unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2025 02 13 AR PREF Env Eau Av n°1 lot3 Travaux doublement conduite Jassouxpdf

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unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2025 02 13 AR PREF Env Eau Av n°1 lot3 Travaux doublement conduite Jassouxpdf Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2025 02 13 AR PREF Env Eau Av n°1 lot3 Travaux doublement conduite Jassouxpdf)Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Consommateurs, Délibération n°2025-02-13

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

DU PILAT RHODANIEN

9 rue des Prairies - 42410 PÉLUSSIN

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

RÉUNION DU JEUDI 27 FÉVRIER 2025

Délibération n°2025-02-13

L'an deux mille vingt-cinq et le 27 Février, à dix-huit heures, le conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au siège de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien à Pélussin, sous la présidence de M. Serge RAULT, Président.

#s Nombre de membres en exercice : 35

s Quorum : 18

s Nombre de membres présents : 24

#s Nombre de votants : 29

# Date de la convocation : le 21 Février 2025

Objet : Environnement - Eau : Avenant n°1 au lot 3 -

Travaux de doublement de la conduite de Jassoux

DÉLÉGUÉS PRÉSENTS :

BESSEY:

LA CHAPELLE-VILLARS :

CHAVANAY :

CHUYER :

LUPÉ :

MACLAS :

MALLEVAL :

PÉLUSSIN :

ROISEY :

SAINT-APPOLINARD :

SAINT-MICHEL-SUR-RHÔNE :

SAINT-PIERRE-DE-BOEUF :

VÉRANNE :

VÉRIN :

DÉLÉGUÉS EXCUSÉS :

CHAVANAY :

CHUYER:

MACLAS :

PÉLUSSIN :

ROISEY :

DÉLÉGUÉS ABSENTS :

PÉLUSSIN :

VÉRIN :

Conseil communautaire du 27/02/2025 —

M. Charles ZILLIOX -

M. Jacques BERLIOZ -

M. Patrick MÉTRAL (Pouvoir de M. Jean-Baptiste PERRET),

Mme Brigitte BARBIER (Pouvoir de M. Yannick JARDIN) -

Mme Gisèle BONNAY -

M. Farid CHERIET -

M. Hervé BLANC,

Mme Marcelle CHARBONNIER (Pouvoir de M. Laurent CHAIZE) -

Mme Christelle MARCHAL, M. Thomas PUTMAN -

M. Michel DEVRIEUX, Mme Agnès VORON,

M. Stéphane TARIN {Pouvoir de M. Jean-François CHANAL) -

M. Philippe ARIÈS (Pouvoir de M. Éric FAUSSURIER) -

Mme Annick FLACHER, M. Jacques GERY -

M. Jean-Louis POLETTI, Mme Sylvie GUISSET -

M. Serge RAULT, M. Christian CHAMPELEY, Mme Véronique MOUSSY -

M. Michel BOREL, Mme Martine MAZOYER -

Mme Valérie PEYSSELON.

Mme Nathalie BÉAL,

M. Yannick JARDIN {Pouvoir à Mme Brigitte BARBIER),

M. Jean-Baptiste PERRET (Pouvoir à M. Patrick MÉTRAL) -

Mme Béatrice RICHARD -

M. Laurent CHAIZE (Pouvoir à Mme Marcelle CHARBONNIER) -

Mme Franceline COMAS,

M. Jean-François CHANAL (Pouvoirà M. Stéphane TARIN) -

M. Éric FAUSSURIER (Pouvoir à M. Philippe ARIÈS).

Mme Corinne ALLIOD KOERTGE, Mme Martine JAROUSSE -

M. Cyrille GOEHRY.

Co x . . . Ministère-de l'intéri

Auteur: Stéphanie ISSARTEL, DGS 1642-244200895-202502#7a8e 3 ST DE] Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 19/03/2025)

Publication : 19/03/2025Délibération n°2025-02-13

Mme la vice-présidente en charge des réseaux explique que ces ajustements ont entraîné des plus-values et des moins-values financières et ont conduit à l'introduction de prix nouveaux.

Au final, le marché se solde avec une moins-value de 4 389,75 € HT.

Montant initial du marché public :

Montant HT: 1 190 318,60 €,

Montant TTC: 1 428 382,32 €.

Montant final du marché public :

Montant HT : 1 185 928,85 €,

Montant TTC: 1 423 114,62 €.

Il convient d’acter par avenant ces modifications.

Pour information: Coût total du marché de doublement de ia conduite de Jassoux (hors révisions des prix qui représentent environ 6 500 €) :

montant initial montant réel écart

Lot 1 485 193,65 € 479 521,35 € |- 5672,30€

Lot 2 290 858,00 € 312 613,56 € | 21 755,56 €

Lot 3 1 190 318,60 € 1 185 928,85 € |- 4 389,75 €

Total marché 1 966 370,25 € 1 978 063,76 € 11 693,51 €

Le lot 2 a fait l’objet d’un avenant pour la remise en état des chemins à l'issue des travaux, plus fortement dégradés que prévu suite aux fortes pluies de mars 2024.

l'est proposé au conseil communautaire :

° _ D’approuver l'avenant n°1 au lot 3 du marché visé ci-dessus,

+ D'autoriser M. le président à signer les documents afférents.

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ

= Approuve l'avenant n°1 au lot 3 du marché visé ci-dessus,

# Autorise M. le président à signer les documents afférents.

Pour extrait conforme,

Le Président, // 17 Secrétaire de séance

VS SL

S j

Serge RAULT À Michel DEVRIEUX

Accusé de réception - Ministère de l'intérieur

042-244200895-202502? PIE ŸY F3-DE

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 19/03/2025)

Publication : 19/03/2025

Conseil communautaire du 27/02/2025 — Auteur : Stéphanie ISSARTEL, DGS