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Convocation - Convocation Conseil Municipal du 9 NOVEMBRE 2026
Document publié le Lundi 9 novembre 2026 par la commune de Malicorne-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 9 NOVEMBRE 2026)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Jeunesse,
MAIRIE
MALJCORN=
= SUR- SARTHE frire
Malicorne, le 30 Octobre 2026
Madame, Monsieur, Membre du Conseil municipal
Cher(e) collègue,
J'ai l'honneur de vous faire connaître 18400 le conseil municipal se réunira à la mairie : Le Lundi 9 Novembre 2026 à 18H00 et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR :
Élection du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu de la séance du 7 Septembre 2026.
Délégations du maire
Administration générale et institutionnel
- Point 1 : Délibération de correction des délégations attribuées au Maire
- Point 2 : Modification des statuts de la Communauté de Communes du Val de Sarthe (CCVS)
- Point 3 Pacte de gouvernance de la CCVS
Finances locales et fiscalité
- Point 4 : Décision modificative : Reversement de la taxe d'aménagement
- Point 5 : Décision modificative : Constitution et ajustement des provisions
- Point 6 : Décision modificative : Opérations de correction comptable
- Point 7 : Fixation et perception de la redevance d'occupation du domaine public (RODP) : GRDF
- Point 8 : Fixation et perception de la redevance d'occupation du domaine public (RODP) : Terrasse du
salon de thé
- Point 9 : Révision de la grille tarifaire des concessions du cimetière communal
Voirie, circulation et domaine public
- Point 10 : Création d’un groupe de travail dédié à la problématique du stationnement
- Point 11 : Désignation du référent « Sécurité routière »
Services à la population, vie scolaire et associative
- Point 12 : Examen et attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association tennis Club Noyen
Malicorne
- Point 13 : Examen et attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association des 4A
Santé et affaires sociales
- Point 14 : Réévaluation et optimisation de la répartition des char.
Pluriprofessionnelle (MSP)
Affaires diverses
Informations du Conseil Municipal : sens de circulation de la rue
Veuillez agréer, Cher(e) collègue, l'assurance de ma consid
aison de Santé
Je soussigné(e). donne pouvoir à Monsieur ou Madame conseiller municipal de me représenter au conseil municipal, convoqué pour le 9 novembre 20 émettre tous votes, et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.
le prendre part à toutes délibérations, Î
Porter à la main «Bon pour pouvoir» et signer Fait à MALICORNE, le: cssnamemanss
HOTEL DE VILLE - BP.20 — 26, rue Victor Hugo 72270 MALICORNE sur SARTHE
# 02 43 94 80 09 0243947720 DA: mairie@ville-malicorne.fr