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Déliberation - CONVOC 14 MARS 2024
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Bernardière.
Lien du pdf (Déliberation - CONVOC 14 MARS 2024)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Institutions publiques,
Uuradine
COMMUNE
DE
LA
BERNARDIERE
un.
7
er
AVIS
DU
MAIRE
AUX
HABITANTS
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Maire
a
l'honneur
d'informer
ses
administrés
que
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
à
la
mairie
Le
jeudi
14
mars
2024
à
20h.
À
La
Bernardière,
le
27
février
2024.
co Qualité:
Mäire
de
La
Bernardière
ORDRE
DU
JOUR
L.
DECISIONS
DU
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DES
DELEGATIONS
ACCORDEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
IL.
FINANCES/COMMANDE
PUBLIQUE
1.
Vote
des
comptes
financiers
uniques
2023
du
budget
général
2.
Vote
des
comptes
financiers
uniques
2023
du
budget
PIC
3.
Vote
des
comptes
financiers
uniques
2023
du
budget
Le
Verger
4.
Vote
des
comptes
financiers
uniques
2023
du
budget
les
Hauts
de
la
Prairie
5.
Vote
des
comptes
financiers
uniques
2023
du
budget
impasse
du
Pas
Clissonnais
6.
Vote
des
comptes
financiers
uniques
2023
du
budget
les
Hauts
du
Pas
Clissonnais
7.
Affectation
des
résultats
2023
8.
Participation
du
budget
principal
au
CCAS
de
la
commune
de
la
Bernardière
9.
Versement
d’une
subvention
du
budget
général
au
budget
patrimoine
immobilier
commercial
10.
Fixation
des
taux
d'imposition
2024
11.
Vote
du
budget
primitif
2024
- 14300-budget
général
12.
Vote
du
budget
primitif
2024
- 14302-
budget
PIC
13.
Vote
du
budget
primitif
2024
-
14303-budget
le
verger
14.
Vote
du
budget
primitif
2024
- 14304-budget
les
hauts
de
la
prairie
15.
Vote
du
budget
primitif
2024
- 14305-budget
impasse
du
Pas
Clissonnais
16.
Vote
du
budget
primitif
2024
-
14306-budget
les
Hauts
du
Pas
Clissonnais
IL.
MOYENS
GENERAUX
17.
Convention
de
participation
pour
la
couverture
du
risque
Prévoyance
des
agents
Avis
C.M.
du
14/03/2024
Page
1 sur
1 ordre
COMMUNE
DE LA BERNARDIERE
un.
M
Claude
DURAND,
Maire
aux
membres
du
conseil
municipal
OBJET
: convocation
au
conseil
municipal
du
jeudi
14
mars
2024
Madame,
Monsieur,
chère
(ou
cher)
collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
le
conseil
municipal
se
réunira
à
la
mairie,
le
jeudi
14
mars
2024
à 20h00.
Je
vous
prie
de
participer
à
cette
séance
dont
l’ordre
du
jour
est
Le
suivant
:
01 RH ON = es 0 ©
10. 11. 12. 13. 14. 15. 16.
DECISIONS
DU
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DES
DELEGATIONS
ACCORDEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
FINANCES/COMMANDE
PUBLIQUE
Vote
des
comptes
financiers
uniques
2023
du
budget
général
Vote
des
comptes
financiers
uniques
2023
du
budget
PIC
Vote
des
comptes
financiers
uniques
2023
du
budget
Le
Verger
Vote
des
comptes
financiers
uniques
2023
du
budget
les
Hauts
de
la
Prairie
Vote
des
comptes
financiers
uniques
2023
du
budget
impasse
du
Pas
Clissonnais Vote
des
comptes
financiers
uniques
2023
du
budget
les
Hauts
du
Pas
Clissonnais Affectation
des
résultats
2023
Participation
du
budget
principal
au
CCAS
de
la
commune
de
la
Bernardière
Versement
d’une
subvention
du
budget
général
au
budget
patrimoine
immobilier
commercial
Fixation
des
taux
d'imposition
2024
Vote
du
budget
primitif
2024
- 14300-budget
général
Vote
du
budget
primitif
2024
-
14302-
budget
PIC
Vote
du
budget
primitif
2024
- 14303-budget
le
verger
Vote
du
budget
primitif
2024
-
14304-budget
les
hauts
de
la prairie
Vote
du
budget
primitif
2024
- 14305-budget
impasse
du
Pas
Clissonnais
Vote
du
budget
primitif
2024
- 14306-budget
les
Hauts
du
Pas
Clissonnais
MOYENS
GENERAUX
17.
Convention
de
participation
pour
la
couverture
du
risque
Prévoyance
des
agents
À
La
Bernardière,
Le 27
février
2024
AFBES L
<
Led aire
fa
\
?
Cla
déDU
ANDz
Qualité
:
Maire de
La
Bernardière
Avis
CM.
du
14/03/2024
Page
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