Convocation - 05 JANVIER .16

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Convocation - 05 JANVIER .16 Document publié le Mardi 5 janvier 2016 par la commune d'Eole-en-Beauce. Lien du pdf (Convocation - 05 JANVIER .16)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Banque, COMMUNE D'ÉOLE-EN-BEAUCE

Conseil Municipal du 05 janvier 2016

L’an 2016, le 05 Janvier à 20:30, le Conseil Municipal de la Commune d’ÉOLE-EN-BEAUCE s’est réuni à la Mairie de VIABON, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Philippe VOYET, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 24/12/2015. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 24/12/2015

Présents: Philippe VOYET (Maire), Jean-François ROBERT, Michèle LEGRAND, Marc VINCHON, François VASSORT, Serge TRUBERT, Claude THERIN, Florence TICOT, Emmanuel MARTIN, Bruno WISSOCQ, Marc LEMAIRE, Béatrice LEFÈVRE, Franck VANNEAU, Vincent FAUCHEUX, Julien BIRRE, Gérald TRÜUBERT, Benoît LHOSTE, Stéphane CHANCOLLON, Sylvain CHAMPOLIVIER, Caroline CALMONT, Michèle COLOMBANI, Jacques DUCIMETIÈRE, Jean-Jacques BOURGINE, Paul GUESNET, Bruno LECUREUR, Christian ARRONDEAU, Laurent ARRONDEAU, Sylvie BRETHEAU, Jérôme VINCHON, Ludovic GUESNET, Jean-Michel BRANTONNE, François ISAMBERT, Patrice BIRRE, Pascal GAUCHERON, Frédéric VERDOT, Michaël DELVOYE, Corinne BOUCHET, Stéphane POUPAUX. |

Absents excusés : Géraldine GRILLON qui donne son pouvoir à Jean-François ROBERT ; Blandine MARCHON qui donne son pouvoir à Vincent FAUCHEUX ; Lydie AUDOUARD qui donne son pouvoir à Michèle LEGRAND.

Absente non excusée : Muriel PUTSAY.

À été nommé(e) secrétaire : Marc LEMAIRE.

Soit la majorité, des membres en exercice.

Ordre du jour

& Élection du Maire et des Adjoints au Maire

& Création des Conseils communaux

& Délégation d’attribution donnée au Maire

& Délégation de fonction donnée aux Adjoints

Indemnités

& Questions diverses

Page 1]8 1) ÉLECTION DU MAIRE

Monsieur Claude THERIN, doyen de l’assemblée fait lecture des articles L.2122-1, L 2122-4 et L.2122-7 du code général des collectivités territoriales.

L’article L 2122-1 dispose que « il y a, dans chaque commune, un Maire et un ou plusieurs Adjoints élus parmi les membres du Conseil Municipal ».

L'article L 2122-4 dispose que « le Maire et les Adjoints sont élus par le Conseil Municipal parmi

ses membres ... ».

L'article L 2122-7 dispose que « le Maire et les Adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue ». Il ajoute que « si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ».

Monsieur THERIN sollicite deux volontaires comme assesseurs : Lui-même et Monsieur Ludovic

GUESNET acceptent de constituer le bureau.

Monsieur THERIN demande alors s'il y a des candidats.

Monsieur Philippe VOYET propose sa candidature.

Monsieur THERIN enregistre la candidature de Monsieur Philippe VOYET et invite les conseillers municipaux à passer au vote. Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l’urne.

Les assesseurs procèdent au dépouillement en présence du benjamin et du doyen de l’assemblée.

Monsieur THERIN proclame les résultats :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 41

Nombre de bulletins nuls ou assimilés : 5

Suffrages exprimés : 36

Majorité requise : 22

À obtenu 35 voix : Monsieur Philippe VOYET

1 voix : Monsieur Julien BIRRE

Monsieur Philippe VOYET, ayant obtenu la majorité absolue des voix, est proclamé Maire et est

immédiatement installé dans ses fonctions.

Celui-ci adresse ses remerciements à l'ensemble des conseillers pour leur confiance. Il fait également un point sur la commune nouvelle en précisant qu'il n'y aura pas d'économie cette année mais sûrement dans 2 à 3 ans. Il mentionne le désengagement de l'État vis-a-vis des subventions accordées aux communes, auquel nous échappons du fait de la création d'Éole-en-Beauce. Ces fusions de communes étant dans l'ère du temps, Monsieur VOYET espère ainsi pouvoir bâtir quelque chose de très positif.

