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Déliberation - liste decisionsCM21092023
Document publié le Samedi 17 juin 2023 par la commune de Bagnolet.
Lien du pdf (Déliberation - liste decisionsCM21092023)
Thèmes du document : Humanitaire, Culture et patrimoine, Loisirs,
Direction N° Titre de la décision
Direction des
Finances 2023010
Modification de la régie de recettes des prestations scolaires, périscolaires et familiales pour un changement de l’encaisse et modification de prestations
Direction de
l'Environnement 2023094
Avenant à l’autorisation d’occupation temporaire de la couverture de l’autoroute A3 dans le cadre de l’appel à projets « Quartiers Fertiles » au profit de l’Association des Jeunes pour le Développement à Bagnolet pour son projet « 4 Saisons »
Direction de la
Santé 2023095
Contrat de maintenance préventive et corrective de l’échographe APLIO 400 situé au centre de centre de santé avec la société CANON MEDICAL SYSTEMS FRANCE
Direction de la
Santé 2023096
Contrat avec la société CANON MEDICAL SYSTEMS FRANCE pour la maintenance préventive et corrective de l’échographe APLIO 500 installé au Centre Municipal de Santé
Centre social et
culturel Pablo
Neruda
2023098 Convention entre la Ville de Bagnolet et l’ASSOCIATION COLLECTIF SURNATURAL pour l’organisation d’une fête participative le 17 juin 2023
Direction
Développement
Culturel
2023099 Contrat de cession tripartite du droit d’exploitation du spectacle « DOLGBERG » de BY ASSOCIATION / Rencontres Chorégraphiques Internationales
Direction des Sports
et de la vie
associative
2023102 Convention avec l’association France Bénévolat 93, pour l’organisation d’une formation à destination des associations bagnoletaises
Direction
Développement
Culturel
2023107 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle « SLOWFEST ORCHESTRA» de L’Association SLOWFEST
Direction des Sports
et de la vie
associative
2023108 Convention avec le Comité National Olympique et Sportif de Seine-Saint-Denis (CDOS 93), pour l’organisation de deux formations à destination des associations bagnoletaises
Service Commande
Publique 2023112
Attribution du lot 1 « location et exploitation de 2 bassins, d’un espace de jets d’eau et de brumisateurs » dans le cadre de la consultation relative à l’organisation de la manifestation « Parc nautique urbain Bajo Plage 2023 »
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2023
Concerne le changement de l'encaisse et la modification de prestations de la régie de recettes des prestations scolaires, périscolaires et familiales.
Concerne la modification de l'occupation du site pour la création d'un caniparc sur le parc A3 afin de répondre à une demande croissante de la population.
Concerne le contrat de maintenance de l’échographe APLIO 400 pour une durée d'un an. Le montant s'élève à 2 900 € TTC, inscrit au budget.
Concerne le contrat de maintenance de l’échographe APLIO 500, pour une durée de dix mois. Le montant s'élève à 4 800 € TTC, inscrit au budget.
Concerne la mise en place d'ateliers, la fabrication d'un banquet participatif suivi d'une fête le 17 juin 2023. Le montant s'élève à 3 900 € TTC, inscrit au budget.
Concerne le spectacle «DOLGBERG » le 15 juin 2023 au théâtre des Malassis. Les frais sont pris en charge par le festival des Rencontres Chorégraphiques internationales de Seine-Saint-Denis.
Concerne l'organisation d'une formation à destination des associations bagnoletaises. Les interventions se dérouleront entre le 5 octobre et le 14 décembre 2023, à l'Hôtel de Ville. Le montant s'élève à 1000 € TTC, inscrit au budget.
Concerne le spectacle « SLOWFEST ORCHESTRA » le 30 juin 2023 au parc Josette et Maurice Audin. Le montant s'élève à 2 700€ nets de TVA, inscrit au budget.
Concerne l'organisation et l'animation de deux formations à destination des associations bagnoletaises. Les formations auront lieu les jeudis 21 septembre et 12 octobre 2023, à l'Hôtel de Ville. Le montant s'élève à 600 € TTC, inscrit au budget.
Concerne le marché relatif à la location et exploitation de 2 bassins, d’un espace de jets d’eau et de brumisateurs, avec la société SUN ICE EVENTS, pour l’organisation de la manifestation « Parc nautique urbain Bajo Plage 2023 » . Le montant s'élève à 100 473 € TTC, inscrit au budget.
1 Centre social et
culturel Pablo
Neruda
2023115 Convention entre la Ville de Bagnolet, (Centre social et culturel Pablo Neruda) et l’ASSOCIATION COMPAGNIE TODA VIA TEATRO afin d’organiser des ateliers théâtre pour les Bagnoletais
Service Commande
Publique 2023116 Attribution d'un marché relatif aux travaux de menuiseries extérieures dans les bâtiments communaux.
Direction des Sports
et de la vie
associative
2023117 Convention de prestation avec l’association Linec Tacoche, dont le siège social est situé au 20 rue Truffaut 75017 Paris, pour l’animation, présentation du Forum des associations
Direction des Sports
et de la vie
associative
2023118 Convention avec l’association Protection Civile – Paris Seine pour la tenue d’un poste d’alerte et de premier secours lors du Forum des associations 2023
Direction Générale 2023120 Contrat de prestation « Formation Dispositif Congé Menstruel » des agents de la Collectivité
Centre social et
culturel Les
Coutures
2023122 Convention de mise à disposition d’un local du centre social et culturel Les Coutures au profit de l’association Sous toutes les coutures
Direction de la
Santé 2023124
Contrat de cession des droits d’exploitation du spectacle « Petits papiers dansés » avec l'association Enfance et musique
DRH Formation 2023125
Prise en charge de la formation « Civil Net RH – Gestion de la formation – Gestion de DAA », organisée par la société « C.I.R.I.L. Editeur de solutions » destinée aux agents de la Direction des Ressources Humaines
Concerne la formation des agents. Le montant s'élève à 3 277,50 € HT, inscrit au budget.
Concerne la mise à disposition de la salle polyvalente du centre social et culturel Pablo Neruda, pour l'organisation d'ateliers de théâtre destinés au Bagnoletais, du 02 octobre 2023 au 30 juin 2024. Cette mise à disposition est consentie à titre gratuit.
Concerne le spectacle « Petits papiers dansés » le jeudi 14 décembre 2023, dans le centre de PMI Pierre et Marie Curie. Le montant s'élève à 980€ TTC, inscrit au budget.
Concerne le marché relatif aux travaux de menuiseries extérieures dans les bâtiments communaux avec la société ALUMINIUM FABRICATION DIFFUSION. Le montant s'élève à 308 000 € HT, inscrit au budget.
Concerne l'animation et la présentation du Forum des associations, le samedi 9 septembre 2023. Le montant s'élève à 280 € TTC, inscrit au budget.
Concerne la mise en place d'un poste d'alerte et de premier secours lors du Forum des associations le samedi 9 septembre 2023. Le montant s'élève à 720 € TTC, inscrit au budget.
Concerne l'organisation de huit séances de formation sur le « Dispositif Congé Menstruel » à destination des agents de la collectivité. Le montant s'élève à 4 400 € TTC, inscrit au budget.
Concerne la mise à disposition d'un local du centre social et culturel Les Coutures au profit de l’association Sous toutes les coutures, pour la période allant du 18 septembre 2023 au 30 juin 2024. Cette mise à disposition est consentie à titre gratuit.
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