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Compte-Rendu - 2023 09 26
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Triors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 09 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Commune
de TRIORS
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
du
26
septembre
2023
à 20h30
Te
Düûment
convoqué
le
19
septembre
2023,
le conseil
municipal
s'est tenu
dans
la salle
du
conseil,
sous
la présidence
de
Pascal
HANSBERQUE,
Maire
par
intérim.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 9
Nombre
de
conseillers
votants
: 9
Présents
:
Pascal
HANSBERQUE,
Maire
par
intérim
Jean-Luc
REYNAUD),
adjoint
Sébastien
AVIT,
Pascal
MINODIER,
Marie-Ange
CHABERT,
Anne-Laure
COINDRE,
Michel
BOUY,
Sébastien
BOUTHERIN,
conseillers
municipaux.
Absente
excusée
: Nicole
BOUY
a donné
procuration
à Marie-Ange
CHABERT
Secrétaire
de
séance
: Sébastien
AVIT
Auxiliaire
de
séance
: Séverine
MACHON
Quorum
: 5
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal
1°)
Délibérations
:
-
Décision
Modificative
pour
augmenter
le
compte
7381178
en
014
et
le
compte
6218.
2°}
Points
sur
les
travaux
des
commissions
et
groupes
consultatifs.
3°)
Questions
diverses.
-
Organisation
des
bureaux
de
vote
-__
Convention
référent
déontologue
avec
le
CDG
-
Boite
à
livres
Le
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal
est
approuvé,
à
l’unanimité.
DELIBERATIONS
-
Décision
Modificative
pour
augmenter
le
compte
7381178
en
014
et
le
compte
6218:
——+
Approuvé
à
l'unanimité,
COMMISSIONS TRAVAUX
:
-
Début
des
travaux
d’élagage
le 26/09/2023
sur
les zones
identifiées
de
la commune.
-
La
réfection
des
voiries
débutera
début
octobre.
_
pîme
expertise
suite
au
dégât
des
eaux
sur
le logement
communal
au-dessus
de
la mairie.
SDED
:
-
Enlèvement
des
poteaux
bois
suite
au
renforcement
de
réseau
BT
chemin
de
la Berlodiaire.
-
Reste
le report
définitif des
réseaux
télécom
sur
le nouvel
ouvrage
par
Orange. SIEH
: M.
le Maire
de
St-Paul-Les-Romans
Mr
LUNEL
a été
élu
Président
lors
des
élections
du
bureau.
Les
vices
président
sont
: Mr
BARRY
(maire
de
Saint-Christophe-et-le-Laris),
Mr
BONNET
(maire
d’Arthemonay)
et Mr
MONNET
(conseiller
municipal
à Crépol)
Le
SIEH
a désigné
le référent
déontologue
choisit
par
Pagglomération.
SIVOS
: Un
réaménagement
des
bureaux
a été
décidé,
toujours
dans
l'enceinte
de
l’école.
Une
réunion
sera
organisée
le 27
septembre
2023.
ECOLE
:
CAS
: 39
élèves
ont
fait leur
rentrée
scolaire
au
village.
Une
inscription
supplémentaire
est
éventuellement
attendue
pour
novembre.
Mme
DULUC
est en
remplacement
de
Mme
COSTECHAREYRE
en
arrêt
maladie
depuis
le
18
septembre.
Elle
assure
également
le périscolaire
de
la pause
méridienne
(cantine
&
garderie).
La
garderie
du
matin
est
assurée
par
une
partie
des
conseillers.
Une
fiche
de
poste
est en
cours
de
rédaction
pour
le personnel
en
charge
du
ménage
et du
périscolaire.
Un
rangement
et nettoyage
du
garage a
été
réalisé
par
les membres
de
la commission.
Le
prochain
conseil
d’école
est fixé
le
19
octobre
2023.
Le
menu
du
repas
des
ainés
a été
choisi
en
séance.
Le
courrier
d’invitation
sera préparé
et distribué
rapidement. Un
« atelier
décoration
» sera
organisé
le 7 novembre,
afin
de
confectionner
des
objets
de
noël
pour
le
repas
des
ainés.
URBANISME
:
Les
DP
de
M.