I1) DÉTERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE

Monsieur VOYET informe les membres du Conseil du choix des Maires délégués (Monsieur Jean- François ROBERT, Madame Michèle LEGRAND et Marc VINCHON) de démissionner de la Page 218 fonction d'Adjoints qui leur est attribuée d'office pour qu’ils puissent être réélus au même titre que le reste de l’assemblée.

Il leur propose d'élire comme Adjoints les trois Maires délégués et leurs Adjoints déjà en place, soit

un total de 12 Adjoints.

Cependant, Monsieur Serge TRUBERT, actuellement Adjoint au Maire délégué de Viabon, ne souhaite pas être réélu, ce qui porte le nombre total d’Adjoint à 11.

Le vote à bulletin secret donne le résultat suivant :

Nombre de votants : 41

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 41

Nuls : 1

Suffrages exprimés : 40

- 2 Adjoints : 2

- 11 Adjoints : 34

- 7 Adjoints : 2

-3 Adjoints : 2

Résultat du vote :

34 bulletins pour un nombre de 11 Adjoints.

Le Conseil Municipal, à la majorité, fixe à onze le nombre d'Adjoints.

III) ÉLECTION DES ADJOINTS

Monsieur VOYET propose de voter par scrutin de liste, pour ou contre la liste d’Adjoiïnts suivante,

établie au préalable en accord avec les trois Maires délégués :

1% Adjoint : Jean-Michel ROBERT ;

2ème Adjointe : Michèle LEGRAND ;

3ème Adjoint : Marc VINCHON ;

4ème Adjoint : Vincent FAUCHEUX ;

5ème Adjoint : Patrice BIRRE ;

6ème Adjoint : Jacques DUCIMETIÈRE,

7ème Adjoint : François VASSORT ;

8ème Adjointe : Blandine MARCHON ;

9ème Adjoint : Jean-Jacques BOURGINE ;

10m Adjoint : Claude THERIN ;

11ème Adjoint : Julien BIRRE.

Nombre de votants : 41

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 41

Nuls : 3

Suffrages exprimés : 38

- Oui:38

- Non:0

La liste est donc votée. Monsieur VOYET lit la Charte de l’Élu local.

Page 318 IV) ÉLECTION DES ADJOINTS DES COMMUNES DÉLÉGUÉES

Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil de reconduire les Adjoints élus aux dernières élections.

Baignolet : 2 Adjoints

Fains-la-Folie : 3 Adjoints

Germignonville : 1 Adjoint (suite au départ de Jean-Hugues LERUDE)

Viabon : 3 Adjoint

Nombre de votants : 41

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 41

Nuls : 2

Suffrages exprimés : 39

- Oui:34

- Non:5

Après vote, les Adjoints actuels sont reconduits dans leur Conseil Communal.

V) DÉLÉGATION D’ATTRIBUTION AU MAIRE ET AUX TROIS PREMIERS ADJOINTS

Monsieur VOYET énonce les différentes attributions possibles au Maire et à ses trois premiers

Adjoints.

Il en sélectionne plusieurs qu’ils jugent indispensables :

1/ De procéder, dans les limites fixées par le Conseil Municipal, à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de couvertures des risques de taux et de change ainsi que de prendre les décisions mentionnées au III de l’article L.1618-2 et au a de l’article L.2221-5-1, sous réserve des dispositions du c de ce même article, et de passer à cet effet Les actes nécessaires ;

2/ De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant les avenants, lorsque les crédits

sont inscrits au budget ;

3/ De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n’excédant pas douze ans ;

4/ De passer les contrats d’assurance ainsi que d’accepter les indemnités de sinistre y afférentes ;

5/ De créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;

6/ De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;

7/ D’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;

8/ De décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4.600,00€ ;

9/ De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts ;

Page 41810/ De fixer les reprises d’alignement en application d’un document d’urbanisme ;

11/ D’exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le Code de l’Urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l’exercice de ces droits à l’occasion de l’aliénation d’un bien selon les dispositions prévues au premier alinéa de l’article L.213-3 de ce même code dans les conditions que fixe le Conseil Municipal ;

