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Procès Verbal - PV Comité syndical du 19 juin 2024
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Férel.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Comité syndical du 19 juin 2024)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Travail et emploi,
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
COMITE
SYNDICAL
DU
19
JUIN
2024
SIVU
DU
PAYS
DE
LA
ROCHE
BERNARD
Date
de
la convocation
du
Comité
Syndical
: 12
juin
2024
Nombre
de
membres
en
exercice
:
9
Nombre
de
membres
présents :
7
Nombre
de
membres
votants :
7
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
mercredi
19
juin,
à
9h00,
le
Comité
Syndical
du
SIVU
de
LA
ROCHE-BERNARD,
s'est
réuni
à
la
Mairie
de
NIVILLAC,
sous
la
Présidence
de
Madame
DENIGOT
Béatrice.
:
:
:
,
n
rt
t
Communes
Nom.-Prénom
Fonction
Présent{e)
|
Excüsé(e)
Prend
pa
: an
.
des
délibérations
.
DEPREUX
Michèle
Déléguée
titulaire
x
x
Camoël
-
LT
:
BERTHO
Maurice
Délégué
suppléant
BERTHO
Gisèle
Vice-Présidente
X
Férel
EONNET
Jérôme
Délégué
titulaire
X
DACHICOURT
Jean-Marc | Délégué
suppléant
X
LE THIEC
Monique
Déléguée
titulaire
x
X
La
Roche-Bernard
-
PR
-
LANOE
Sabrina
Déléguée
suppléante
X
LIPPENS
Eric
Délégué
titulaire
x
x
Marzan
-
212
:
DUSSART
Martine
Déléguée
suppléante
x
DENIGOT
Béatrice
Présidente
x
X
Nivillac
DAVID
Guy
Délégué
titulaire
X
GRUEL
Nathalie
Déléguée
suppléante
X
X
,
.
GIRARD
Jeanne
Déléguée
titulaire
Pénestin
PPS
x
HELLARD
Isabelle
Déléguée
suppléante
X
.
CHESNIN
Nicolas
Délégué
titulaire
X
Saint-Dolay
-
———
-
HAMON
Jean-Pierre
Délégué
suppléant
X
X
Total
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
LIPPENS
Eric
Session
ordinaire
Avec
l'ordre
du
jour
suivant
:
1-
Création
d’un
poste
d’éducatrice
de jeunes
enfants
à 35h,
2 — Création
d’un
poste
d'agent
social
à 35h,
3 —
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs,
4 — Crèches
: présentation
du
rapport
d'activité
2023,
5 — Relais
Petite
Enfance
: présentation
du
rapport
d'activité
2023,
6 — Lieu
d'Accueil
Enfants
Parents
: présentation
du
rapport
d'activité
2023,
7 —
Informations
et
questions
diverses
Le
Comité
Syndical
approuve
à l’unanimité
le procès-verbal
de
la séance
du
17
avril
2024.
Page|
1 1—
CRÉATION
D'UN
POSTE
D'ÉDUCATRICE
DE
JEUNES
ENFANTS
À
35
HEURES
Madame
la
Présidente
rappelle
à
l'assemblée
que,
conformément
à
l’article
L 313-1
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité.
I
appartient
donc
au
Comité
syndical
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Puis,
elle
informe
le comité
qu’un
agent
titulaire
de
la collectivité
peut
bénéficier
d’un
avancement
de
grade
suite
à
la
réussite
d’un
concours.
La
carrière
de
cet
agent
se
poursuivra
en
passant
d’un
poste
de
catégorie
C
(agent
social
principal
de
1°
classe)
à un
poste
de
catégorie
A
(éducatrice
de
jeunes
enfants).
Compte
tenu
du
poste
occupé
et des
missions
assurés
par
l'agent,
Madame
la Présidente
propose
au
comité,
la création
d’un
poste
d’éducatrice
de
jeunes
enfants
à temps
complet
à
compter
du
01
septembre
2024.
Le
poste
d'agent
social
principal
de
1°
classe
sera
supprimé
à la date
de
titularisation
de
l’agent
dans
son
nouveau
grade.
Le
Comité
Syndical,
après
délibération,
à
l’unanimité,
Décide
de
créer
un
poste
d’éducatrice
de
jeunes
enfants
à temps
complet
à compter
du
O1
septembre
2024.
2—
CRÉATION
D'UN
POSTE
D’AGENT
SOCIAL
À
35
HEURES
Madame
la
Présidente
rappelle
à
l'assemblée
que,
conformément
à
l’article
L 313-1
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité.
Il
appartient
donc
au
Comité
syndical
de
fixer
l'effectif des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Martine
GAREL
précise
que
ce
poste
était
occupé
par
un
agent
contractuel
à
temps
plein,
de
catégorie
C.
