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Procès Verbal - PV du 16 avril 2026 1 Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune de Monthoiron. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 16 avril 2026 1)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Assurance, L'an deux mille vingt-six, le seize avril à dix-huit heures et zéros minutes, les membres du Conseil Municipal, dûment convoqués, se sont assemblés en séance ordinaire en salle du Conseil

COMMUNE DE MONTHOIRON

Conseil Municipal du jeudi 16 avril 2026

Municipal de Monthoiron, sous la présidence de Monsieur BOIGNET David, Maire.

Présents : M BOIGNET David, M FLORY, Mme AUZANNET Chantal, M CHAPUT Clément, Mme GUIOT Aline, Mme BEAU Lyse, M MOREAU Emmanuel, M CROCHU Damien, Mme PAILHET Sonia, MALLARD Robert, M HUBERT Emmanuel, Mme GAUFFREAU Corinne, M L'HOPITAL

Etienne

Etaient excusés et avaient donné pouvoir :

Mme PETIT Isabelle a donné pouvoir à Mme AUZANNET Chantal

Mme GRIMAUD Laëtitia a donné pouvoir à M BOIGNET David

Absents :

Nombre de membres en exercice : 15

Nombre de membres présents : 13

Nombre de votes : 15

Date de la convocation du Conseil Municipal : 09 avril 2026

La séance s'ouvre, PAILHET Sonia a été désigné secrétaire de séance.

| APPROBATION DU PV DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL DU 26/02/2026

Monsieur le Maire revient sur le procès-verbal en date du 26 février 2026. Il demande si quelqu'un veut revenir sur cette dernière version.

Le PV du Conseil Municipal du 26 février 2026 est approuvé à l'unanimité

VOTANTS POUR CONTRE ABSTENTION VOTE

15 14 1

| APPROBATION DU PV DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/2026

Madame GAUFFREAU Corinne prend la parole et souligne le fait que le document présent comporte des erreurs à savoir la liste des délégations du conseil municipal au Maire, n’est pas présente.

Madame Lyse BEAU précise également qu'il y a une erreur sur les assesseurs : Monsieur CHAPUT Clément a été remplacé par Monsieur MOREAU Emmanuel

Monsieur le Maire décide de reporter le vote du PV à une date ultérieure afin que les erreurs soient rectifiées.

| VOTE | VOTANTS POUR CONTRE ABSTENTIONDELIBERATION N°2026-017 : AFFECTATION ANTICIPEE DES RESULTATS ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 2026-009

Suite à l’erreur remarquée dans le procès-verbal en date du 20 mars il convient de rectifier la délibération comportant les mêmes erreurs.

Monsieur le Maire revient sur la délibération et les rectifications effectuées.

ll est constaté une erreur matérielle dans la délibération n°2026-009 en date du 26 février 2026, portant sur l'affectation anticipée des résultats.

Il convient de lire :

Que l'excédent de fonctionnement cumulé s'élève à + 251 064,12 €, Que le déficit d'investissement cumulé s'élève à — 124 259,42 €,

Que le solde des restes à réaliser s'élève à — 15 818,97 €,

Que le besoin de financement s'élève à — 140 078,39 €,

Et que le résultat de fonctionnement à reporter s'élève à + 110 985,73 €,

en lieu et place des montants précédemment indiqués.

Les autres dispositions de la délibération demeurent inchangées.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :

e RECTIFIE la délibération n°2026-009 du 26 février 2026 comme indiqué ci-dessus, + PRECISE que l'affectation du résultat s'établit comme suit :

o À la ligne 002 (R) : 110 985,73 €

o Au compte 1068 (R) : 140 078,39 €

VOTANTS POUR CONTRE ABSTENTION VOTE 15 14 - 1

| 2026-0018 - DETERMINATION DES COMMISSIONS COMMUNALES |

Monsieur le Maire explique qu’au vu de la nouvelle mandature il convient de renouveler les commissions communales.

ll présente chaque commission et demande aux conseillers qui souhaitent en faire partie. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité/majorité, à décider de fixer les commissions communales comme mentionné ci-dessous :

