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Déliberation - n°26 07 05
Déliberation - n°26 07 22
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Déliberation - n°26 07 22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHONE
MAIRIE
DE
BOUC BEL AIR
Code Postal 13 320
N°26.07.22
Présents 26
Pouvoirs 5
Absents Excusés | 2
CONVENTION
D'OBJECTIFS ET DE
MOYENS ENTRE LA
COMMUNE ET
L'UNION DU PAYS
D’AIX BOUC HAND
BALL ET
SUBVENTION DE
FONCTIONNEMENT -
ANNEE 2026
Envoyé en préfecture le 08/10/2026
Reçu en préfecture le 08/10/2026
EXTRAIT DU] Puis 1e LOST
DES DELIBEerrrornr 2"
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le 05 octobre
Le Conseil Municipal, dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à
la Mairie, sous la présidence de Monsieur Mathieu PIETRI, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 33
Date de convocation du Conseil Municipal : mardi 29 septembre
MEMBRES PRESENTS: Mathieu PIETRI, Corinne LE MEUT, Christine
SICCARDI, Sophie SURACE, Michel DAURELLE, Marie-Annick BOUVIER, Pierre
NÈGRE, Patrick CROUZAUD, Michèle DECHAUD, Patrick SEREKIAN, Evelyne LOUIS, Marie-Christine RODRIGUEZ, Margalith PAULET, Christophe CAMUS, Florian PARIS, Patricia COTTI, Jean-François CAIRE, Cyril CICCARIELLO, Alexandra CHELU, Kelly NOLASCO, Julien SIMIONE, François DENIAU, Mathieu MORATEUR, Geneviève MARTIN, Bruno AUBRY, Hervé PLISSION.
POUVOIRS : Stéphan PIERRACCINI à Sophie SURACE, Thomas BERGÈRE à Christine SICCARDI, Julien ESTERINI à Corinne LE MEUT, Marion REVALOR (Départ délibération n°26.07.16 à 19h45) à Marie-Annick BOUVIER, Karine CHAMPS-ROUGON à Michel DAURELLE.
ABSENTS EXCUSÉS : Dominique BIECHE, Ange GIARDINA.
Julien SIMIONEa été élu secrétaire.
Dans le cadre de ses actions sportives développées en partenariat avec le
milieu associatif, la Ville de Bouc Bel Air souhaite renouveler son
soutien à l’Association UPABHB pour 2026 en lui garantissant une aide
financière et matérielle lui permettant d’assumer les missions qui lui sont
précisées dans la convention d’objectifs signée pour la période du 1*
janvier 2026 au 31 décembre 2026.
Une subvention de 16 000 euros sera versée pour l’année 2026 afin
d’assurer le bon fonctionnement de l’association.
. LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu Pavis favorable de la commission sport du 24 septembre 2026,
Oui l'exposé de Monsieur le Maire,
Après avoir délibéré,
A l’Unanimité,
APPROUVE le versement d’une subvention exceptionnelle de 16000
euros en faveur de l’association UPABHB, afin d’assurer le bon
fonctionnement de l’association et la signature de la convention
d’objectifs et de moyens en annexe.C.M du 05/10/2026
Délibération n°26.07.22
Certifiée exécutoire par le Maire,
Compte-tenu de l réception en
Sous-Préfecture le : ô
et de la publication ke
Envoyé en préfecture le 08/10/2026
Regu en préfecture le 08/10/2026 |
Publié le > Î
ID : 013-211300157-20261005-26_07_22-DE
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal
administratif de Marseille ou sur l’application « Télérecours citoyen »
accessible depuis le site internet www.telerecours.fr dans un délai de
deux mois à compter de sa publication par le représentant de l”État.
Fait et délibéré en séance à Bouc Bel Air, Les mois et an susdits
Pour copie conforme.
Le secrétaire de séance Le Maire
Julien SIMIONE Mathieu PIETRI
L