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Compte-Rendu - CR Conseil N°23 du 08 Mars 2022
Document publié le Mardi 8 mars 2022 par la commune de Saint-Mélany.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil N°23 du 08 Mars 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Budget,
SAINT-MELANY
Compte rendu du CONSEIL MUNICIPAL
du mardi 8° Mars 2022
• Sont présents: Lorraine Chénot, Didier Piolat, Barbara De Schepper, Paul Arnaud, Vincent Guillo, Fanny Waldschmidt,Arlette Obry, Lucy Renault,
Conseillers ayant donné un pouvoir: Loïs Coltel à Lucy Renault
Conseillers excusés : Damien Petit, Roger Lombardot.
Secrétaire de séance: Vincent Guillo
• Comptes administratifs 2021
Présentation des comptes adminisratifs 2021 de la commune par Didier Piolat, budget général, budget Miaille et budget AEP.
Lorraine Chenot, responsable des comptes car en exercice de maire pour l'année 2021 sort de la salle et ne participe pas aux votes.
Sur l'approbation du compte de gestion du budget principal:
Vote : Approbation: 8 voix pour.
Sur l'approbation des comptes du budget principal:
Vote : Approbation: 8 voix pour.
Sur l'approbation du compte de gestion du budget Maillie:
Vote : Approbation: 8 voix pour.
Sur l'approbation des comptes du budget Miaille:
Vote : Approbation: 8 voix pour.
Sur l'approbation du compte de gestion du budget de l'eau AEP:
Vote : Approbation: 8 voix pour.
Sur l'approbation des comptes du budget de l'eau AEP:
Vote : Approbation: 8 voix pour.
Sur l'affectation du résultat 2021 du budget principal sur le budget de l'année 2022: Vote : Approbation: 9 voix pour.
Sur l'affectation du résultat 2021 du budget de Miaille sur le budget de l'année 2022: Vote : Approbation: 9 voix pour.
Sur l'affectation du résultat 2021 du budget de l'eau AEP sur le budget de l'année 2022: Vote : Approbation: 9 voix pour.
• Motion Natura 2000.
Vote sur la motion proposée par la com com Beaume Drobie sur les zones Natura 2000 deman- dant à la région de continuer à financer les postes des gestionnaires et administrateurs des sites Natura 2000
Vote : Approbation: 9 voix pour.
• Désignation du régisseur , ( administrateur du compte de la régie communale ). Il est proposé que Réjane Feltrin devienne régisseur de la régie communale, en remplacement de Angélique Hubert, Fanny Waldschmidt reste suppléante.
Vote : Approbation: 9 voix pour.
• Réelection du représentant suppléant de la commune à la Com Com Beaume Drobie. Barbara De Schepper démissionne de son poste de suppléante.
Paul Arnaud démissionne à son tour. Lorraine Chénot, suivante dans l'ordre du tableau accepte la charge et sera donc la déléguée sup- pléante de la commune auprès de la Communauté de Commune du pays Beaume Drobie. Vote : Approbation: 8 voix pour, 1 abstention
QUESTIONS DIVERSES
• Solidarité Ukraine.
Evocation des initiatives départementales et citoyennes en solidarité avec l'Ukraine, relai et infor- mations seront portés à la connaissance des habitants par la lettre d'information
Prochain conseil : mardi 29 Mars 2022 à 8h.