Ce
même
agent
est
donc
titularisé.
Considérant
la
réorganisation
des
services
à
la
crèche
de
Nivillac,
Madame
la
Présidente
propose
au
Comité
syndical
de
créer
un
poste
d’agent
social
à temps
complet
à compter
du
01
septembre
2024.
Le
Comité
Syndical,
après
délibération,
à
l'unanimité,
Décide
de
créer
un
poste
d’agent
social
à temps
complet
à compter
du
O1
septembre
2024.
B—
MISE
À
JOUR
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Madame
la
Présidente
explique
qu’il
convient
d’actualiser
le tableau
des
effectifs
du
personnel
suite
à la
:
-
Création
d’1
poste
d’éducatrice
de jeunes
enfants,
à 35
heures
au
01/09/2024,
-__
Création
d’1
poste
d’agent
social,
à 35
heures
au
01/09/2024,
-
Régularisation
de
la
durée
hebdomadaire
de
service
de
l’adjoint
technique
en
soirée
de
la
crèche
de
Nivillac
:
délibération
en
date
du
12/11/2008
portant
augmentation
de
la
durée
hebdomadaire
de
service
à
15h
à
compter
du
01/01/2009.
Mme
DENIGOT
demande
à Martine
GAREL
de
préciser
ce
point.
Martine
GAREL
explique
qu’à
l'ouverture
de
la crèche
en
2008,
le
poste
avait
été
crée
pour
une
durée
de
10h
hebdomadaires.
Néanmoins,
au
vu
des
besoins,
la
durée
était
passée
à
15h.
Suite
à
des
mouvements
de
personnels,
la durée
de
travail
avait
glissée
à
16h
mais
sans
délibération.
C’est
pourquoi
aujourd’hui,
la
durée
est
actée
à
15h
hebdomadaires.
Lors
du
prochain
CST,
il sera
proposé
un
temps
de
travail
de
20h.
Mme
DENIGOT
propose
de
modifier
en
conséquence
le tableau
des
effectifs
du
personnel
au
01/09/24
comme
suit : Page
| 2 Emplois
budgétaires
au 01/09/2024
Effectifs
pourvus
sur
emplois
budgétaires
en
ETP.au
01/09/2024
Grade
Catégorie
Emplois
Emplois
À gents
permanents.
|
permanents
Lure
Agents
non
À
à
Total
titulaires
ou
Fi
Total
à temps
à temps
non
D
titulaires
stagiaires
complet
complet
Fe
anse
5]
|
Rédacteur
principal
de
1ère
classe
B
1
1
1
1
Filière technique Adjoint
technique
principal
de
2e
classe
C
1
1
0,90
0,90
Adjoint
technique
territorial
C
1
1
0,90
0,90
Adjoint
technique
territorial
C
1
1
0,43
0,43
Adjoint
technique
territorial
C
1
1
0,29
0,29
Filière sociale Educatrice
de
jeunes
enfants
de
classe
A
>
)
)
)
exceptionnelle Educatrice
de
jeunes
enfants
A
4
4
2
1,5
3,50
Agent
social
principal
de
1e
classe
C
2
2
2
2
Agent
social
principal
de
2e
classe
C
1
1
1
1
Agent
social
C
3
3
3
3
Filière médico-sociale Infirmière
en
soins
généraux
A
1
1
1
1
Auxiliaire
de
puériculture
de
classe
B
2
)
)
2
supérieure Auxiliaire
de
puériculture
de
classe
B
1
1
0,90
0,90
su
eu
Le
Comité
Syndical
est
invité
à se
prononcer
sur
la création
des
deux
postes
mentionnés
ci-dessus
et
rectifier
la
durée
hebdomadaire
de
service
du
poste
de
l’adjoint
technique
en
soirée
à la crèche
de
Nivillac,
et à modifier
en
conséquence
le tableau
des
effectifs
au
01/09/2024.
Le
Comité
Syndical,
après
délibération,
à
l'unanimité,
Approuve
le tableau
des
effectifs
du
personnel
ci-dessus,
à
compter
du
01/09/2024,
Précise
que
les
précédentes
délibérations
fixant
le tableau
des
effectifs
sont
abrogées
à compter
de
l'entrée
en
vigueur
de
la
présente
délibération.
4—
CRÈCHES
: PRÉSENTATION
DU
RAPPORT
D'ACTIVITÉ
2023
Présentation
du
rapport
d'activités
2023
par
les
directrices
des
crèches.
Geneviève
GARAUD
expose
le
bilan
2023
de
la
crèche
de
Férel
:
-
Le
nombre
de
familles
et
d'enfants
est
moins
importants
en
2023,
car
les
contrats
sont
plus
longs
(avec
plus
d'heures).
