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unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 033 Convention Avec Emhc Pour la Mise en Place IMS
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 033 Convention Avec Emhc Pour la Mise en Place IMS)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Loisirs,
SumneArtenSe
—
DELIBERATIONS
COMMUNAUTÉ
Conseil
communautaire
Séance
du
21
septembre
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt
et
un
septembre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
communautaire
de Sumène
Artense
communauté,
s’est
réuni
à la
salle
socio
culturelle
de
la
Monselie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
MAISONNEUVE,
Président
de
Sumène
Artense
communauté.
Etaient
présents:
Marc
MAISONNEUVE
(Bassignac),
Alain
VERGNE
(Beaulieu),
Gilles
RIOS,
Bernadeffe
SIMON,
(Champagnac),
Daniel
CHEVALEYRE,
Martine
MONCOURIER,
Bernard
LACOUR,
(Champs
sur
Tarentaine-Marchal),
Philippe
DELCHET
(La
Monselie),
Philippe
VIALLEIX,
(Lanobre),
Lionel MONTEIL
(Le
Monteil),
Christophe
MORANGE
(Madic),
Éric
MOULIER,
Catherine
BARRIER,
(Saignes),
jean
Paul
MATHIEU
(Saint-Pierre),
Françoise
GILLES
(Sauvat),
joèlle
NOEL
(Trémouille),
Fabrice
MEUNIER,
Arnaud
MOREAU
(Vebret),
Catherine
MAISONNEUVE
(Veyrières),
Céline
BOSSARD,
Bernard
BOUVELOT,
René
BERGEAUD,
Marie
Ange
FLEURET
BRANDAO
(Ydes)
Ont
donné
pouvoir:
Pascal
LORENZO
(Lanobre)
à
Philippe
VIALLEIX
(Lanobre),
Brigitte
CLAUDEL
(Lanobre)
à
Alain
VERGNE
(Beaulieu),
Jean
Philippe
SERRE
(Saignes)
à
Catherine
BARRIER
(Saignes),
Alain
DELAGE
(Ydes)
à
René
BERGEAUD
(Ydes),
CIotiIdeJUILLARD
(Ydes)
à Céline
BOSSARD
(Ydes),
Secrétaire de
séance
: Philippe
DELCHET
Nombre
de
membres
afférents
au
Conseil
communautaire
34
/
Nombre
de
membres
en
exercice
33
Nombre
de membres présents
: 23
/
Nombre de
votants
: 28
Date
de
la
convocation
: 15
septembre
2023
20230921033DE CONVENTION
AVEC
L’ECOLE
DE
MUSIQUE
DU
HAUT
CANTAL
POUR
LA
MISE
EN
PLACE
DES
IMS Monsieur
le
Président expose
qu’afin
de
promouvoir
la
musique
et
l’enseignement
musical
auprès des
élèves
du
territoire
de
Sumène
Artense,
un
projet
d’interventions musicales
en
milieu
scolaire
est
en
cours
de
construction.
L’école
de
musique
du
Haut
Cantal
proposera
un
intervenant
musical,
validé
par
les
services
de
l’Education
Nationale
pour
intervenir
dans
les
classes
de
Sumène
Artense
qui
le
souhaitent
à
partir
de
novembre
2023
et
jusqu’à
juin
2024.
Le
projet
prévoit
7h
d’interventions
par
classe.
Il est
proposé
au
conseil
communautaire
de
-
valider une
convention
de
prestation
de
service avec
I’Ecole
de
Musique
du
Haut
Cantal
pour
l’année
scolaire
2023-2024
-
d’autoriser
Monsieur
le
Président
à signer
la
convention
de
prestation
de
service
avec
l’Ecole
de
musique
du
Haut
Cantal
pour
l’année
scolaire
2023-2024
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
soit
28
voix POUR
(Stéphane
BRIANT
ne
prend
pas
part
au
vote),
valide
la
convention
de
prestation
de
service
avec
l’école
de
musique
du
Haut
Cantal
pour
l’année
scolaire
2023-2024.
Fait
à CHAMPS
SUR
TARENTAINE-MARCHAL,
le
21
septembre
2023
Page
1
sur
2
conforme,
Su
mi
n eArte
nse
—COMMUNAUTÉ— Marc
MAISONNEUVE
Le La
présente
délibération peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir devont
le
Tribunol
odministrotif
dons
un
délai
de
deux
mois
à compter de
so
publication
et
de sa réception
en
sous-préfecture.
SumênoArtense —COMMUNAUTÉ---——- Délibération
rendue
exéc
Transmise
à la
Préfectur
Affichée
ou
notifiée
Doc
Page
2
sur
2