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Compte-Rendu - 2024 09 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Triors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 09 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
{
7
Commune
de
TRIORS
>
s
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
du
24
septembre
2024
à 20h30
Düûment
convoqué
le
19
septembre,
le
conseil
municipal
s'est
tenu
dans
la
salle
des
associations,
sous
la
présidence
de
Pascal
HANSBERQUE,
Maire.
Présents
:
Pascal
HANSBERQUE,
Maire
Michel
BOUY,
Anne-Laure
COINDRE,
Jean-Luc
REYNAUD),
Sébastien
AVIT
adjoints
Pascal
MINODIER,
Nicole
BOUY,
Sébastien
BOUTHERIN,
Guy
LEYDIER,
Sonia
CHABERT,
Séverine
LUYTON,
Sébastien
XERRI,
Jean
Marc
COINDRE,
Jonathan
PEYRAUD
conseillers
municipaux.
Absente
excusée
: Marie-Ange
CHABERT
a donné
procuration
à Nicole
BOUY.
Secrétaire
de
séance
: Nicole
BOUY
Auxiliaire
de
séance
: Séverine
MACHON
Quorum
: 8
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal.
1°)
Délibérations
:
-__
Tarifs
de
la
Salle
polyvalente
-
Demande
de
subvention
pour
le
City-Park
auprès
du
Département
2°)
Points
sur
les
travaux
des
commissions
et
groupes
consultatifs.
3°)
Questions
diverses
:
Compte-rendu
du
conseil
du
24
septembre :
Approbation
du
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal
:
Approuvé
à
l'unanimité
Délibérations
:
-
Tarifs
de la Salle
polyvalente
:
Les
prix
de
la location
de
la Salle
polyvalente
ont
été
revus,
le chèque
de
caution
sera
obligatoirement
demandé
au
nom
de
la personne
qui
loue
la salle.
——+
Le
conseil
approuve
à l’unanimité.
-
Demande
de
subvention
pour
le City-Park
auprès
du
Département :
le devis
retenu
est
celui
de
l’entreprise
Laquet,
ce
projet
peut
être
subventionné
jusqu’à
50%
par
le Département.
——+
Le
conseil
approuve
à l’unanimité.
Travaux
et
commissions
:
Travaux
: les
places
des
parkings
du
centre
du
village
ont
été
peintes.
Projet
d'achat
pour
une
guirlande
de
Noël.
Demande
à
l'agglo
d'un
devis
pour
des
prises
supplémentaires
extérieures.
Le
broyage
des
routes
a
été
réalisé.
Les
travaux
à
l'école
ont
été
finalisés,
un
chauffe-eau
a
été
installé
à
la
salle
des
associations.
Un
nettoyeur
haute
pression
a
été
acheté
pour
l'employé
communal.
Le
contrat
pour
l'entretien
des
clim
est
en
cours
ainsi
que
le
projet
d'achat
d'une
échelle
pour
la
salle
polyvalente, Sivos
:Le
chauffage
est
bientôt
terminé,
la
mise
en
fonction
est
prévu
fin
septembre,
le
montant
de
la
subvention
n'est
pas
encore
connu.
Des
blocs
de
secours
sont
à
changer.
Une
nouvelle
ATSEM
a
été
embauchée.
Le
bureau
du
Sivos
est
installé,
définitivement,
dans
un
local
des
écoles
de
Châtillon
St
Jean. CAS
:Préparation
de
la
semaine
bleue.
Une
réunion
est
prévue
en
octobre
afin
d'organiser
le
repas
des
aînés,
le
traiteur
retenu
est
le
«
Délice
des
Payres
».
ECOLE
:37
élèves
pour
cette
rentrée.
Suite
à
la
demande
de
Mme
GRIVOLAT
Bernadette
de
ne
pas
reconduire
son
contrat,
un
nouvel
agent
technique
a
été
recruté
:
Mme
BASTANE
Hanan.
COMMUNICATION
:Le
bulletin
se
finalise
et
sera
publié
en
51
exemplaires
papier.
Le
site
internet
est
en
cours
et
devrait
être
prêt
en
fin
d'année.
URBANISME:
Les
DP
de
M.
TONI
(panneaux
photovoltaïques)
et
Mme
ODEYER
(reconstitution
d'une
toiture
sur
anciennes
écuries)
ont
été
acceptées.
M.
BESSET
à
complété
son
dossier
de
Permis
de
Construire
au
lotissement
L'Abel
Hermance.
La
DP
de
M.
DER
PARSEGHIAN
pour
un
changement
d'ouverture
est
en
cours.
BUDGET:
Recette
de
la
buvette
de
juillet
:5408,50€;
celle
d'août
2610,50€
soit
un
total
de
8019€.
Dépenses
3362€.
D'où
un
résultat
de
4657€,
Coût
du
Ciné
plein
air
1310€
(en
attente
d’une
subvention
de
700€).
Chèques
cadeaux
pour
les
régisseurs
de
300€.
Résultat
de
la
buvette
:3047€.
Les
bénéfices
seront
réinvestis
via
le
CAS
ou
dans
des
manifestations
culturelles
à
organiser.
Bon
chèque
cadeau
de
départ
de
Mme
GRIVOLAT
:80€
SID
: L'eau
d'irrigation
est
fermée.
SIEH
: Commission
appel
d'offre
pour
la
pose
de
panneaux
photovoltaïques
sur
les
ombrières.
PCS
:le
monastère
accepte
que
le
poste
de
commandement
de
repli
soit
installé
dans
son
bâtiment
annexe
si
nécessaire,
Questions
diverses
:
-
Déclaration
d'intention
d'Aliéner
une
parcelle
de
la
Zone
Artisanale
: la
mairie
ne
préempte
pas.
-
Rédaction
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
en
cours.
-
Un
agent
recenseur
passera
en
Janvier
M.
COLEON
Florian.
-
Procès
d'urbanisme
: la
personne
est
condamnée
à
remettre
la
colline
en
état
dans
un
délai
de
3
mois
à
compter
du
jugement,
pénalité
de
100€ par
jour
de
retard,
et
à
une
amende
de
1500€.
-
Guy
soumet
l'idée
d'échanger
les
tables
mairie-salle
des
associations
:à
réfléchir.
Séance
levée
à
22h50
Prochaine
réunion
du
Conseil
: mardi
29
octobre
à
20h30.
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire