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Déliberation - 190522007B
unknown - annexe dcm 12
Déliberation - 190522005
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - 190522005)
Thèmes du document : Institutions publiques, Outre-mer, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le
28/05/2019
Reçu
en
préfecture
le
28/05/2019
Affiché le
lement
ID
: 063-216300699-20190522-19_05_22_005-DE
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE
CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
: 16
mai
2019
Date
et
heure
de
la
séance
: 22
mai
2019
à
18h.30
Nombre
de
conseillers
municipaux
: 27
Nombre
de
présents
: 17
Absents
avec
procuration
: 5
Absents
: 5
Présents
:Mmes
Josiane
BEUREL
- Jacqueline
BOLIS
-
MM.
Philippe
CRESPIN
-
Pascal
DÉCOTTE
-
Jacques
DUBOISSET
-
Mme
Sylvie
FABRON
-
M.
Jean-Pierre
FASSIER
- Mmes
Marie-Christine
MACARIO
- Christel
MARCHENAY
-
M.
Jean-Marc
MIGUET
-
Mme
Valérie
MONTEIRO
-
MM.
Sébastien
MORIN
-
Philippe
PACHECO
-
Mme
Sylvie
PARIS
-
MM.
Bruno
PONTRUCHER
-
Hervé
PRONONCE
- Mme
Karine
SOUCHAL.
Absents
avec
procuration
:M.
Nicolas
BERNARD
procuration
à
M.
Jean-Pierre
FASSIER
-
Mme
Martine
LEGRAND
procuration
à
M.
Pascal
DÉCOTTE
-
Mme
Adrienne
LIBIOUL
procuration
à
Mme
Jacqueline
BOLIS
- M.
Jean-Paul
PRESLE
procuration
à
M.
Hervé
PRONONCE
- Mme
Agnès
ROCHE
procuration
à
Mme
Karine
SOUCHAL. Absents
:M.
Matthias
DINIZ
- Mme
Ludivine
MEISSONNIER
- M.
Jean-Louis
MOLAT
Mme
Nadège
PARANT
- M.
Jean-François
RAZAVET.
Secrétaire
de
séance
:Mme
Karine
SOUCHAL.
Président
de
séance
:M.
Hervé
PRONONCE.
N°
19/05/22/005
OBJET
:Don
d'ouvrages
par
Clermont
Auvergne
Métropole
:acceptation
du
Conseil
Municipal.
Madame
BOLIS
indique
à
l’Assemblée
que
Clermont
Auvergne
Métropole
souhaite
faire
don
à
la
commune
de
divers
ouvrages
(livres,
documents
sonores...)
Cette
initiative
permettra
à
la
commune
d'enrichir
le
fonds
documentaire
de
certains
services
tels
que
l'Ecole
Municipale
de
Musique
ou
la
bibliothèque
périscolaire.
Certains
livres
seront
également
destinés
à
alimenter
les
Boites
à
Lire
mises
à
la
disposition
du
public. Envoyé
en
préfecture
le
28/05/2019
Reçu
en
préfecture
le
28/05/2019
Affiché le
lement
ID
: 063-216300699-20190522-19_05_22_005-DE
La
liste
récapitulative
des
ouvrages
sera
annexée
à
la
présente
délibération.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
:
-
accepter
ce
don
d'ouvrages,
-__
autoriser
le Maire,
ou
son
représentant,
à signer
tout
acte
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Les
propositions
du
rapporteur,
mises
aux
voix,
sont
adoptées
et converties
en
délibération. ADOPTE
L’UNANIMITE
POUR
EXTRAIT
CONFORME.
Maire,
, /'Hervé
PRONONCE.
ACTE
EXECUTOIRE
Publié
le 28
mai
2019
Reçu
en
Préfecture
le 28
mai
2019
Le
Directeur
Général
des
Services,
CET LES Jérémy
FONTFREYDE.