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Déliberation - CONVOC SEPTEMBRE 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bernardière.
Lien du pdf (Déliberation - CONVOC SEPTEMBRE 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Budget,
UE Woncdiine
COMMUNE
DE
LA
BERNARDIERE
AVIS
DU
MAIRE
AUX
HABITANTS
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Maire
a
l'honneur
d'informer
ses
administrés
que
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
à
la
mairie
le
jeudi
12
septembre
2024
à
20h00.
À
La
Bernardière,
le 6 septembre
2024.
ÉR Qualité
: Majé’de
La
Bernardière
ORDRE
DU
JOUR
I.
DECISIONS
DU
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DES
DELEGATIONS
ACCORDEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
IL.
FINANCES/COMMANDE
PUBLIQUE
_
Acquisition
du
matériel
professionnel
de
la
boulangerie.
2.
Mise
en
place
d’un
baïl
commercial
pour
les
murs
de
la
boulangerie
et
mise
en
place
d’un
crédit-bail
pour
Le
matériel.
Révision
du
loyer
du
restaurant
La
Pap.
Décision
modificative
n°1
sur
le
budget
PIC
Décision
modificative
n°2
sur
Le
budget
général
A ie
IL.
CADRE
DE
VIE/DEVELOPPEMENT
URBAIN
6.
Acquisition
de
la
parcelle
A115
à
Madame
et
Monsieur
BERANGER
IV.
CULTURE,
SPORT,
VIE
ASSOCIATIVE
7.
Médiathèque
la
caserne
aux
livres
:approbation
du
rapport
d'activités
2023
Avis
C.M.
du
12/09/2024
Page
1 sur
1 Uonadine
COMMUNE
DE
LA
BERNARDIERE
C7
7
M
Claude
DURAND,
Maire
aux
membres
du
conseil
municipal
OBJET
: convocation
au
conseil
municipal
du
jeudi
12
septembre
2024
Madame,
Monsieur,
chère
(ou
cher)
collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
le
conseil
municipal
se
réunira
à
la
mairie,
Le
jeudi
12
septembre
2024
à 20h00.
Je
vous
prie
de
participer
à cette
séance
dont
l’ordre
du
jour
est
Le
suivant :
L.
DECISIONS
DU
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DES
DELEGATIONS
ACCORDEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
IL.
FINANCES/COMMANDE
PUBLIQUE
Acquisition
du
matériel
professionnel
de
la
boulangerie.
Mise
en
place
d’un
bail
commercial
pour
les
murs
de
la
boulangerie
et
mise
en
place
d’un
crédit-bail
pour
Le
matériel.
Révision
du
loyer
du
restaurant
La
Pap.
Décision
modificative
n°1
sur
Le
budget
PIC
Décision
modificative
n°2
sur
le budget
général
N = un 3 w
II.
CADRE
DE
VIE/DEVELOPPEMENT
URBAIN
6.
Acquisition
de
la
parcelle
A115
à
Madame
et
Monsieur
BERANGER
IV.
CULTURE,
SPORT,
VIE
ASSOCIATIVE
7.
Médiathèque
la caserne
aux
livres
: approbation
du
rapport
d'activités
2023
A
La
Bernardière,
Le
6
septembre
2024
«FE
Qualité
: Maÿé’de
La
Bernardière
Avis
CM.
du
12/09/2024
Page
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