DELEGUES AUX COMMISSIONS COMMUNALES

Budget

BOIGNET David - AUZANNET Chantal - FLORY Patrick CHAPUT Clément - BEAU Lyse - GAUFFREAU Corinne

Ecole et services périscolaires : cantine, transport scolaire, garderie

BOIGNET David - AUZANNET Chantal GUIOT Aline - GAUFFREAU Corinne

Loisirs, Associations, Culture

BOIGNET David - AUZANNET Chantal - MOREAU Emmanuel FLORY Patrick - CROCHU Damien - BEAU Lyse

Voirie, Urbanisme, Equipements publics et Fleurissement

BOIGNET David - FLORY Patrick - CHAPUT Clément MOREAU Emmanuel - ALLARD RobertInformations / Communication

BOIGNET David

MOREAU Emmanuel

Personnel

BOIGNET David

CHAPUT Clément

Social

BOIGNET David

- FLORY Patrick

- ALLARD Robert

- AUZANNET Chantal

- BEAU Lyse

- AUZANNET Chantal

Commission de contrôle des listes électorales

CHAPUT Clément

Salle des fêtes

BOIGNET David

PAILHET Sonia

Correspondant défense

Membre titulaire

CHAPUT Clément

Commission Appel d'Offres

Membres titulaires

BOIGNET David

FLORY Patrick

AUZANNET Chantal

Commission des jeunes

- CHAPUT Clément

- AUZANNET Chantal

- CHAPUT Clément

- GUIOT Aline

- FLORY Patrick

- BEAU Lyse

- CROCHU Damien

Membre Suppléant

- MOREAU Emmanuel

Membres Suppléants

- GUIOT Aline

- ALLARD Robert

- BEAU Lyse

BOIGNET David - GUIOT Aline - PAILHET Sonia

MOREAU Emmanuel

Commission bâtiments

BOIGNET David - CHAPUT Clément - FLORY Patrick

AUZANNET Chantal - MOREAU Emmanuel

VOTANTS POUR CONTRE ABSTENTION

VOTE 15 14 - 1

2026-0019 - DETERMINATION DES COMMISSIONS EXTRA-COMMUNALES

Comme lors de la délibération précédente, Monsieur le Maire explique que la nouvelle mandature convient de renouveler les commission extra-communales. Il est décidé de procéder de la même manière que précédemment. Madame GUIOT Aline rappelle qu'il faut une personne déléguée à l'école.

=Monsieur le Maire ainsi que Messieurs FLORY Patrick et CHAUPUT Clément précisent que cela a été pris lors de la précédente délibération.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité/maijorité, à décider de déterminer les

Délégués suivants aux commissions extra-communales :

DELEGUES AUX COMMISSIONS EXTRA-COMMUNALES

Déléqué à la Communauté d'Agglomération du Grand Châtellerault

Conseiller communautaire : David BOIGNET

Déléqué au Syndicat Energie Vienne — Commission Territoriale d’'Energie

Représentant titulaire : Représentant suppléant :

BOIGNET David - CHAPUT Clément

Déléqués à l'association intercommunale « Le P’tit Prince »

BOIGNET David - AUZANNET Chantal

Déléqués à l’Agence des Territoires de la Vienne

Déléqué titulaire : Déléqué suppléant : BOIGNET David - FLORY Patrick

Déléqués à l'Association Action Emploi

Membre titulaire : Membre Suppléant :

FLORY Patrick - AUZANNET Chantal

Déléqué au CNAS

BOIGNET David

Déléqué Syndicat Mixte Vienne et Affluents (SMVA)

Compétence de Grand Châtellerault Les délégués seront désignés par l'agglomération sur

proposition de candidats éventuels par les communes

Déléqué au Syndicat Eaux de Vienne - SIVEER

Compétence de Grand Châtellerault

SDIS

CHAPUT Clément - CROCHU Damien

VOTANTS POUR CONTRE ABSTENTION VOTE 15 13 = 22026-0020 - REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DES RESEAUX ELECTRIQUES SRD

Monsieur le Maire précise que la commune, à l'instar de tous les ans, a reçu un mail de l'entreprise SRD concernant le montant de ia redevance du domaine public des réseaux électriques.

