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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Chantelle.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1784703860 PV CM 05 06 SENAT)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE CHANTELLE
PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 05 JUIN 2026
L’an deux mil vingt-six, le cinq juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Chantelle s’est assemblé en session ordinaire sous la présidence de Monsieur André BIDAUD, Maire de ladite commune, au lieu habituel de ses séances, sur la convocation par Monsieur le Maire de ladite commune le vingt-six mai deux mil vingt-six.
Étaient Présents : Mesdames Sandrine RENAUD-ROUMEGOUS, Isabelle FLEURY, Elodie HERBETTE, Virginie LADHUIE, Catherine MOLINARI, Sarah POUYET, Emilie SANCELME- SIBILUISKY, Messieurs Pascal PALAIN, Jean Paul CHEVALIER, Stéphane BONNET, Julien CHARBONNEL, Christophe FOUILLOT, Julien GAYTE et Thierry ROLAND.
SECRETARIAT DE SEANCE
Conformément à l’article LI 2114 du code des communes, il convient de désigner un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal. Pascal PALAIN a été agréé, à l’unanimité, pour remplir cette fonction.
ÉLECTIONS SÉNATORIALES
André BIDAUD rappelle qu’en application de l’article R. 133 du code électoral, le bureau électoral est présidé par le Maire et qu’il comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l'ouverture du scrutin à savoir :
Monsieur ROLAND Thierry, Madame FLEURY Isabelle, Madame HERBETTE Elodie et Madame SANCELME-SIBILUISKY Émilie.
Le Président a indiqué que le conseil municipal doit élire 3 délégués et 3 suppléants en alternant un candidat de chaque sexe.
Le Président déclare qu'une liste a été composée et déposée sous l’intitulé « Tous ensemble pour Chantelle ». Elle est annexée aux présentes.
Il est ensuite procédé au vote.
Après le vote le Président déclare le scrutin clos et les membres du bureau électoral ont immédiatement procédés au dépouillement des bulletins de vote.
Nombre de conseillers présents et représentés 15 Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote (abstention) 0 Nombre de votants 15 Nombre de bulletins nuls 1 Nombre de bulletins blancs 0 Nombre de suffrages exprimés 14
La liste « Tous ensemble pour Chantelle » ayant obtenu 14 voix est déclarée élue.
Délégués titulaires : Sandrine RENAUD-ROUMEGOUS, Julien GAYTE, Virginie LADHUIE.
Délégués suppléants : Stéphane BONNET, Émilie SANCELME-SIBILUISKY, Christophe FOUILLOT.
Les résultats des élections n’appelant aucune remarque, le Conseil Municipal valide le processus de désignation des délégués et suppléants de la commune.
Le procès-verbal a été dressé et clos, le même jour à 21 heures en triple exemplaire et a été, après lecture, signé par le maire, les autres membres du bureau et le secrétaire.