12/ D'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elles, dans les cas définis par le Conseil Municipal ;

13/ De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des

véhicules municipaux dans la limite fixée par le Conseil Municipal ;

14/ De signer la convention prévue par le quatrième alinéa de l’article L.311-4 du Code de l'Urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût d’équipement d’une zone d’aménagement conceïté et de signer la convention prévue par le troisième alinéa de l’article L.332-11-2 du même Code, dans sa rédaction antérieure à la loi n)2014-1655 du 29 décembre 2014 de finances rectificatives pour 2014, précisant les conditions dans lesquelles un propriétaire peut verser la participation pour voirie et réseaux ;

15/ De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par le Conseil Municipal ;

16/ D’exercer ou de déléguer, en application de l’article L.214-1-1 du Code de l’Urbanisme, au nom de la commune et dans les conditions fixées par le Conseil Municipal, le droit de préemption défini par l’article L.214-1 du même Code ;

17/ D’exercer au nom de la commune le droit de priorité défini aux articles L.240-1 à L.240-3 du Code de l’Urbanisme ;

18/ D’autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l’adhésion aux associations dont elle

est membre ;

19/ D’exercer, au nom de la commune, le droit d’expropriation pour cause d’utilité publique prévue au troisième alinéa de l’article L.151-37 du Code Rural de la Pêche Maritime et vue de l’exécution des travaux nécessaires à la constitution d’aires intermédiaires de stockage de bois dans les zones de montagne ;

20/ De demander à l’État ou à d’autres collectivités territoriales, dans les conditions fixées par le Conseil Municipal, l'attribution de subventions.

Les membres du Conseil Municipal, après un vote à main levée, acceptent à l’unanimité d’attribuer ces différentes délégations au Maire ainsi qu’à ses trois premiers Adjoints.

VI) INDEMNITÉS DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Le Maire de la commune nouvelle ne peut pas cumuler ses indemnités avec des indemnités de Maire délégué. De même, les Maires des communes déléguées ne peuvent pas cumuler leurs indemnités avec des indemnités d’Adjoint au Maire de la commune nouvelle.

Page 518Monsieur VOYET propose de rester dans la strate des 500 à 999 habitants et de figer la situation telle qu’elle est aujourd’hui.

Après un vote à main levée, Les résultats sont les suivants :

- Pour :39

- Contre: 0

- _Abstention : 2

Le Conseil Municipal décide donc de garder la situation telle qu’elle est actuellement.

VII) CRÉATION DU BUDGET ANNEXE DE L’EAU

Afin, entre autres, de pouvoir facturer les consommations d’eau des habitants d'ÉOLE-EN-

BEAUCE, il convient de créer un budget annexe nommé « Services des Eaux ».

Les Conseillers Municipaux, à l’unanimité, accordent la création de ce budget.

Les quatre communes historiques devront se mettre d’accord ultérieurement quant à la période de

facturation ainsi que sur le tarif unique du m° d’eau.

VIIT) DISSOLUTION DU CCAS

Étant dans la strate des moins de 1.500 habitants, la commune d’ÉOLE-EN-BEAUCE n’est pas dans l’obligation de créer de Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).

Monsieur Philippe VOYET propose donc de voter pour la non création d’un CCAS pour la nouvelle commune.

Les membres du Conseil Municipal majoritairement d’accord avec Monsieur le Maire décident, à 40 voix « Pour » et 1 voix « Contre », de ne pas créer de CCAS.

Nous procèderons à la dissolution des CCAS toujours en place dans les communes de Germignonville et de Faïns-la-Folie lors du prochain Conseil.

IX) CRÉATION DES COMMISSIONS

Monsieur le Maire propose de créer 4 Commission qu’il juge indispensable :

- Commission Bureau d’Éole-en-Beauce destinée essentiellement à la préparation des Conseils Municipaux ;

- Commission des Finances ;

- Commission des Travaux ;

-_ Commission des Chemins.

Il ajoute également qu’il serait préférable que ces 4 Commissions soient composées des 4 Maires en

Page 6]8 exercices, de l’ensemble des Adjoints, et des membres du Conseil qui le souhaitent.

Les membres du Conseil, acceptent à l’unanimité la création de ces 4 Commissions.

Voici la répartition de celles-ci :

| BUREAU

ÉOLE-EN-BEAUCE

Philippe VOYET, Jean-François ROBERT, Michèle

LEGRAND, Marc VINCHON, Vincent FAUCHEUX, Patrice

BIRRE, Jacques DUCIMETIÈRE, François VASSORT,

Blandine MARCHON, Jean-Jacques BOURGINE, Claude

THERIN, Julien BIRRE.

FINANCES Philippe VOYET, Jean-François ROBERT, Michèle

LEGRAND, Marc VINCHON, Vincent FAUCHEUX, Patrice

BIRRE, Jacques DUCIMETIÈRE, François VASSORT,

Blandine MARCHON, Jean-Jacques BOURGINE, Claude

THERIN, Julien BIRRE, Stéphane POUPAUX, Sylvain

CHAMPOLIVIER, Sylvie BRETHEAU, François

ISAMBERT.

TRAVAUX Philippe VOYET, Jean-François ROBERT, Michèle

LEGRAND, Marc VINCHON, Vincent FAUCHEUX, Patrice

BIRRE, Jacques DUCIMETIÈRE, François VASSORT,

Blandine MARCHON, Jean-Jacques BOURGINE, Claude

THERIN, Julien BIRRE, Stéphane CHANCOLLON, Gérald

TRUBERT, Bruno LECUREUR, Ludovic GUESNET,

Michaël DELVOYE, François ISAMBERT, Frédéric

VERDOT, Jean-Michel BRANTONNE, Bruno WISSOCQ,

Serge TRUBERT.

CHEMINS

Philippe VOYET, Jean-François ROBERT, Michèle LEGRAND, Marc VINCHON, Vincent FAUCHEUX, Patrice BIRRE, Jacques DUCIMETIÈRE, François VASSORT, Blandine MARCHON, Jean-Jacques BOURGINE, Claude THERIN, Julien BIRRE, Benoît LHOSTE, Laurent ARRONDEAU, Christian ARRONDEAU, Paul GUESNET, Ludovic GUESNET, Jérôme VINCHON, Jean-Michel BRANTONNE, Frédéric VERDOT, François ISAMBERT, Emmanuel MARTIN, Florence TICOT. X) QUESTIONS DIVERSES e Monsieur Claude THERIN souhaite savoir qui se présentera désormais aux réunions du SDE28, du Pays de Beauce. Concernant la Communauté de Communes de la Beauce Vovéenne, les Maires qui sont également Conseillers Communaux le restent pour le moment. La commune d’ÉOLE-EN- BEAUCE compte donc actuellement 4 représentants ainsi que leurs suppléants. En ce qui concerne le SDE28 et le Pays de Beauce, cela dépend des statuts de ces Syndicats. Il faudra donc se mettre en relation avec eux. Enfin, Monsieur VOYET annonce qu’il est fort possible qu’il n’y ait, au final, plus qu’un seul représentant et un suppléant pour ÉOLE-EN-BEAUCE.

Page 7]|8 Monsieur Marc VINCHON s'interroge quant à la liste des jurés d’assise. Celle-ci sera certainement à refaire.

Ïl en sera sûrement de même concernant le CCID (Commission Communal des Impôts Directs) selon Monsieur VOYET.

Monsieur ROBERT rappelle que le Syndicat de la Conie, auquel appartenaient les communes de Germignonville et de Viabon, a été dissout.

Il est fait un rappel également concernant le FDAIC. Chaque commune doit revoir ses demandes de subvention avant le 20 février 2016.

Un rendez-vous a été pris avec Monsieur Serge RINGWALD, comptable du Trésor, au 07

janvier 2016. À partir de ce rendez-vous, il faudra s’organiser avec les 3 secrétaires afin de mettre en place les tâches de chacune d’elles : gestion du personnel, emprunts, subventions, comptabilité...

Le contrat avec Ségilog a été signé. La connexion en réseau reste la meilleure solution et sera mise en place prochainement. Monsieur VOYET rajoute qu’une diminution de 30 % de la facture sera appréciée dès 2017.

Monsieur LEMAIRE propose de définir dès ce soir le nom des habitants d'Éole-en-Beauce. Après plusieurs propositions : Éolois(e), Éolobeaucien(ne), Éolais(e) et Éolien(ne), c’est finalement Éolois(e) qui a été retenu.

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