Monsieur le Maire lit le mail en question et précise qu'il s’agit d’un montant commun aux communes de moins de 2 000 habitants.

Monsieur Le Maire expose que l’article L.2125-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques (GC3P) dispose que toute occupation ou utilisation du domaine public d'une personne publique donne lieu au paiement d’une redevance.

En l'occurrence, l'article R 2333-105 du Code Général des Collectivités territoriales précise les

bases de calcul de la Redevance d’Occupation du Domaine Public des réseaux électriques au titre de la mise à disposition par une commune d'une partie de son domaine public au gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité (SRD à 100% sur la Commune). Ce calcul s'effectue par la tranche de population et une formule d'indexation automatique permet de faire évoluer les redevances, au 1% janvier de chaque année, proportionnellement à l'évolution de l'index ingénierie publié au Bulletin Officiel du Ministère du Développement Durables, des Transports et du Logement.

En 2026, le coefficient index ingénierie est de 1.5983. Notre population totale en 2026 est de 679 habitants. Le montant de la redevance de la Commune s'élève donc à 245 €

Après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL :

ADOPTE la proposition qui lui est faite concernant la Redevance d'Occupation du Domaine Public pour les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité, DECIDE d'émettre un titre à hauteur de 245 € pour l'année 2026

VOTANTS POUR CONTRE ABSTENTION 15 14 - 1 VOTE

2026-0021 - MOTION CONTRE LE PROJET DE DECENTRALISATION DU PREMIER MINISTRE EN DATE DU 09 SEPTEMBRE 2025

Monsieur le Maire fait lecture du document reçu en mairie qui demande le vote de cette délibération.

La distribution d'électricité fait partie des compétences attribuées au bloc communal depuis une loi de 1906, année de naissance de ce service public local. Ce nouvel acte reconnaîtrait au département un rôle de « chef de file » en matière de réseaux d'électricité mais aussi d'eau et de gaz

La motion demande au gouvemement :

+ De renoncer au projet de faire, de manière unilatérale, du département le chef de file des réseaux de proximité ;

+ De maintenir les compétences comme des compétences du bloc communal, en conformité avec l'esprit du nouvel acte de décentralisation qui ne doit pas remettre en cause une organisation et une ingénierie qui fonctionnent et qui ont fait la preuve de leur efficacité ;

e De ne pas obérer les moyens d'action des syndicats spécialisés et notamment les recettes perçues au titre de leurs compétences. Une dilution de leurs moyens au bénéfice d'autres actions étrangères aux missions exercées par ces syndicats serait consternante et contreproductive car elle freinerait les investissements sur les réseaux et sur les actions de transition énergétique et écologique, contrairement aux engagements et aux objectifs fixés par le Gouvernement.Madame GAUFFREAU Corinne précise que la motion est faite pour savoir si l’on souhaite rester en l’état actuel à savoir avec une compétence locale ou non

VOTANTS POUR CONTRE ABSENTION

15 15 - = VOTE

| 2026-0022 - DECISION MODIFICATIVE 1 - ANNULATION TITRE EXERCICE 2025

Monsieur le Maire donne la parole à Madame GOURINAL Julie, secrétaire de Mairie de la commune, afin qu'elle explique la délibération.

Madame GOURINAL Julie explique que cette délibération intervient car il convient de régulariser une ligne dans le budget principal de la commune à savoir l'annulation d’un titre sur l’année antérieure.

Madame GAUFFREAU Corinne demande de quel titre il s’agit. Madame GOURINAL Julie répond que c'est celui du SDIS.

