Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2023 03 24 CR Conseil N°32 du Vendredi 24 Mars 202
Compte-Rendu - CR Conseil N°24 du 29 Mars 2022
Compte-Rendu - CR Conseil N°13 du 23 Mars 2021
Compte-Rendu - 2024 03 22 CR Conseil N°39 du vendredi 22 Mars 202
Compte-Rendu - 2026 06 05 CR Conseil N°4 du vendredi 05 Juin 2026
Compte-Rendu - CR Conseil N°23 du 08 Mars 2022
Compte-Rendu - CR Conseil N°12 du 09 Mars 2021
Compte-Rendu - CR CM 03 Mars 2021
Procès Verbal - 24 03 2023 PV du 24 mars Signe
Conseil Municipal - REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 24 mars 2023
Compte-Rendu - 2023 03 24 CR Conseil N°32 du Vendredi 24 Mars 2023
Document publié le Vendredi 24 mars 2023 par la commune de Saint-Mélany.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 03 24 CR Conseil N°32 du Vendredi 24 Mars 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Logement,
SAINT-MELANY
Compte rendu du CONSEIL MUNICIPAL
du Vendredi 24 Mars 2023
• Sont présents: Didier Piolat, Paul Arnaud, Barbara De Schepper, Lorraine Chénot, Lucy Renault, Vincent Guillo, Arlette Obry.
• Conseillers ayant donné un pouvoir: Fanny Waldschmidt à Vincent Guillo et Roger Lombardot à Paul Arnaud.
• Conseillers excusés: Damien Petit, Loïs Coltel,
Secrétaire de séance: Vincent Guillo.
1. Convention avec le sentier des lauzes.
Ajout d'une autorisation complémentaire pour la location en séjours découvertes de l’atelier refuge sur une durée limitée.
Vote : 9 voix pour
2. Taux d'imposition.
Les taux d'imposition communaux pour le fonciers bâti (37,01 %) et le foncier non bâti (89,39 % ) et pour la taxe d'habitation ( 11,57 % ) restent inchangés.
Vote : 9 voix pour
Préparation des budgets 2023
Didier Piolat expose en détail les comptes de la commune pour les trois budgets ( le principal, le budget de Miaille et le budget de l'eau) les comptes de gestion 2022, les comptes administratifs de l'année écoulée 2022 et les projets de budgets pour 2023.
3. Vote des comptes de gestion 2022.
3.1. Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal.
Vote : 9 voix pour
3.2. Approbation du compte de gestion 2022 du budget de Miaille.
Vote : 9 voix pour
3.3. Approbation du compte de gestion 2022 du budget de l'eau AEP. Vote : 9 voix pour
4. Vote des comptes administratifs 2022., M. Piolat sort de la salle pour ce vote 4.1. Approbation du compte administratifs 2022 du budget principal.
Vote : 8 voix pour
4.2. Approbation du compte administratifs 2022 du budget de Miaille.
Vote : 8 voix pour
4.3. Approbation du compte administratifs 2022 du budget de l'eau AEP. Vote : 8 voix pour
5. Vote des budgets 2023. M. Piolat est présent
5.1. Approbation du budget principal 2023.
Vote : 9 voix pour
5.2. Approbation du budget de Miaille 2023.
Vote : 9 voix pour 5.3. Approbation du budget de l'eau AEP 2023.
Vote : 9 voix pour
6. Convention avec la Région AURA pour la délégation de compétence mobilités à la commune pour le projet d'acquisition des vélos électriques et une subvention accordée de 9 k€. Vote : 9 voix pour
Questions diverses
ADN fibre. Les études de déploiement sont lancées pour notre secteur.