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Compte-Rendu - Compte Rendu cm 10 NOVEMBRE 2021
Document publié le Mercredi 10 novembre 2021 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 10 NOVEMBRE 2021)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Démocratie, Institutions publiques,
Pôle Vie de la Cité/Gestion des Assemblées 10 Novembre 2021
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2021
COMPTE RENDU
Adoption du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 22 septembre 2021.
Adoptée à l’unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré
DIRECTION VIE DE LA CITE – ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 – DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122622 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
(Rapporteur : M. le MAIRE)
Adopté à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil
municipal en eut délibéré.
Pour……………. 34
Contre………….. 0
Abstention……... 4 (M. CLAVET, Mme LAUWERS, Mme LEROY, M. PACH)
2 – DEPLACEMENT AU SALON DES MAIRES A PARIS - FRAIS
(Rapporteur : M. le MAIRE)
Avis favorable de la commission Finances
• Arrivée de Mme VAIRON
Adopté à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil
municipal en eut délibéré.
Pour……………. 34
Contre………….. 4 (M. CLAVET, Mme LAUWERS, Mme LEROY, M. PACH)
Abstention……... 0
3 – CONTRAT DE PROJET : CREATION D’UN POSTE NON PERMAMENT POUR UN CONSEILLER NUMERIQUE FRANCE SERVICES
(Rapporteur : Thibault GHEYSENS)
Avis favorable de la commission Finances Page 2 sur 5
Adoptée à l’unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré
4 – DROITS DE PLACE : FESTIVITES DE NOEL – TARIFS DE LOCATION DU CHAPITEAU
D’ANIMATIONS
(Rapporteur : Jean-Christophe DESOUTTER)
Avis favorable de la commission Finances
Adopté à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil
municipal en eut délibéré.
Pour……………. 34
Contre………….. 0
Abstention……... 4 (M. CLAVET, Mme LAUWERS, Mme LEROY, M. PACH)
DIRECTION VIE LOCALE – REUSSITE ET SOLIDARITE – PROJET SOCIAL
5 - HALTE GARDERIE – EVOLUTIONS DU PROJET D’ETABLISSEMENT ET DU REGLEMENT
DE FONCTIONNEMENT DE LA STRUCTURE
(Rapporteur : Sandrine LAGNIEZ)
Avis favorable de la commission Services à la population
Avis favorable de la commission Finances
Adoptée à l’unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré
6 – REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT MICRO-CRECHE VACHALA ET MULTI ACCUEIL
COLLECTIF S. LACORE – EVOLUTIONS DES REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT DES
STRUCTURES
(Rapporteur : Sandrine LAGNIEZ)
Avis favorable de la commission Services à la population
Adoptée à l’unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré
7 - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE – RESILIATION PAR LA VILLE DE LENS A LA DEMANDE
DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES – INSCRIPTION DANS LA CONVENTION
TERRITORIALE GLOBALE
(Rapporteur : Sandrine LAGNIEZ)
Avis favorable de la commission Services à la population
Avis favorable de la commission Finances
Adoptée à l’unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré Page 3 sur 5
8 - MEDIATHEQUE ROBERT COUSIN – EXTENSION DE LA GRATUITE D’ACCES A
L’ENSEMBLE DES USAGERS
(Rapporteur : Hélène CORRE)
Avis favorable de la commission Services à la population
Avis favorable de la commission Finances
Adoptée à l’unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré
9 - CENTRES SOCIOCULTURELS – PRESENTATION DE LA DEMARCHE DE
RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE PROJET DUMAS/FLAMENT
(Rapporteur : Danièle LEFEBVRE)
Avis favorable de la commission Services à la population
Avis favorable de la commission Finances
Adoptée à l’unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré
10 - CENTRES SOCIOCULTURELS – PARTICIPATION A LA DYNAMIQUE DES PROJETS
« CENTRES SOCIAUX CONNECTES » DE LA FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX DU
NORD – PAS – DE - CALAIS
(Rapporteur : Danièle LEFEBVRE)
Avis favorable de la commission Services à la population
Adoptée à l’unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
11 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNEES 2021
(Rapporteur : Jean-Pierre HANON)
Avis favorable de la commission Finances
Adoptée à l’unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré
12 - SUBVENTIONS AUX UNIONS LOCALES – ANNEE 2021
(Rapporteur : Jean-Pierre HANON)
Avis favorable de la commission Finances
Adopté à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil
municipal en eut délibéré.
Pour……………. 33
Contre………….. 5 (M. CLAVET, Mme LAUWERS, Mme LEROY, M. PACH, M.
DUCASTEL)
Abstention……... 0 Page 4 sur 5
13 - UTILISATION DES DEPENSES IMPREVUES -BUDGET 2021
(Rapporteur : Thibault GHEYSENS)
Avis favorable de la commission Finances
Adopté à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil
municipal en eut délibéré.
Pour……………. 34
Contre………….. 0
Abstention……... 4 (M. CLAVET, Mme LAUWERS, Mme LEROY, M. PACH)
14 - DECISION MODIFICATIVE N°2 – EXERCICE 2021
(Rapporteur : Thibault GHEYSENS)
Avis favorable de la commission Finances
Adopté à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil
municipal en eut délibéré.
Pour……………. 34
Contre………….. 0
Abstention……... 4 (M. CLAVET, Mme LAUWERS, Mme LEROY, M. PACH)
15 - APUREMENT DES CREANCES PRESCRITES
(Rapporteur : Thibault GHEYSENS)
Avis favorable de la commission Finances
Adoptée à l’unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré
16 - QUESTIONS ORALES
Aucune
17 – MOTION DU GROUPE LENS BLEU MARINE
• Une suspension de séance a été demandée par Mr HANON à 14h35. • Reprise de la séance à 14h50.
Une motion a été proposée par le groupe Lens Bleu Marine, dont l’intitulé porte sur « la revitalisation du centre-ville : une urgence absolue ». Le Groupe majoritaire Lens Toujours avec Vous a soumis à l’assemblée des amendements concernant le contenu et le titre de la motion « l’attractivité du centre-ville, un objectif commun ». Page 5 sur 5
Adopté à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil
municipal en eut délibéré.
Pour……………. 32
Contre………….. 0
Abstention……... 2 (M. BERNA, M. DUCASTEL)
Mr CLAVET et Mme LEROY ne prennent pas part au vote.
La séance est levée à 15h10.