Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 20 OCTOBRE 2022
Convocation - Convocation du Conseil Municipal du 8 decembre 202
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 20 JANVIER 20
Convocation - Convocation 17decembre2020 Conseil Municipal Cugan
Conseil Municipal - Convoc OrdreduJour 21dec2023 Conseil Municipal Cug
Convocation - Convocation OrdreduJour 8decembre2022 Conseil Muni
Conseil Municipal - Convoc OrdreduJour 28mars2024 Conseil Municipal Cu
Déliberation - CONVOC OCTOBRE 2024 2
Conseil Municipal - OrdreduJour 28sept2023 Conseil Municipal Cugand
Déliberation - Liste deliberation 10novembre2022 Conseil Municipa
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 20 Octobre 2022
Document publié le Jeudi 20 octobre 2022 par la commune de Bernardière.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 20 Octobre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
Avis C.M. du 20/10/2022 Page 1 sur 1
COMMUNE DE LA BERNARDIERE
AVIS DU MAIRE AUX HABITANTS
CONSEIL MUNICIPAL
______________________________________
Le Maire a l'honneur d'informer ses administrés que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu à la mairie le jeudi 20 octobre 2022 à 20h.
A La Bernardière, le 13 octobre 2022.
Le Maire,
Claude DURAND.
#signature#
ORDRE DU JOUR
I. DECISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Décision 29 –Décision budgétaire : virement de crédit de l’opération 352 vers l’opération 351
II. FINANCES
1. Budget général 14300 : décision modificative N2
2. Clôture du budget assainissement
3. Vote d'une subvention au basket ABCB
4. Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Cugand 5. Adoption du rapport d’évaluation 2022 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : procédure libre
6. Adoption du rapport d’évaluation 2022 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : procédure de droit commun
7. Adoption du montant de l'allocation de compensation 2022
III. CADRE DE VIE/DEVELOPPEMENT URBAIN
8. MAM : modification du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle relatifs à la réhabilitation de bâtiments en Maison pour Assistants Maternels (MAM)