Page
| 3 Nous
retrouvons
majoritairement
des
familles
de
Férel,
Camoël,
et
Pénestin.
En
2023,
nous
observons
qu’il
y a eu
moins
d'accueil
occasionnel.
Sur
39
demandes
d'accueil
régulier,
6 familles
ont
été
acceptées
(15%).
Selon
le sondage
effectué
auprès
des
familles,
aucune
n’était
sans
solution.
Durant
l'été
2023,
la crèche
de
Férel
a accueilli
9 enfants
de
la crèche
de
Nivillac.
Et 7 enfants
de
Férel
ont
été
accueilli
à
la crèche
de
Nivillac.
Le
taux
d'occupation
s'élève
à 108%,
donc
la
PSU
n’a
pas
été
versée
totalement.
Cela
s’expliqua
par
le fait des
changements
de
congés
des
parents.
Ils
avaient
prévu
beaucoup
de
semaines
de
non-accueil
pour
leurs
enfants,
mais
finalement
les
enfants
ont
été
accueillis.
Cela
a dont
été
facturé,
d’où
la part
moins
importante
de
PSU.
Aujourd’hui,
les familles
posent
leurs
congés
au
fur
et
à mesure
(minimum
1 mois
avant).
Il faut
aussi
savoir
que
les
familles
amènent
leurs
enfants
tard
le
matin,
et
les
récupèrent
tôt
le
soir.
Aménagement
du
bâtiment
: les voiles
d'ombrages
ont
été
installées,
ainsi
que
la climatisation,
l’éclairage
led,
et
le visiophone.
Bilan
pédagogique
:
les
partenariats
et
intervenants
se
poursuivent,
ainsi
que
les
sorties
extérieures
ponctuellement.
Des
temps
forts
sont
également
organisés
avec
les familles.
Stéphanie
GERAUD
expose
les
éléments
relatifs
à
crèche
de
Nivillac
:
5
—
La
crèche
est toujours
en
effectif plein,
même
pendant
les vacances,
et cela
de
l'ouverture
jusqu’à
la fermeture
de
la crèche.
L'équipe
fatigue
: vigilance
accrue,
bruit,
effectif
plein,
souci
d'ouverture
de
porte,
arrêt
de
travail
nombreux,
L'équipe
est
composée
de
nombreux
temps
partiels,
ce
qui
ne
facilite
pas
l’organisation
de
la semaine,
et
rend
les transmissions
difficiles.
12
familles
vont
à
la crèche
de
Férel
cet
été.
Il y a beaucoup
d'accueil
occasionnel.
Pour
2025,
il y a déjà
15
familles
ayant
demandé
une
place.
Le
volume
d'heures
des
contrats
augmente,
c’est
pourquoi
il y a une
baisse
du
nombre
de
familles.
Soulignons
le souci
de
livraison
par
la société
ANSAMBLE
(repas
des
enfants) : plusieurs
journées
sans
livraison,
l’entreprise
ne
propose
pas
de
solution.
M.
HAMON
et
M.
DACHICOURT
demandent
une
vérification
du
contrat
en
cas
de
non-respect
de
celui-ci.
Mme
DENIGOT
précise
qu'il
est
nécessaire
de
faire
un
courrier
à l’entreprise.
Stéphanie
GERAUD
explique
que
Frédérique
GROS,
infirmière
des
crèches,
va
préparer
les
informations,
afin
que
les élus
écrivent
un
courrier
à
l'entreprise. La
directrice
de
la crèche
invite
les
élus
à venir
à la crèche.
Travaux:
le
dernier
décret
relatif
aux
crèches
évoque
plusieurs
thématiques
pour
l'accueil
de
qualité
des
jeunes
enfants.
Une
subvention
(Fond
de
Modernisation
des
Etablissements)
de
la
CAF
est
à
l’étude
pour
réaliser
des
travaux
aux
sein
de
la
crèche.
Mme
DENIGOT
précise
que
cela
sera
travaillé
prochainement
avec
la
mairie
de
Nivillac
qui
est
propriétaire
du
bâtiment.
RELAIS
PETITE
ENFANCE
: PRÉSENTATION
DU
RAPPORT
D'ACTIVITÉ
2023
Présentation
du
rapport
d'activités
2023
par
la
responsable
du
Relais
petite
enfance.
Voir
les
documents
en
pièce
jointe.
M.
HAMON
s'interroge
sur
la différence
entre
le
nombre
d’Assistantes
maternelles
agrées
et
le nombre
d’Assistantes
maternelles
actives.
