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Compte-Rendu - Compte rendu CM 2014 12
Document publié le Mercredi 17 décembre 2014 par la commune de Chabrillan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 2014 12)
Thèmes du document : Ruralité, Banque, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2014
Nombre de membres présents : 13
Absent excusé : Ludwig Blanc (pouvoir à S. Brunet)
Absents : Benoit de Valence
Secrétaire : Françoise Gorce
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25/11/2014 :
- Pour : 12 - Abstention : 1.
Remarques – A propos de :
- Monsieur Philippe Almoric fait part de sa surprise quant à la suppression d’un poste d’adjoint, alors que le nombre d’adjoints, à savoir 4, avait été maintenu à la suite de la mise en place du Conseil Municipal en avril 2014.
- Réfection du « Chemin des Côtes », et non du Chemin » Philippe André ».
Ouverture de la séance : 20h40.
Assainissement –Modification apportée à la délibération 2014-01-02 : Acquisition du terrain pour l’installation de la STEP.
La délibération prise lors du Conseil Municipal en date du 23 janvier 2014 a dû être modifiée en ce sens que le bénéficiaire de l’indemnité d’éviction doit être le fermier exploitant la parcelle, et non le propriétaire du terrain. Décision modificative M14
350 € à verser du Chapitre 022 sur le compte 66 111.
Décisions du Maire dans le cadre des délégations accordées par le Conseil Municipal. Signature d’un contrat de prêt d’un montant de 90 000€ auprès des Services de la Caisse des Dépôts et Consignations, au taux de 2% sur une durée de 20 ans. Ce prêt était inscrit au budget 2014.
Urbanisme.
Eglise Saint Julien.
- Contrôle de l’installation électrique par l’organisme APAVE programmé le 05/01/2015. - Eclairage de la statue de la vierge : devis de l’Entreprise Vignal Electricité. - Nettoyage de l’intérieur de l’église par la Paroisse et l’Association « Les Amis de Chabrillan ». - Disfonctionnement de la sonnerie des cloches.
Cimetière - Colombarium – Un projet comportant l’installation de 6 cases modulables, au prix de 14 000 € par la société Elabor.
Voirie - A propos de l’entretien du chemin communal qui dessert l’habitation de M. Frémont au Quartier Les Souchières : un point sera fait à la réception des devis demandés.
Eau et assainissement - Une réunion du Conseil Municipal est programmée le 09/01/2015 dont le sujet sera la DETR (Dotation Equipement pour les Territoires Ruraux).
Projets pour l’avenir : Culture – Activités – Bâtiments publics.
Des réflexions seront engagées avec la collaboration de la population.
Compostage collectif.
Idée à poursuivre. Prendre contact avec la CCVD pour la mise en place.
Rencontre avec l’évêque de Valence.
Souhait de l’évêque de communiquer avec les maires pour des échanges, des propositions….. Courriers - Agricourt : regroupement de producteurs locaux pour approvisionner les cantines en circuit court. - Société Total : demande d’information pour limitation tonnage concernant la circulation sur les voies communales.
Villages Fleuris - Le label « 1 fleur » attribué à Chabrillan par la Région.
Jachère - Projet d’aménagement.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 23h17.