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Déliberation - p1585 liste des deliberations du conseil municipal du 25 septembre 2024
Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Saint-Malo-de-Guersac.
Lien du pdf (Déliberation - p1585 liste des deliberations du conseil municipal du 25 septembre 2024)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL EXAMINÉES
LE 25 septembre 2024
1. Désignation réf déontologique – Annule et remplace la délibération N°D2023/06B/02 du 09/06/2023
Vote :Unanimité
2. Réhabilitation du groupe scolaire et libération foncier urbain en cœur de bourg – Tranche 2 – demande de subvention
Vote :Unanimité
3. Espace santé pluriprofessionnel – Demande de subvention
Vote :Unanimité
4. Détermination coût moyen d’un élève 2023-2024
Vote :Unanimité
5. Gpt de commandes – Location et achats ponctuels de matériels de festivité Vote :Unanimité
6. Fixation des droits de place de marché de Noël
Vote :Unanimité
7. PLUI – Modification N°3
Vote :Unanimité
Affiché le 26 septembre 2024