Voyant
le
nombre
d’agrées
sur
une
commune,
une
Assistante
maternelle
ne
va-t-elle
pas
être
décourager
de
s'installer
pensant
à tort
qu’il
y a déjà
plusieurs
professionnelles
?
Page
| 4 Nolwenn
LEBRETON
MATHURIN
précise
que
c’est
le
nombre
d’Assistantes
maternelles
actives
qui
est
rendu
publique.
Mme
GRUEL
demande
si les Assistantes
maternelles
ont
accès
à l’analyse
de
pratique.
Nolwenn
LEBRETON
MATHURIN
explique
qu’elles
y ont
accès
par
la voie
de
la formation
(IPERIA).
La formation
est
un
sujet
qui
va
être
travaillé
au
RPE
durant
l’été
avec
l'objectif
que
les
Assistantes
maternelles
du
territoire
partent
davantage
en
formation.
Mme
DENIGOT
intervient
afin
d'informer
les
élus
de
la
démarche
d’une
Assistante
maternelle
souhaitant
créer
une
association
d’Assistantes
maternelles.
Les
élus
s'interrogent
sur
la
responsabilité
partagée
entre
la
présidente
de
l'association,
les
assistantes
maternelles,
la
commune
propriétaire
des
locaux
(si
prêt
de
locaux
il y
a).
Mme
DENIGOT
pose
aussi
la
question
de
la
neutralité
et
de
l’équité
de
fournir
un
local
à cette
association
d’assistantes
maternelles
et
pas
à une
autre.
Mme
GRUEL
rebondit
en
évoquant
l'absence
de
regard
par
un
service
agrémenté
(PMI,
RPE)
sur
cette
association.
Nolwenn
LEBRETON
MATHURIN
rappelle
que
le
RPE
va
proposer
davantage
d’ateliers
à
partir
de
septembre
(en
test
jusqu’à
décembre),
ce
qui
permettra
à cette
Assistante
maternelle
de
venir
plus
régulièrement
sur
des
temps
collectifs.
Nolwenn
LEBRETON
MATHURIN
termine
en
rappelant
que
2024
est
marquée
par
le
renouvellement
du
projet
du
RPE.
Il s’agit
d’une
étape
obligatoire
et
importante,
suivie
par
la
CAF.
Il est
donc
nécessaire
de
réaliser
un
bilan
sur
4
ans,
ainsi
qu’un
travail
sur
les
perspectives
et
orientations
politiques
du
service
pour
les
4
prochaines
années.
Mme
DENIGOT
convoque
donc
les
élus
le
mercredi
4
septembre
à 9h
à
Nivillac
pour
y travailler
ensemble.
De
même,
Martin
HELLO
(CAF)
organise
ce
renouvellement
le
mercredi
16
octobre
à
9h
à
Nivillac.
Merci
de
votre
participation. 6—
LIEU
D'ACCUEIL
ENFANTS
PARENTS
:
PRÉSENTATION
DU
RAPPORT
D'ACTIVITÉ
2023 Présentation
du
rapport
d'activités
2023
par
la
responsable
du
Lieu
d'accueil
enfants
parents.
Mme
DENIGOT
affirme
que
le service
fonctionne
bien.
Nolwenn
LEBRETON
MATHURIN
poursuit
en
expliquant
que
le
nombre
de
matinées
d’accueil
reste
sensiblement
le
même
d'année
en
année.
Néanmoins,
le
nombre
de
familles
bénéficiaires
du
service
augmente
considérablement
en
2023. Actuellement,
le
LAEP
accueille
chaque
lundi
une
dizaine
de
familles,
la salle
ne
pourrait
en
accueillir
davantage.
Sur
les
dernières
années,
nous
observons
une
baisse
de
fréquentation
lors
des
vacances
scolaires.
La
décision
a
été
acté
que
le
LAEP
n'ouvrira
plus
pendant
les
vacances
scolaires
à
partir
de
septembre
2024.
Cela
facilite
aussi
l’organisation
des
prises
de
congés
des
accueillantes.
Néanmoins,
il sera
ouvert
jusqu’aux
vacances
scolaires
d’été
aux
alentours
du
5 juillet
(actuellement
il ferme
fin juin).
Les
accueillantes
rejoignent
à
partir
de
septembre
2024
le
réseau
LAEP
pour
des
séances
d'analyse
de
pratique.
Cela
permettra
d'enrichir
leur
pratique
professionnelle
et
d’être
accompagnées
dans
le
soutien
à
la
parentalité
qu’elles
proposent. 7
—
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
Date
à retenir :
-__
Prochain
comité
syndical
le
mercredi
25
septembre
2024
à 9
heures.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
plus
personne
ne
demandant
la
parole,
Madame
la
Présidente
lève
la
séance
à 11h00. Page
| 5