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Conseil Municipal - CM DU 10 09 19
Conseil Municipal - CM 02 12 153537
Compte-Rendu - cpte rendu 19 mars 2018
Conseil Municipal - CM DU 19 02 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bellegarde-Poussieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM DU 19 02 18)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Banque,
L'an
deux
mille
dix-huit
le dix-neuf février à 20h00,
le Conseil
Municipal
légalement,
convoqué
s'est
réuni
salle
de
la
mairie,
sous
la présidence
de
Mme
Stéphanie
BOISAUBERT,
Maire,
Étaient présents
:
Mmes
BOISAUBERT
Stéphanie
—- GRANGEOT
Christelle
- GIRAUD-FACQUIGNON
Clémence
DEVIDAL
Joëlle
& Mrs
BONNETAIN
Philippe
- MEYER
Constant
— NICOUD
Florent
- PERROT
Gilbert —
DECOMBIS
Erick
-
DESORMAIS
Jérôme
- ALPHANT
Florent
- RACAMIER
André
Absent
excusé
: Mr
HAOUIZEE
Régis
Pouvoir
à :
Compte-rendu
de
séance
Le
quorum
est
atteint,
la
séance
est
ouverte
à 20h08
Monsieur
Jérôme
DESORMAITS
est nommé
secrétaire,
1 — COMMISSION
URBANISME :
Point
sur
les
dossiers
DP
Mathieu :
accordée
DP
Conjard
: accordée
PC
Bouziges
: accordé
Un
courrier
a été reçu
en
mairie
concernant
un
recours
gracieux
sur un
permis
de construire
du
lotissement
« l’Aïpaje
».
Concernant
le PLU,
une
rencontre
a eu lieu avec
le commissaire
enquêteur
ce jour
: l’enquête
est
prévue
du 4 Avril
au 4 Mai
2018.
2.
COMMISSION
TRAVAUX
/ BÂTIMENTS
:
Point sur les dossiers
-
Attente
pour
finition
de
la plateforme
du
city stade
-
Attendu
du
devis
pour
Faccessibilité
de
l’église
-
Véhicule
«Partner
»
HS;
vu
le
montant
des
réparations,
le
remplacement
du
véhicule
semble
nécessaire.
-
Attente
du
devis
pour
les
travaux
d'accessibilité
des
WC
du
Bar
Restaurant
de
la Poste.
Il
faut
trouver
une
solution
(prendre
en
compte
la réglementation
pour
la sécurité).
-
Création
d'un
groupe
de
travail
pour
les
futurs
travaux
du
foyer
(en
2020,
il conviendra
de
mettre
cette
salle
aux
normes
d’accessibitité,
Clémence
Giraud-Jacquignon
prend
en
charge
Forganisation
du
groupe
avec
Philippe
Bonnetain,
Constant
Meyer,
Florent
Nicoud
et
Florent
Alphant,
Le
1%
objectif
est
de
faire
évaluer
par
un
professionnel
du
bâtiment
cette
salle
afin
de savoir
si son
état permet
des travaux
de rénovation
réalisables
ou
non.
3-
COMMISSION
VOIRIE :
e des
fossés
de
la commune
a été réalisé
en
quasi-totalité,
-
Le
dossier
de
l’élargissement
nord
de
la rue
du
stade
est à réactualiser
: le devis
des
travaux
a été
réalisé
par
le
Syndicat
de
voirie,
mais
la prévision
d’achat
d’un
bout
de
terrain
de
la
propriété
Coursier
avec
matérialisation
sur
place
n’a
toujours
pas
été
programmée
avec
[es
propriétaires
: de
plus
il
faudra
prévoir
un
bomage
réalisé
par
un
géomètre
{le
dossier
de
subvention
sera
à réactualiser).
-
Signalisation
d’un
accès
réalisé
récemment
sur
un
terrain
entre
Miançon
et
la
Feytaz:
se
renseigner
auprès
de la DDE
pour
savoir si une
autorisation
a été demandée.
