Ordre du Jour - 9 juin ordre du jour

Documents similaires

Ordre du Jour - 2 Ordre du jour

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - Ordre du jour 9 juin CM 2023

unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - Ordre du j

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - ordre du jour 9

Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil communautaire 9 fevrier 2023

Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 9 juin 2023

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 9 juin ordre du jour Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Ghyvelde. Lien du pdf (Ordre du Jour - 9 juin ordre du jour)Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Fiscalité, 00 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 3 AVRIL 2023

AFFAIRES GÉNÉRALES

 ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS COMMUNAUX EN VUE DES ÉLECTIONS SÉNATORIALES

FINANCES

 DEMANDE D’ASSISTANCE EXCEPTIONNELLE DE 2EME NIVEAU

 INSTITUTION D’UNE TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE

 GUIDE DES TARIFS

 ACTUALISATION DE LA TAXE DE SEJOUR

 SORTIE CULTURELLE – SAINT-OMER

AFFAIRES SCOLAIRES / JEUNESSE

 FIXATION DES RYTHMES SCOLAIRES

 RELAIS PETITE ENFANCE

RELATIONS INTERCOMMUNALES

 TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE « BRUIT »

 TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE « ENVIRONNEMENT NUMERIQUE DE TRAVAIL »

 INTÉGRATION D’UN SERVICE COMMUN – LUTTE CONTRE L’HABITAT INDIGNE

CONSEIL MUNICIPAL

9 JUIN 2023

Ordre du jour