Madame GAUFFREAU précise que le budget actuel était provisoire, au vu des élections. Elle trouve dommage de prendre une décision modificative et propose qu'une commission finance soit faite avant car le compte d'équilibre devait servir pour le virement d'investissement. Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu'il convient de modifier les écritures sur le budget

principal 2026 afin de procéder à une annulation d'un titre sur l'exercice 2025 comme suit

Compte 673 (067) : + 1 300,00 €

Compte 61524 (011) : - 1 300,00 €

Après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL :

DECIDE d'approuver la décision modificative avance de fiscalité au BP 2026

VOTANTS POUR CONTRE ABSTENTION 15 8 - 7 VOTE

2026-0023 - DECISION MODIFICATIVE 2 - CREDITS INDEMNITES ELUS

Monsieur le Maire redonne la parole à Madame GOURINAL Julie afin que cette dernière explique également cette décision modificative.

Madame GOURINAL Julie revient sur les indemnités des élus et sur le fait que le budget actuel convient d’être modifié afin de prévoir le bon montant.

Madame GAUFFREAU Corinne rappel que le budget principal était provisoire, qu'il reste suffisamment de temps dans l'année et que cela aurait pu attendre. Monsieur le Maire répond qu'une décision modificative peut être prise et le budget rééquilibré après.

Monsieur CHAPUT Clément demande ce qui gêne Madame GAUFFREAU Corinne. Celle-ci répond que le compte où l’argent est pris est le compte d'équilibre et qu'il doit servir au virement d'investissement.

Monsieur FLORY Patrick fait savoir que la remarque est bien prise en compte et qu'il faudra faire une commission finance.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu'il convient de modifier les écritures sur le budget principal 2026 afin de procéder à une augmentation de crédit concernant les indemnités des élus comme suit :

Compte 65311 (065) : + 4 000,00 €

Compte 61524 (011) : - 4 000,00 €Après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL :

DECIDE d'approuver la décision modificative concernant l'augmentation des crédits d'indemnités des élus au BP 2026

VOTANTS POUR CONTRE ABSTENTION

15 8 7 VOTE

2026-0024 - DECISION MODIFICATIVE 3 - REECRITURE BUDGETAIRE

Monsieur le Maire donne la parole à Madame GOURINAL Julie afin qu’elle puisse explique les raisons de cette délibération.

Madame GOURINAL Julie explique qu'il s’agit d’une réécriture budgétaire. Elle précise que lors de l'inscription du budget dans le logiciel deux lignes distinctes auraient dues être faites. Elle précise que cette décision modificative convient uniquement à déplacer un montant sur une autre ligne.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu'il est nécessaire de procéder à une modification des écritures du budget principal 2026, afin de réaffecter les montants exacts aux

imputations appropriées, comme suit :

Compte 203 — opération 116 RAR : - 948,00 €

Compte 203 RAR : +948,00 €

Après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL :

DECIDE d'approuver la décision modificative concernant la réaffectation des montants aux imputations appropriées au BP 2026

VOTANTS POUR CONTRE ABSTENTION

15 14 - 1 VOTE

Questions diverses

-lci l'Eté :

Lors du conseil en date du 26 février il avait été demandé à la commune, si elle le souhaitait, de se positionner pour une activité dans le cadre des manifestations d'Ici l'Été organisées par la communauté d'Agglomération du Grand Châtellerault.

Avait été décider de présenter un projet de bal guinguette, comme l'an dernier, car cela ne coutait pas de frais à la commune.

Monsieur le Maire tient à faire savoir qu’une réponse négative de la communauté d'Agglomération a été faite au motif que la commune ayant déjà organisé ce type d'évènement l'an dernier n'était pas prioritaire.

-Vigne gelées - Transformateur :

Monsieur le Maire fait savoir aux conseillers qu’un renouvellement du réseau basse tension est à prévoir au lieu-dit La vigne gelée. Pour ce faire l’entreprise SRD demande que la commune cède à titre gratuit une partie de terrain et que cela n'aura pas d'incidence en dehors du fait que la commune s'engage à ne pas faire de travaux à proximité.-Ambroisie :

Monsieur le Maire fait savoir à l’ensemble des membres du Conseil qu'u mail a été envoyé afin de connaitre le nouveau référent ambroisie.

Monsieur MOREAU Emmanuel se propose. Monsieur FLORY Patrick demande des précisions sur ce que c’est. Monsieur MOREAU Emmanuel lui répond qu'il s’agit d’une espèce de plante invasive.

