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unknown - Communauté de communes - Coeur Côte Fleurie - 4cf affichage apres conseil 28052021 1
Document publié le Vendredi 28 mai 2021
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Environnement,
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Cd Communauté de Communes
Cœur Côte Fleurie
12 rue Robert Fossorier - BP 30086
14803 Deauville Cedex
Tél : 02 31 88 54 49
Fax : 02 31 88 19 76
Mail: info@coeurcotefleurie.org CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU VENDREDI 28 MAI 2021
© www.coeurcotefleurie.org
@ facebook.com/coeurcotefleurie
L'an deux mille vingt et un, le vendredi 28 mai à 18 heures 30, les membres du Conseil communautaire, convoqués le 19 maï 2021, se sont réunis au siège de la Communauté de Communes et en visioconférence, sous la présidence de Monsieur Philippe AUGIER, Président.
Présents
Président: Philippe AUGIER
Vice-Présidents: Michel MARESCOT, Jacques MARIE, Sylvie DE GAETANO, François PEDRONO, Thierry GRANTURCO, Michel CHEVALLIER, Yves LEMONNIER, Philippe LANGLOIS, Régine CURZYDLO, Françoise LEFRANC
Membres: Didier PAPELOUX, Didier QUENOUILLE, Rebecca BABILOTTE, Patrice BRIERE, David REVERT, Stéphanie FRESNAIS, Michel THOMASSON, Claude BENOIST, Fabienne LOUIS, Jean-Claude GAUDE, Patricia NOGUET, Patrice ROBERT, Dominique VAUTIER, Marie-France NUDD MITCHELL, Chhun-Na LENGEART, Louis RONSSIN, Caroline RACLOT-MARAIS, Catherine VINCENT, Brigitte YVES dit PETIT-FRERE, Ihsane ROUX, Véronique BOURNE, Guillaume CAPARD, Christèle CERISIER-PHILIPPE, Jean- Guillaume d'ORNANO et Florence GALERANT
Absents
Vice-Présidents: Colette NOUVEL-ROUSSELOT, pouvoir à Mme LOUIS Membres : Delphine PANDO, pouvoir à Mme BABILOTTE — Sylvie RACHET, pouvoir à M. LEMONNIER — Hervé VAN COLEN, pouvoir à M. CHEVALLIER — David MULLER, pouvoir à M. GAUDÉ
Madame Caroline RACLOT-MARAIS est nommée Secrétaire de séance
-00000-
LES DOSSIERS CI-DESSOUS ONT ETE ADOPTES A L'UNANIMITE
LES DELIBERATIONS PEUVENT ETRE CONSULTEES A L'INTERIEUR DES LOCAUX
1. CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 MARS 2021 - Validation du compte rendu 2. REGIE DE RECETTES « VENTE AU PUBLIC DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ET D'URBANISME » - Suppression
Bénerville-sur-Mer | Blonville-sur-Mer | Deauville | Saint-Arnoult | Saint-Gatien-des-Bois | Saint-Pierre-Azif| Touques | Tourgéville | Trouville-sur-Mer | Vauville | Villers-sur-Mer | Villerville 2/2
3. AFFECTATION DU RESULTAT 2020 - Budget annexe Assainissement — Rectification 4, CREATION D'UNE ACTIVITE ACCESSOIRE DANS LE CADRE DU CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CISPD) - Autorisation
CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE (CRTE) — Mandat 2020-2026 TRANSFERT DE COMPETENCE RELAIS ASSISTANTS MATERNELS - MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR COTE FLEURIE - Article 5 : compétences - Autorisation
NORMANDIE ATTRACTIVITE -— Désignation d’un représentant — Autorisation PLAN LOCAL POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI (PLIE) DU PAYS D'AUGE NORD - Versement de la contribution communautaire 2021 — Autorisation
9. COLLECTE ET TRAITEMENT DES CAPSULES DE CAFE - Passation d'une convention pour la collecte et le traitement des capsules métalliques de café - Autorisation 10. AMENAGEMENT DU CHEMIN DU MARAIS A BLONVILLE-SUR-MER —-Convention d'occupation temporaire — Autorisation
11. DEPLOIEMENT DU PROGRAMME SARE « Service d'accompagnement de la rénovation énergétique » - Passation d'une convention pour 10 mois entre la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie et Biomasse Normandie, représentant l'espace conseil FAIRE régional du Calvados — Autorisation
12. PASSATION D'UN BAIL DE PETITE PARCELLE -— Parcelle cadastrée À 167p à Touques appartenant à la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie - Autorisation 13. LISTE DES DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER POUR LESQUELLES LE PRESIDENT DE CŒUR COTE FLEURIE A RENONCE A L'EXERCICE DE SON DROIT DE PREEMPTION - Rapport du Président
14. DELEGATION DE L'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN A LA VILLE DE TOUQUES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L213-3 DU CODE DE L'URBANISME POUR L'ACQUISITION DU BIEN CADASTRE AN n°357 SIS A TOUQUES- Rapport du Président 15. DROIT DE PREEMPTION -— DROIT DE PRIORITE - Délégation de la Communauté de Communes au Président - Autorisation
16. SIEGE DE CŒUR COTE FLEURIE — RENOVATION THERMIQUE - LOCATION D'UNE CONSTRUCTION MODULAIRE Passation d'un marché de fournitures courantes et de services selon la procédure adaptée — Autorisation
17. MISSION CONNEXE GEOTECHNIQUE POUR LES ETUDES ET LES TRAVAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES - Lancement d'un accord-cadre selon la procédure adaptée — Autorisation
18. AGENCE REGIONALE DE SANTE - Responsable du contrôle sanitaire de la qualité des eaux de baignade - Recours gracieux - Désignation d'un avocat - Autorisation 19. MAINTIEN DE LA QUALITE DES EAUX DE BAIGNADE REHABILITATION DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT - Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes d'une durée de 4 ans - Lot 1 : Réhabilitation par tranchée des réseaux d'assainissement - Lot 2 : Réhabilitation par l'intérieur des réseaux d'assainissement - Passation d'un marché de travaux selon la procédure adaptée - Autorisation
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XXKKAX
Visa du Directeur Général des Services
Marc BOURHIS
Bénerville-sur-Mer | Blonville-sur-Mer | Deauville | Saint-Arnoult | Saint-Gatien-des-Bois | Saint-Pierre-Azif | Touques | Tourgéville | Trouville-sur-Mer | Vauville | Villers-sur-Mer | Villenille