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Déliberation - p1571 liste des deliberations du conseil municipal du 15 mai 2024
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune de Saint-Malo-de-Guersac.
Lien du pdf (Déliberation - p1571 liste des deliberations du conseil municipal du 15 mai 2024)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL EXAMINÉES
LE 15 Mai 2024
1. Délibération N°D2025/05/01 – Jury d’assises 2025
2. Délibération N°D2024/05/02 – Transfert de compétence – Elaboration, exécution, suivi, évaluation et financement des actions CLSI
Vote : Unanimité
3. Délibération N°D2024/05/03 – Aliénation du foncier communal en vue de la réalisation d’un Espace Santé
Vote : Unanimité
4. Délibération N°D2024/05/04 -- Médiathèque – Approbation du règlement intérieur
Vote : Unanimité
Affiché le 21 mai 2024