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Ordre du Jour - ODJ CM Du 12 septembre 2023
Ordre du Jour - ODJ CM du 17 juin 2025
Ordre du Jour - ODJ CM du 15.12.20
Document publié le Mardi 15 décembre 2020 par la commune de Saint-Martin-d'Abbat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 15.12.20)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Ruralité, Institutions publiques,
MAIRIE
de
SAINT MARTIN D'ABBAT
10 place de la Mairie
& 02.38.46.86.40
“ mairie@saintmartindabbat.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire qui se tiendra
Le MARDI 15 DECEMBRE 2020 à 20 H 00
à la salle polyvalente -— 62 rue des Maux Petits
ORDRE DU JOUR
+ Désignation des secrétaires de séance
+ Adoption du compte rendu de la séance précédente
Aménagement de l’espace et urbanisme
> Classement du site de Châteauneuf-sur-Loire
> Convention avec la CCL pour les missions du service commun
d'instruction du droit des sols
Domaine et patrimoine
> Chemin rural n° 53 dit de Chalipeau
Ressources humaines
> Modification du tableau des effectifs - Création de postes
Institutions, organisation et vie politique
> CCL - Groupement de commandes
Finances et budgets locaux
> Décision modificative n° 2 - Budget Commune
> Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2021
Autres domaines de compétence
> Mise en place de Rezo Pouce sur le territoire du PETR Forêt d'Orléans-
Loire-Sologne
+ Point sur les travaux en cours
+ Informations et questions diverses
Saint- écembre 2020