4—
COMMISSION
FINANCES
:
ligne.
Madame
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’en
altente
de
versements
de
subventions
et
autres,
il
est
opportun
de
recourir
à
l'ouverture
d’une
ligne
de
trésorerie
d’un
montant
de
120
000,000
euros
(cent
vingt
mille
euros).
Cette
ligne
de
trésorerie
ne
procure
aucune
ressource
budgétaire,
Les
mouvements
sont comptabilisés
en classe
5 « comptes
financiers
».
Après
avoir
pris
connaissance
du
projet
de
contrat
d’une
ligne
de
trésorerie
établie
par
la
Caisse
d'Epargne
Rhône
Alpes
Lyon,
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipai
décide,
à l’unanimité
des
votants :
Article
1:
Pour
des
besoins
de
trésorerie,
la
Commune
de
BELLEGARDE-POUSSIEU
contracte
auprès
de
la
Caisse
d'Epargne
Rhône
Alpes
—
Direction
de
l'Economie
Locale
—
75,
rue
Victor
Hugo
—
38200
VIENNE,
une
ligne
de
trésorerie
de
120
000,00
euros.
Le
taux
d'intérêt
de
cette
ligne
de
trésorerie
interactive
est
composé
d’un
indice
de
référence,
PEONIA,
augmenté
d'une
marge
de
0.94
%.
Elle
est consentie
pour
une
durée
d’un
an.
Article
2
: Madame
Le
Maire
est autorisée
à signer
le projet
de
contrat
dont
le texte
est annexé
à la
présente
délibération.
-_
DONNE
un
avis
favorable
pour
la
reconduction
de
l’ouverture
d’une
tigne
de
trésorerie
imeractive
d’un
montant
de
120
000
euros,
avec
frais
de
dossier
s’élevant
à
400
euros/prélevés
en
une
seule
fois
;
-
ACCEPTE
de
confier
à
Madame
Le
Maire
le
soin
de
gérer
ce
dossier
avec
la
Caisse
d'Epargne
Rhône
Alpes
;
-
CHARGE
Madame
Le Maire
d’instruire
ce dossier,
et d’entreprendre
toutes
les démarches
nécessaires
pour
conduire
ce
dossier.
Délibération
13/2018.
App Madame
Christelle
GRANGEO,
Adjoint
chargé
de
la Commission
Finances,
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
sur
le
Compte
Administratif
de
l'exercice
2017
dressé
par
Madame
Boisaubert
Stéphanie,
Maire
de
la Commune,
après
s’être
fait
présenter
les
décisions
modificatives
de
Pexercice
considéré, Après
discussion,
et délibération,
le Conseil
Municipal
à
12
voix
pour
:
1)
Lui
donne
acte
de
la
présentation
faite
du
Compte
Administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
(voir dossier
joint),
2)
Constate,
aussi
bien
que
la
comptabilité
principale
que
pour
chacune
des
comptabilités
annexes,
les
identités
de
valcurs
avec
les
indications
du
Compte
de
Gestion
relatives
au
report
à nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
et au
fonds
de
roulement
du
bifan
d'entrée
et
du
bitan
de
sortie,
aux
débits
et
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes,
3)
Reconnaît
la sincérité
des
restes
à réaliser,
Arrêté
les résultats
définitifs
tels que
résumés
ci-dessus.
Délibération
14/2018.
