Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL22 11 29 34 CLASSES DE NEIGE 2022 2023
unknown - DEL22 11 29 29 CONVENTION
unknown - DEL22 11 29 32 PROJET
Arrêté - DEL22 11 29 30 CONVENTION
Conseil Municipal - DEL22 11 29 31 REGLEMENT
Déliberation - 07 CLASSE DE NEIGE 2023 ABROGATION DEL22 24 DU 15
Déliberation - DEL22 11 29 30 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 202
Déliberation - DEL23 03 28 43 Classe de neige 2022 2023 1
Déliberation - DEL22 03 29 04 CONVENTION GROUPEMENT COMMANDES 202
Déliberation - DEL22 03 29 14 CONVENTIONS ERASMUS
Déliberation - DEL22 11 29 35 CLASSES VERTES 2022 2023
Document publié le Mardi 29 novembre 2022 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Déliberation - DEL22 11 29 35 CLASSES VERTES 2022 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Famille,
Envoyé en préfecture le 09/12/2022
Reçu en préfecture le 09/12/2022
Publié le 09/12/2022 ee
ID : 034-213401508-20221129-DEL22 11 29 35-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’HERAULT
ARRONDISSEMENT DE MONTPELLIER
COMMUNE DE MARSEILLAN
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 29 novembre 2022 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire. Présents : Y. MICHEL ; M. ROUVIER ; J-C ARAGON ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; J-D POUSSIER ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS ; N. LECLERC ; D. CUPOLI ; C. AZAÏIS ; W. BIGNON ; J-M DUMAS; C. PINO; C. BASTIDE ; A. ZAKHARY
Absents représentés : M-C. FABRE DE ROUSSAC par M. ROUVIER ; G. REQUENA par M. PEREZ ; S. BASSI-ALLEMAND par A. KELLY ; A. CHOUKROUN par M. IBARS ; S. MARTI par L. GASC ; S. JEAN par J-D POUSSIER ; L. DELAITE par C. PROUTEAU ; D. VIALAS par D. CUPOLI ; J. GROSSO par A. ZAKHARY ; D. SAUVADE par C. BASTIDE Absent : JF. MARY
35. Classes vertes 2022-2023
Madame Kelly expose au conseil municipal que 20 élèves de l’école Marie-Louise Dumas sont susceptibles de partir en classe verte du lundi 23 au vendredi 27 janvier 2023. Ils seront accueillis au Centre Musiflore — 215 chemin de Musiflore — 26460 CRUPIES. Prix du séjour par enfant : 296 €
Madame Kelly propose au conseil :
D’approuver le projet pour un montant de 5 922 euros,
De fixer la participation des parents et de la commune :
Oo 1/3 à la charge des parents, soit 98 euros
o 2/3 à la charge de la commune, soit 198 euros.
Il convient d’en délibérer.
LE CONSEIL
Entendu l’exposé du Rapporteur,
Après en avoir délibéré,
A L’'UNANIMITE
DECIDE
D’approuver le projet pour un montant de 5 922 euros,
De fixer la participation des parents et de la commune :
o 1/3 à la charge des parents, soit 98 euros
o 2/3 à la charge de la commune, soit 198 euros.
Pour extrait conforme,
La secrétaire de séance
Marie PEREZ