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Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Déliberation - DEL23 03 28 43 Classe de neige 2022 2023 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Famille,
Envoyé en préfecture le 06/04/2023
Reçu en préfecture le 06/04/2023
Publié le 07/04/2023 SL
ID : 034-213401508-20230328-DEL23 03 28 43-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’HERAULT
ARRONDISSEMENT DE MONTPELLIER
COMMUNE DE MARSEILLAN
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 28 mars 2023 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire. Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C ARAGON ; S. ALLEMAND ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; J-D. POUSSIER ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS; C. AZAIÏS ; S. JEAN ; J-M. DUMAS ; C. PINO ; C. BASTIDE ; J. GROSSO ; D. SAUVADE
Absents représentés : M-C. FABRE DE ROUSSAC par W. BIGNON ; N. LECLERC par M. ROUVIER ; D. CUPOLI par L. GASC ; A. CHOUKROUN par B. DANIS ; S. MARTI par C. AZAIS ; L. DELAITE par C. PROUTEAU ; D. VIALAS par $S. JEAN ; A. ZAKHARY par J. GROSSO
Absent : JF. MARY
43. Classe de neige 2022-2023
Il convient d’abroger la délibération du 29 novembre 2022 concernant la classe de neige des 76 élèves de l’école Bardou / Maffre de Baugé qui sont susceptibles de partir en classe de neige du lundi 20 au vendredi 24 mars 2023.
En effet, l’école a perçu une subvention d’un montant de 3000 €. Cette somme versée par l’association « Enfance et Montane » vient en déduction de la part revenant aux parents d’élève et modifie le tableau de répartition du coût du séjour.
Les élèves seront accueillis comme prévu à l’ Auberge de la Baliu aux Angles (Centre PEP).
Le prix du séjour par enfant est de 440 €.
Il appartient au conseil municipal :
D’abroger la délibération en date du 29 novembre 2022
D’approuver le projet pour un montant de 36 538 euros,
De fixer la participation des parents et de la commune :
e 1/3 à la charge des parents, soit 120 euros au lieu de 160 euros
e 2/3 à la charge de la commune, soit 320 euros restant identique
Il convient d’en délibérer.
Envoyé en préfecture le 06/04/2023
Reçu en préfecture le 06/04/2023 CS L
Publié le 07/04/2023 G
ID : 034-213401508-20230328-DEL23 03 28 43-DE
LE CONSEIL
Entendu l’exposé du Rapporteur,
Après en avoir délibéré,
A L’UNANIMITE
DECIDE
D’abroger la délibération en date du 29 novembre 2022
D’approuver le projet pour un montant de 36 538 euros,
De fixer la participation des parents et de la commune :
e 1/3 à la charge des parents, soit 120 euros au lieu de 160 euros
e 2/3 à la charge de la commune, soit 320 euros restant identique
Pour extrait conforme,
La secrétaire de séance Le Maire
Yves MICHEL
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