Le
Conseil
Municipal
vient
d’arrêter
les
comptes
de
l'exercice
2017,
en
adoptant
le
Compte
Administratif qui
fait apparaitre
:
Pour
Rappel
: Déficit reporté
de
la section
Investissement
de
l'année
antérieure
:
18
530,55
€
Pour
Rappel
: Excédent
reporté
de
la section
Fonctionnement
de
l'année
antérieure
81
279,95
€
Un
solde
d'exécution
(Déficit
- 091)
de
a
section
d'investissement
de
:
68
233,99
€
Un
solde
d'exécution
(Excédent
- 002)
de
la
section
de
fonctionnement
de
:
F12
600,78
€
Par
ailleurs,
la section
d'investissement
laisse
apparaitre
des
restes
à réaliser
:
En
dépenses
pour
un
montant
de
:
151
729,00
€
En
recettes
pour
un
montant
de
:
#13
054,00
€
Le
besoin
net
de
la
section
d'investissement
peut
donc
être
estimé
à
:
125
439,54
€
Le
résultat
de ja section
de Fonctionnement
doit faire
l'objet d'une
affectation
par
Le
Conseil
Municipal,
soit en report
à nouveau
pour
incorporer
une
partie de
ce résultat
dans
la section
de
fonctionnement,
soit
en
réserve,
pour
assurer
le financement
de
la section
Excédent
de
fonctionnement
capitalisé
(R1068)
:
125
439,54
€
Excédent
de
résultat
de
fonctionnement
reporté
(R002)
:
68
441,19 €
Délibération
15/2018.
5—AFTAIRES
SCOLAIRES :
re
de
cl
Madame
Le
Maire
fait
part
de
la fermeture
d’une
classe
suite
à l'effectif d'élèves
insuffisant,
Une
action
sera
menée
par
les
parents
d’élèves
le
mardi
27
Février
prochain;
la
commission
du
9
Février
a maintenu
cette
décision.
Un
courrier
a été
envoyé
à l’inspectrice
académique
afin
de
[a prévenir
du
non
accord
de
la mairie
pour
cette
action.
Madame
Le
Maire
demande
par
courrier
une
intervention
du
Député
de
?’Isère,
Monsieur
Jean-
Pierre
Barbier,
pour
aider
à garder
fa
classe.
Si
la
fermeture
est
maintenue,
l’école
sera
réorganisée
avec
une
classe
de
maternelles
à
trois
niveaux
: une
classe
CP/CEI,
et
une
classe
CE2
/ CMI
/ CM2.
Madame
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’en
septembre
2018,
comme
annoncé
lors
du
précédent
conseil,
la
Commune
modifie
l’organisation
scolaire
en
revenant
à la
semaine
de
quatre
jours
et en
arrêtant
les Femps
d'Accueil
Périscolaire,
Madame
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
faire
le
choix
de
maintenir
la
subvention
accordée
au
Centre
Social
sur
la totalité
de
l’année
2018,
ainsi
que
sur
les
années
suivantes
; voici
les
actions
pouvant
être
proposées
:
1—
Proposer
des
actions
de
soutien
À la parentalité
:
Accompagnement
parental spécifique
et individuel
:
Intervenir
comme
médiateur,
puis
accompagnateur
pour
des
familles
ou
enfants
rencontrant
des
difficultés
avec
un
des
acteurs
de
Fa commune,
à la
demande
du
maire.
Rencontre
et entretien
avec
la famille
réalisés
par un
travailleur
social
du
Centre
Social.
Selon
Pattente
et le besoin
de
la famille
accueillie,
le travailleur
social
pourra
renseigner,
informer,
et
orienter
à l’aide
du
réseau
et des ressources
régulièrement
actualisées
par le centre
social.
La
famille
pourra
être
accueillie
en
suivi
individuel jusqu’à
trois
fois
avant
d’être
orientée,
Un
tien
sera systématiquement
fait avec
le maire
ayant
réalisé la demande.
A
titre d'exemple,
Les domaines
couverts
peuvent
être :
- Protection
maternelle
infantile
- Modes
d’accueil
du jeune
enfant
- Prestations
légales
et sociales
- Protection
de
Penfance
- Adolescence - Accompagnement
à la scolarité
et activités
périscolaires
- Conseil
conjugal
et familial
- Médiation
familiale
- Parentalité - Handicap
et perte
d'autonomie
- Ascendants Accueil
de proximité
des
familles
de
la commune
pour
échanger
sur des questions
avant
trait à la
parentalité
:
La
réforme
et les créneaux
seront
proposés
en
fonction
des
spécificités
des communes
:
-
Relever
et répondre
aux
problématiques
familiales
repérées
sur la commune,
en
développant
des
actions
collectives
contribuant
à
l'épanouissement
des
parents
et
des
enfants,
au
renforcement
de
la cohésion
intrafamiliale
et aux
relations
et solidarités
inter
familiales
et au
soutien
à la parentalité.
