Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - DCM 191113006
unknown - annexe dcm 12
Déliberation - DCM 191113002
Conseil Municipal - DCM 191113007
Déliberation - DCM 191113003
Déliberation - 190626004
Déliberation - 190522008
Conseil Municipal - dcm de 5 9
Conseil Municipal - DCM 191113005
Déliberation - DCM 191113001
Déliberation - DCM 191113004
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 191113004)
Thèmes du document : Institutions publiques, Outre-mer, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le 20/11/2019
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2019
Affiché
le
ee
ID
: 063-216300699-20191113-19
11 13 004-DE
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
: 7
novembre
2019
Date
et
heure
de
la
séance
: 13
novembre
2019
à
18h.30
Nombre
de
conseillers
municipaux
: 27
Nombre
de
présents
:
20
Absents
avec
procuration
:
3
Absents
: 4
Présents
: M.
Nicolas
BERNARD
-
Mmes
Josiane
BEUREL
-
Jacqueline
BOLIS
-
MM.
Philippe
CRESPIN
-
Pascal
DÉCOTTE
-
Jacques
DUBOISSET
-
Mmes
Sylvie
FABRON
-
Adrienne
LIBIOUL
-
Marie-Christine
MACARIO
-
Christel
MARCHENAY
-
MM.
Jean-Marc
MIGUET
-
Jean-Louis
MOLAT
-
Sébastien
MORIN
-
Philippe
PACHECO
-
Mme
Sylvie
PARIS
-
MM.
Bruno
PONTRUCHER
-
Jean-Paul
PRESLE
-
Hervé
PRONONCE
-
Mmes
Agnès
ROCHE
- Karine
SOUCHAL.
Absents
avec
procuration
: M.
Matthias
DINIZ
procuration
à
M.
Jean-Paul
PRESLE
-
M.
Jean-Pierre
FASSIER
procuration
à
Mme
Jacqueline
BOLIS
-
Mme
Martine
LEGRAND
procuration
à
M.
Hervé
PRONONCE.
Absents
: Mmes
Ludivine
MEISSONNIER
- Valérie
MONTEIRO
- Nadège
PARANT
M.
Jean-François
RAZAVET.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Karine
SOUCHAL.
Président
de
séance
: M.
Hervé
PRONONCE.
N°
19/11/13/004
OBJET
: Clermont
Auvergne
Métropole
: Rapport
d'activité
2018
En
application
de
l’article
L 5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
rapport
d'activité
de
Clermont
Communauté
pour
l’année
2018.
ACTE
EXECUTOIRE
Publié leLo/11/2019 Recu
en Préfecture
le/2 11/2019
Le
Directeur
Général
des
Services,
__——
remy
FONTFREYDE.