Madame BEAU Lyse précise également que cette plante est source de beaucoup d’allergies.

Reconnaître l'Ambroisie à feuilles d'armoise

RECORAAITRE SES DAPPÉRENTS STADES

L = 244 Fr",

UT + 5:03 Sa auieur vers CLELEET LI Brent homes Formes prenne Détruisez le svant qu'elle ne soii an fisurs

-Transport solidaire :

Monsieur FLORY Patrick explique le principe des transports solidaires. Il annonce le prix de la cotisation et précise également que cela ne remplace pas les taxis mais aide les personnes dans le besoin.

Il précise également que la commune va y souscrire et qu'il y aura des permanences à la mairie lors des inscriptions.

Il précise également que le bénéficiaire doit ramener son attestation d'assurance responsabilité civile individuelle et non celle de son habitation.

Il est également précisé que si la demande est trop importante la commission CCAS pourra statuer.

Madame BEAU Lyse dit qu'il n'y a pas suffisamment de chauffeurs. Monsieur FLORY Patrick répond que s’il y a une demande les chauffeurs ne sont pas nécessairement de la commune du bénéficiaire.

Madame GUIOT Aline propose de mettre cette information sur Intramuros afin d’en informer la population.

-Horaires de la mairie :

Monsieur le Maire informe que les horaires de la mairie vont changer afin de couvrir une plus large amplitude horaire : jusqu'à 18 h 00 le soir et une fermeture les mercredis.

Élection du Grand Châtellerault :

Monsieur le Maire revient sur la réunion qui a nommé le nouveau président de la Communauté d'Agglomération du Grand Châtellerault (Cyril Cibert Maire de Chenevelles). Il précise que cette réunion s’est déroulée durant plusieurs heures, de 16 h 00 à 00 h 00 avec un passage de l’urne lors des votes.

-Travaux de voirie :

Monsieur le Maire et Monsieur FLORY Patrick informe le conseil qu'ils ont eu des rendez-vous pour les potentiel travaux de voirie. Il a été convenu qu'une commission serait mise en place.

Fin du cuivre :

La commune a été alerté que le 01° janvier 2027 c’est la fin du réseau cuivre. Monsieur FLORY Patrick précise que le seul point de la commune encore avec ce réseau est l'atelier. Il explique également qu’au vu des problèmes de réseau de l'école 2 prestataires ont été demandé afin de faire des audits.Monsieur ALLARD Robert confirme que lui-même est mal desservi.

-Assurances :

Monsieur le Maire informe que le représentant de Groupama est venu afin de faire un point sur les différentes assurances de la commune.

-Contrat espace vert :

Monsieur le Maire explique que plusieurs devis ont été demandé en vue de renégocier le contrat de tontes des espaces vert. Monsieur MOREAU Emmanuel souligne que les finitions sont la base du contrat. Madame GAUFFREAU évoque le nombre de passages. Monsieur FLORY Patrick précise que le contrat de SVJ (prestataire actuel) a pris fin le 31 mars 2026 mais qu'ils ont un rendez-vous la semaine suivant le conseil.

Monsieur MOREAU Emmanuel demande quel est le nombre de passages. Il est précisé qu'il n'y a pas de retour sur les prestations. Une demande de passage au cimetière a été faite. Le conseil municipal revient sur le devis du chantier d'insertion de Pleumartin qui est le plus bas. Un conseiller précise qu'ils ne se tiennent pas forcément aux dates.

-Peinture de la cuisine :

Une demande de devis a été faite au chantier d'insertion de Pleumartin afin de repeindre la cuisine de l'école.

Commissions :

Madame BEAU Lyse demande comment cela se passe et à quelle fréquence les commissions se réunissent.

Monsieur le Maire lui répond que cela est en fonction des besoins. Une convocation avec l’ordre du jour est envoyée en amont, puis la réunion se déroule à la mairie.

À Monthoiron, le 11/05/2026

Secrétaire de séance Le Maire

PAILHET Sonia BOIGNET David