Compte-Rendu - Compte rendu CM 2014 09

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Compte-Rendu - Compte rendu CM 2014 09 Document publié le Mardi 16 septembre 2014 par la commune de Chabrillan. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 2014 09)Thèmes du document : Éducation, Histoire et mémoire, Banque, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2014

Nombre de membres présents : 13

Absent excusé : Patrick Hervé.

Absent : Ludwig Blanc.

Secrétaire : Alain Charrier.

Ouverture de la séance : 20h40.

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 22 juillet 2014. Le Conseil Municipal accepte de modifier l’ordre du jour en rajoutant quatre délibérations : - Reversement des recettes aux associations.

- Restauration de l’Eglise Saint Julien : don des Amis de Chabrillan.

- DM – Subvention aux associations.

- Locations salle polyvalente et Cafébibliothèque

Voirie 2015

– Présentation par Monsieur JC Barret, troisième adjoint, d’un devis de travaux de voieries 2015, d’un montant de 22080 € HT. Le Département sera sollicité pour une subvention dans le cadre de la Dotation Cantonale.

CCVD

Le Conseil Municipal procède à la désignation d’un délégué qui représentera la Commune auprès de la Commission Pluripartite de la Réserve Naturelle des Ramières. Le choix se porte sur Monsieur Alain Charrier.

Location de la Salle Polyvalente.

- Association « Danses Plaisir ».

Cette association renouvelle sa demande pour la location de la SP de Chabrillan pour l’exercice de son activité pour la saison 2014/2015. Le Conseil Municipal répond à sa demande en lui accordant l’occupation de la SP aux jours et horaires sollicités dans les mêmes conditions que pour la saison précédente. - Demande de Madame Sonia Faure.

Le Conseil Municipal accorde à Madame Faure, qui dispensera des cours de yoga, le droit d’occuper la SP trois fois par semaine, durant la saison 2014/2015 (un an), pour la somme forfaitaire de 50 €/an et par séance - Demande de Madame ML Permingeat.

Dans un registre différent, Mme Permingeat qui dispensera des cours de théâtre, se voit attribuer le droit d’occuper la SP dans les mêmes conditions que celles dévolues à Mme Faure, pour un temps d’occupation identique et pour, également, une durée de un an.

Location salle - Cafébibliothèque – Demande d’occupation de la part de Monsieur Brustier, professeur de guitare. Monsieur Brustier occupera une salle du cafébibliothèque, une fois par semaine, pour un montant forfaitaire de 50 € pour un an.

Reversement d’une partie des recettes aux associations organisatrices d’évènements. - Association « Les Amis de Chabrillan ».

En application du règlement intérieur du Cafébibliothèque, et selon les conventions signées avec les associations résidentes, le Conseil Municipal décide de reverser à l’association « Les Amis de Chabrillan », 25% des recettes réalisées par le bar lors de la manifestation « la Journée des Peintres ». A savoir : 25% de 260€ = 65€ - Association de La Bibliothèque.

Le Conseil Municipal décide de reverser 25% des recettes réalisées à la suite de l’organisation du concours de belote soit : 25% de 280€ = 70€ et de la St Patrick soit : 25% de 100€ = 25€

Restauration de l’Eglise Saint Julien.

Monsieur le Maire rappelle la participation de l’Association « Les Amis de Chabrillan » à la restauration de l’Eglise Saint Julien, et décide d’accepter le don d’un montant de 15 456 € versé par la dite association et correspondant à sa participation sur le premier appel de fondsCompte rendu CM – 16/09/2014 - Suite

Décision modificative M14

Des crédits supplémentaires sont nécessaires pour le virement de la subvention exceptionnelle à l’Association Ripitiki d’un montant de 400 €.

Il sera procédé aux écritures suivantes : débit de 400€ à l’article 022 -dépenses imprévues- Crédit de 400€ à l’article 6574 - Subventions aux associations -.

Dans le cadre des délégations accordées à Monsieur le Maire, ce dernier a signé, conformément aux montants prévus au budget 2014 :

• Le 21/08/2014 : une ligne de trésorerie de 150 000 € pour pallier les décalages de trésorerie entre les dépenses et recettes liées, notamment, aux travaux de l’église et aux conditions suivantes : EONIA + 1.9%.

• Le 26/08/2014, un crédit relais de 60 000€ a été contracté sur une durée de deux ans dans l’attente du virement FCTVA (Fonds de Compensation de la TVA) relatif aux travaux de l’église. Taux fixe de 1.74% avec remboursement du capital in fine le 20/10/2016

Urbanisme.

- Deux déclarations préalables ont été déposées concernant la reconstruction d’un mur de soutènement sur la propriété de M. Prados, et la construction d’un hangar agricole par M. Sébastien Brunet. - Eglise Saint Julien – Les travaux avancent de façon satisfaisante. En revanche, il a été constaté le mauvais état de la Tribune : des travaux sont à prévoir. L’espace ne recevant pas plus de 300 personnes, il n’y aura pas de commission de sécurité.

- Chapelle Saint Pierre. Monsieur Cyrille Vallon, conseiller municipal, va procéder à un suivi des témoins mis en place pour surveiller la progression des fissures

- Réfection du Pont Saint Laurent : les travaux ont été réalisés.

Eau et assainissement – Reprise du dossier par Mme Mériaux du Conseil Général. Mme Naud évoque le problème du remplacement du ballon du surpresseur des Roches. Vogue.

- Bilan positif – Le public toujours aussi nombreux démontre l’intérêt porté à cette manifestation annuelle. - Evocation du manque de sanitaires pour cette manifestation

Local technique –

- Evocation de l’installation d’une douche pour le personnel technique.

- Local trop exigu pour entreposer du matériel : recherche d’un espace adapté.

Annonce de la date du Congrès des Maires de la Drôme : 23 octobre 2014 à Saint Rambert d’Albon. Enveloppes à l’effigie de Chabrillan : bon de commande signé.

Rendez-vous pris avec La Poste pour la numérotation des habitations.

Formations proposées par l’AMD : finances communales, risques encourus par les élus dans l’exercice de leurs fonctions.

Manifestations :

- Journées du Patrimoine : 20 et 21 septembre.

- Lecture de guerre : 9 novembre – Les Amis de Chabrillan.

- Salon du livre jeunesse : 15 et 16 novembre – Association Bibliothèque.

Rythmes scolaires.

- La réforme a été appliquée, à l’école de Chabrillan, dès le 8 septembre, avec la participation active de trois animatrices déjà salariées de la commune, et le recrutement de deux personnels extérieurs. Et l’on ne peut que constater le résultat positif de la mise en place de ce dispositif. Il sera fait un bilan en décembre prochain.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire annonce la fin de la séance à 23h10.