ESSEGHIR
&
M.
BERTHET
pour
la pose
de
panneaux
photovoltaïques
ont
été
acceptées.
La
DP
de
M.
AVIT
pour
un
abri
de jardin
a été
acceptée.
QUESTIONS
DIVERSES
:
La
pose
de
la boite
à livres
est prévue
le 7 octobre
en
début
de
matinée.
M.
HANSBERQUE
a été
mandaté
par
les candidats
aux
élections
municipales
partielles
des
E5
et 22
octobre
pour
poser
leurs
dossiers
en
préfecture.
La
tenue
des
bureaux
de
vote
a été
organisée
pour
les deux
tours.
Le
CM
décide
de
ne
pas
adhérer
à la convention
proposée
par
le CDG
de
la Drôme
et sollicitera
le référent
déontologue
hors
adhésion
annuelle.
Les
conseillers
départementaux
Mme
HAJJARI
&
M.
LARUE
sont
venus
en
visite.
Ils se
sont
rendus
à
PIME
de
Triors
:
o
L'équipe
a fait part
des
difficultés
à déplacer
sur site
les thérapeutes
(Kinés,
Orthophonistes...) o
La
responsable
a également
évoqué
l’absence
de
vision
sur
la réorganisation
interne
de
l'ADAPEI
et l’avenir
de
l’institution
de
Triors.
-
Mme
HAJJARI
&
M.
LARUE
se sont
également
rendu
à l’abbaye
pour
un
moment
d’échange
et de
visite.
-
Les
conseillers
départementaux
ont
rappelé
que
les personnes
en
affection
longue
durée
(ALD)
n’ayant
pas
de
médecin
traitant,
sont
invités
à contacter
la maison
médicale
POUCHELON
de
ROMANS
pour
une
éventuelle
prise
en
charge.
Une
information
spécifique
sera
faite
auprès
de
la population
Trioraise
par
la
municipalité.
-
La
commune
renouvelle
sa participation
à l’opération
brioche
de
l’ADAPEÏ
du
9 au
15
octobre
2023.
-
Le
GII
s’est tenu
à Génissieux
le 23
septembre
:
o
Un
échange
sur
les dérogations
scolaires
relève
une
grande
disparité
de
mode
calcul,
ne
permettant
pas
une
harmonisation
intercommunale.
o
Un
renouvellement
d’achat
pour
50
barrières
a été
décidé,
elles
seront
stockées
à St-Paul-les-
Romans.
o
Une
réunion
sur
l’ambroisie
sera planifiée
en
mai
2024.
©
Le
prochain
G11
se tiendra
sur notre
commune
le 25/11/2023
à 9h.
-
La
buvette
municipale
a dégagé
un
bénéfice
de
3178€
qui
seront
investi
aux
grés
d’évènements
culturels
&
participatifs.
-
La
municipalité
a été
informée
d’une
demande
de
modification/révision
par
la société
Framatome
de
Romans-Sur-Isère
de
leur
INB
98
(dénommée
usuellement
FBFC
(a pour
activité
principale,
la fabrication
d’assemblage
de
combustibles
nucléaires
à base
d’uranium
pour
les réacteurs
produisant
de
l’électricité))
en
vue
d’une
augmentation
de
capacité
d’utiliser
de
l’uranium
de
retraitement
enrichi
(URE)
Passage
d’une
autorisation
maxi
actuelle
d’URE
de
150
tonnes,
à 300
tonnes,
sans
changer
la capacité
annuelle
maximale
qui
est de
1800
tonnes.
Selon
le rapport
de
sureté
préliminaire,
le public
n’est
impacté
sous
aucun
aspect
par
la modification
envisagée
en
condition
normal
de
fonctionnement.
La
commune
de
TRIORS
est
informée
par
le fait de
se trouver
en
partie
dans
le périmètre
des
5 kms.
-
Le
séminaire
de
mi-mandat
de
Valence
Romans
Agglo
aura
lieu
le
16
décembre
2023
à Valence.
Séance
levée
à 23h37.
Prochaine
réunion
: 20
ou
27
octobre
2023
à 20h30
en
fonction
du
résultat
des
élections
partielles
du
15
octobre
2023.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
À
S.
Avr