-
Faciliter
l'investissement
des
familles
dans
Les
temps
péri
et
extra
scolaires
des
enfants,
au
travers
de
la mobilisation
dans
Les associations
et actions
de
la commune,
-
Ces
temps
pourront
prendre
fa
forme
de
temps
d’accucil,
café
des
parents
ou
table
rande
d'échanges
par exemple,
-
Présence
d’un
binôme
de
professionnel
permanent
du
centre
social
sur la commune
2h00
par
semaine
tous
les quinze jours. 2—
Formation
des
personnels
municipaux
intervenant
auprès
des
enfants :
Voici
quelques
exemples
de
thématiques,
mais
le
Centre
Social
peui
adapter
les
contenus
en
fonction
des
demandes,
des
personnels
et des
communes
:
-
Explorer
les phénomènes
de groupe
et leurs
difficultés,
-
Améliorer
sa
gestion
du
groupe
en
animation,
-
Acquérir
des
connaissances
sur
les
démarches
de
renforcements
des
compétences
psychosociales
/ compétences
de vie,
-
Etre
en
capacité
d’animer
des
activités
permettant
le
développement
des
compétences
psychosociales
/ compétences
de vie.
Cependant
le
Centre
Social
peut
proposer
des
formations
sur
des
techniques
d’animations
particulières
: ces
formations
peuvent
être mutualisées
entre plusieurs
communes.
3
—
Accompagnement
à
l'élaboration
des
contenus
pédagogiques
dans
les
garderies
et
les
cantines
périscolaires
avec
le personnel
municipal
:
Mise
en
place
d’un
projet
éducatif et pédagogique
qui
privilégiera
la continuité
éducative,
Celui-ci
pourrait
permettre
de
travailler
les
liens
entres
les
accueils
extra
scolaires,
l’école,
la
famille.
Réflexion
et
élaboration
d'activités
pouvant
convenir
à
ces
temps
d’accneil
garderie,
qui
peuvent
être parfois
très
courts
et où
une
rotation
des
enfants
est importante,
Accompagner,
également
les
personnels
municipaux,
sur
comment
entrer
en
fien
avec
les
parents,
afin
d'échanger
sur
feurs
enfants,
les
comportements
difficiles,
ou
encore
les
mal
être
ou
difficultés
rencontrées
chez
l’enfant.
Le
projet
évoqué
ci-dessus
se
mettrait
en
place
sur
les
4
derniers
mois
de
l’année
2018,
pour
continuer
en
2019
si le Conseil
Municipal
accepte
cette proposition.
Après
discussion
et délibération,
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
votants
-
DONNE
un
avis
favorable
à la proposition
du
Centre
Social
de
l’Tle
du
Battoir
telle
qu’eile
est
évoquée
ci-dessus,
-__
ACCEPTE
de
confier
à Madame
Le
Maire
le soin
de
gérer
ce
dossier
avec
Le Centre
Social
de
lle
du
Battoir,
-__
CHARGE
Madame
Le
Maire
d’instruire
ce
dossier,
et
d’entreprendre
toutes
les
démarches
nécessaires
pour
conduire
ce dossier.
Délibération
16/2018.
6 — ENVIRONNEMENT
:
-
L'objet
de
cette
réunion
a
été
de
faire
le
point
sur
les
actions
réalisées
en
2017,
et
sélectionner
celles
à engager
en
2018,
en
conformité
avec
les
opérations
énumérées
dans
le
plan
de
préservation
et
d'interprétation
de
l'ENS
de
la
Salette
à
Bellegarde-Poussieu,
pour
la période
2016-2020.
-
À
ce jour
il y a un
problème
d’effondrement
de
la mare
de
la Salette
suite
aux
intempéries
{avinement
important)
: Mr
Brochier
reprend
gratuitement
les travaux.
-
Les
propriétaires
des
parcelles
sises
dans
la
zone
d'intervention
et
d’observation
ont
été
reçus
lors
de
cette
réunion:
ils
sont
prêts
à
signer
les
conventions.
Un
propriétaire
souhaiterait
vendre
éventuellement
son
terrain
à la mairie
(0.25
€/m?)
: la proposition
sera
étudiée
par
la
mairie
et
une
délibération
sera
prise
lors
d’un
prochain
conseil,
et
devra
être
validée
par Le département.
-
La
demande
d’abattage
d’Acacias
a été annulée.
-
Les
chèvres
sont
restées
26 jours
sur Pannée
2017.
La
clôture
nécessaire
vaut
12
700
€.
-
Un
petit
abri
financé
par
la mairie
sera réalisé
afin
de
pouvoir
laisser les chèvres
plus
longtemps
sur Le site,
-
Le
nichoir
réalisé par
les
élèves
de
l’école
et instailé
à la chèvrerie
doit
être
déplacé.
-
Monsieur
Nicolas
SOUVIGNET
a
évoqué
Association
Nature
Vivante,
qui
accompagnait
ja
commune
dans
la gestion
de
l'ENS.
L'Association
a licencié
ses
salariés
au
31
décembre
2017,
et
cesse
de
ce
fait
toute
action
sur
le
site
de
l'ENS.
Nicolas
Souvignet
a créé
au
E° janvier
2018
sa propre
structure,
et a proposé
aux
élus
de continuer
à
les
assister.
Madame
Le
Maire
et
Monsieur
Erick
DECOMBIS
ont
fait
part
de
teur
accord
concernant
cette
collaboration,
précisant
que
celui-ci
était
présent
sur
le site
de
la
Salette
depuis
la
création
de
l'ENS,
et
connaissait
donc
parfaitement
le
dossier.
Une
convention
annuelle
sera mise
en place,
afin
de
cadrer
ce partenariat.
7
—QUESTIONS
DIVERSES
:
-
L'Institut
National
de
l'Information
Géographique
et
Forestière
interviendra
prochainement
dans
la
Commune,
dans
le
cadre
de
travaux
d’entretien
du
réseau
de
Nivellement
Général
(un
repère
de
nivellement
est
un
point
matérialisé
(génératement
métallique)
dont
Paltitude
est
déterminée
avec
précision
; chaque
repère
de
niveliement
fait
l’objet
d’une
fiche
signalétique
le
décrivant
et
fournissant
son
altitude)
autorisés
par
arrêté préfectoral.
-
L'électrification
de
la 2°"
cloche
de
l’église
sera bientôt
réalisée.
-
Madame
Le
Maire
et Madame
Christelle
Grangeot
ont
reçu
les
personnes
responsables
de
la bibliothèque
afin
de
revoir
le futur
fonctionnement
ainsi
que
Fa réglementation.
Le
tarif
de l'adhésion
a été
fixé
à
10 € par famille.
-
Sujet
de
la
source
appartenant
à la
mairie
et
devant
couler
au
boulodrome
: à
aborder
lors
d’une
prochaine
réunion
de
la commission.
-
Information
sur
les
prochaines
réunions:
Conseil
Communautaire
le
26
février
2018
à
Beltegarde-Poussieu
à la Salle
d’Animation
Rurale,
Syndicat
de
Voirie
Le 6 mars
2018
et
la
commission
des
logements
sociaux
le
8
mars
2018
à
Belleparde-Poussieu,
salle
du
Conseil.
Madame
Le
Maire
clôt
la séance
à 22h05.