unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2025 02 12 AR PREF Env Eau Av n°1 lot1 Travaux doublement conduite Jassoux

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unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2025 02 12 AR PREF Env Eau Av n°1 lot1 Travaux doublement conduite Jassoux Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2025 02 12 AR PREF Env Eau Av n°1 lot1 Travaux doublement conduite Jassoux)Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Consommateurs, Délibération n°2025-02-12

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

DU PILAT RHODANIEN

9 rue des Prairies - 42410 PÉLUSSIN

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

RÉUNION DU JEUDI 27 FÉVRIER 2025

Délibération n°2025-02-12

L'an deux mille vingt-cinq et le 27 Février, à dix-huit heures, le conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au siège de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien à Pélussin, sous la présidence de M. Serge RAULT, Président.

s Nombre de membres en exercice : 35

ms Quorum : 18

# Nombre de membres présents : 24

# Nombre de votants : 29

s Date de la convocation : le 21 Février 2025

Objet : Environnement - Eau : Avenant n°1 au lot 1 -—

Travaux de doublement de la conduite de Jassoux

DÉLÉGUÉS PRÉSENTS :

BESSEY :

LA CHAPELLE-VILLARS :

CHAVANAY :

CHUYER:

LUPÉ :

MACLAS :

MALLEVAL :

PÉLUSSIN :

ROISEY :

SAINT-APPOLINARD :

SAINT-MICHEL-SUR-RHÔNE :

SAINT-PIERRE-DE-BOEUF :

VÉRANNE:

VÉRIN :

DÉLÉGUÉS EXCUSÉS :

CHAVANAY :

CHUYER:

MACLAS :

PÉLUSSIN :

ROISEY :

DÉLÉGUÉS ABSENTS :

PELUSSIN :

VÉRIN :

M. Charles ZILLIOX -

M. Jacques BERLIOZ -

M. Patrick MÉTRAL {Pouvoir de M. Jean-Baptiste PERRET),

Mme Brigitte BARBIER (Pouvoir de M. Yannick JARDIN) -

Mme Gisèle BONNAY -

M. Farid CHERIET -

M. Hervé BLANC,

Mme Marcelle CHARBONNIER (Pouvoir de M. Laurent CHAIZE) -

Mme Christelle MARCHAL, M. Thomas PUTMAN -

M. Michel DEVRIEUX, Mme Agnès VORON,

M. Stéphane TARIN (Pouvoir de M. Jean-François CHANAL) -

M. Philippe ARIÈS (Pouvoir de M. Éric FAUSSURIER) -

Mme Annick FLACHER, M. Jacques GERY -

M. Jean-Louis POLETTI, Mme Syivie GUISSET -

M. Serge RAULT, M. Christian CHAMPELEY, Mme Véronique MOUSSY -

M. Michel BOREL, Mme Martine MAZOYER -

Mme Valérie PEYSSELON.

Mme Nathalie BÉAL,

M. Yannick JARDIN (Pouvoir à Mme Brigitte BARBIER),

M. Jean-Baptiste PERRET (Pouvoir à M. Patrick MÉTRAL) -

Mme Béatrice RICHARD -

M. Laurent CHAIZE (Pouvoirà Mme Marcelle CHARBONNIER) -

Mme Franceline COMAS,

M. Jean-François CHANAL {Pouvoir à M. Stéphane TARIN) -

M. Éric FAUSSURIER (Pouvoir à M. Philippe ARIÈS).

Mme Corinne ALLIOD KOEËERTGE, Mme Martine JAROUSSE -

M. Cyrille GOEHRY.

Conseil communautaire du 27/02/2025 — Auteur : Stéphanie ISSARTEL, DGS 2\Ccusé de réception - Mage fie lnérieur (042-244200895-20250227-2025_02_1 2-DE|

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 12/03/2025)

Publication : 12/03/2025Délibération n°2025-02-12

Mme la vice-présidente en charge des réseaux explique que compte tenu de l'étendue du chantier sur plusieurs kilomètres et de sa complexité, des ajustements techniques ont dû être réalisés.

Ces ajustements ont entraîné des plus-values et des moins-values financières et ont conduit à l'introduction de prix nouveaux.

Au final, le marché se solde avec une moins-value de 5 672,30 € HT.

Montant initial du marché public :

e Montant HT: 485 193,65 €,

e Montant TTC: 582 232,38 €.

Nouveau montant du marché public :

e Montant HT: 479 521,35 €,

e Montant TTC: 575 425,62 €.

Il convient d’acter par avenant ces modifications.

Il est proposé au conseil communautaire :

e D'approuver l'avenant n°1 au lot 1 du marché visé ci-dessus,

e D'autoriser M. le président à signer les documents afférents.

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L’'UNANIMITÉ

“ Approuve l'avenant n°1 au lot 1 du marché visé ci-dessus,

# Autorise M. le président à signer les documents afférents.

Pour extrait conforme,

Le Président, Secrétaire de séance

Michel DEVRIEUX

Conseil communautaire du 27/02/2025 — Auteur : Stéphanie ISSARTEL, DGSAccusé de réception - MinBage & $urt@ieur

(042-244200895-20250227-2025_02_12-DE|

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 12/03/2025)

Publication : 12/03/2025