Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - ORDRE DU J
unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - Deliberati
unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - ORDRE DU J
unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - ORDRE DU J
unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - Ordre du j
unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - ORDRE DU J
unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - ORDRE DU J
unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - ORDRE DU J
unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - ORDRE DU J
unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - Ordre du j
unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - Ordre du jour CC 9 juin 2020
Document publié le Mardi 9 juin 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - Ordre du jour CC 9 juin 2020)
Thèmes du document : Sécurité publique, Famille, Justice et droit,
1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUIN 2020
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 11 mai 2020
PROJETS DE DELIBERATIONS
COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE
2020-117 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu
PERSONNEL
2020-118 : PERSONNEL – Développement économique – Contractuel – Recrutement
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2020-119 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – Aide au développement des structures de l’Economie Sociale et Solidaire (ESS) – Soutien au développement de l’activité de la SAS « SIMPLON.Co »
PETITE ENFANCE ET JEUNESSE
2020-120 : PETITE ENFANCE ET JEUNESSE – Centre de Loisirs Intercommunal Sans Hébergement – Modification du Règlement Intérieur
POLITIQUE DE LA VILLE
2020-121 : POLITIQUE DE VILLE – Prévention de la délinquance – Fonds Interministériel de la Prévention et de la Délinquance – Programme d’actions 2020 – Adoption
2020-122 : POLITIQUE DE VILLE – Prévention de la délinquance – Reconduction de l’affectation d’un Intervenant Social Gendarmerie – Adoption
2020-123 : POLITIQUE DE VILLE – Prévention de la délinquance – Déploiement d’un Intervenant Social Commissariat – Adoption
SPORT
2020-124 : SPORT– Avenant au règlement intérieur du complexe ICEO 2
TRANSPORT
2020-125 : TRANSPORT – Constitution de groupements de commandes entre la Ville de Calais et la Communauté d’Agglomération Grand Calais Terres & Mers, concernant la fourniture de pièces détachées pour les véhicules et les équipements des parcs automobiles municipal et communautaire pour les années 2021, 2022, 2023 et 2024
LUTTE CONTRE LES RISQUES/GEMAPI/PAPI
2020-126 : LUTTE CONTRE LES RISQUES/GEMAPI/PAPI – Programme d’Actions pour la Prévention des Inondations (PAPI) du Delta de l’Aa – Approbation du projet d’avenant n°2 pour les années 2020 à 2023
FINANCES
2020-127 : FINANCES – Augmentation du capital de la SPL « Commerce et Centre urbain Calais »