Autorisation

21. DISPOSITIF DU PARCOURS ENPLOI COMPETENCES - Création de deux postes de ripeurs — Autorisation

22. CREATION D'UN EMPLOI NON-PERMANENT DANS LE CADRE D'UN CONTRAT DE PROJET en application de l'article 3 II. de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 - Autorisation

23. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - INSPECTION EN MATIERE D'HYGIENE ET DE SECURITE AU TRAVAIL — Renouvellement d’une convention entre la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie et le Centre de Gestion du Calvados (CDG14) — 2021- 2026 - Autorisation

24, PETITES VILLES DE DEMAIN — CONVENTION D'ADHESION ENTRE L'ETAT, LA COMMUNE DE VILLERS-SUR-MER ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR COTE FLEURIE — Autorisation

25. MISE EN PLACE D'UNE PLATEFORME EMPLOI : FAVORISER L'EMPLOI LOCAL PAR LE PARRAINAGE CITOYEN — MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR COTE FLEURIE ET KEYCOOPT -— Autorisation

26. MUTUALISATION DU LOGICIEL METIER POUR L'INSTRUCTION DES DOSSIERS D'URBANISME REGLEMENTAIRE - Avenant n°2 — Autorisation

27. LISTE DES DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER POUR LESQUELLES LE PRESIDENT DE CŒUR COTE FLEURIE A RENONCE A L'EXERCICE DE SON DROIT DE PREEMPTION - Rapport du Président

28. SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR) DE DEAUVILLE - COMMISSION LOCALE - Désignation des membres et délégation de présidence — Autorisation

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Bénernville-sur-Mer | Blonville-sur-Mer | Deauville | Saint-Arnoult | Saint-Gatien-des-Bois | Saint-Pierre-Azif| Touques | Tourgéville | Trouville-sur-Mer | Vauville | Villers-sur-Mer | Villerville-3-

29. SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR) DE VILLERS-SUR-MER - COMMISSION LOCALE - Désignation des membres et délégation de présidence - Autorisation 30. PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL -— Procédure de modification simplifiée n°4 sur là commune de DEAUVILLE — Approbation — Autorisation

31. INSTAURATION SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE DEAUVILLE D'UN REGIME D'AUTORISATION DE CHANGEMENT D'USAGE DES LOCAUX D'HABITATION EN MEUBLES TOURISTIQUES DE COURTE DUREE — Autorisation

32. AMENAGEMENT DE LA PISTE CYCLABLE EST-OUEST EN SITE PROPRE (VOIE VERTE) ENTRE LES COMMUNES DE TOURGEVILLE ET BLONVILLE-SUR MER - LANCEMENT DE LA PROCEDURE PRÉALABLE A LA DECLARATION D'UTILITÉE PUBLIQUE POUR LA REALISATION DES TRAVAUX — ACTUALISATION - Autorisation

33. MOBILITE — PROJET DE CARTOGRAPHIE DE BASSINS REGIONAUX DE MOBILITE - Avis 34. COLLECTE SELECTIVE FOURNITURE DE CONTENEURS AÉRIENS, ENTERRÉS ET TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE POINTS D'APPORT VOLONTAIRE - Accord-cadre selon un Appel d'Offres Ouvert — Attribution - Autorisation

35, PREVENTION DES DECHETS - FOURNITURE DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS -— Marché de fournitures et services - Lancement d’un accord cadre selon la procédure adaptée - Autorisation

36. FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE - Passation d'un marché de fournitures selon la procédure d’un appel d'offres ouvert — Autorisation 37. SERVICE DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR COTE FLEURIE - REGLEMENT DE COLLECTE - Modification n°2 — Autorisation

38. SIEGE DE CŒUR COTE FLEURIE — RENOVATION THERMIQUE - Passation d’un marché de travaux selon la procédure adaptée et lancement d'une nouvelle consultation selon la procédure adaptée - Autorisation

39. AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DES SYSTEMES D'ENDIGUEMENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR COTE FLEURIE - Passation d'un avenant n°1 au marché de Prestation Intellectuelles ANTEA France — Autorisation

40. REHABILITATION DES RESERVOIRS D'EAU POTABLE DU COTEAU A DEAUVILLE ET DES FORGES A BLONVILLE-SUR-MER - Passation d’un avenant n°1 au marché de travaux du Lot 1— Autorisation

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éral des Services

Bénerville-sur-Mer| Blonville-sur-Mer | Deauville | Saint-Arnoult | Saint-Gatien-des-Bois | Saint-Pierre-Azif | Touques | Tourgéville | Trouville-sur-Mer | Vauville | Villers-sur-Mer | Villerville