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Ordre du Jour - ODJ CM du 10.11.20
Document publié le Mardi 10 novembre 2020 par la commune de Saint-Martin-d'Abbat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 10.11.20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
MAIRIE
de
SAINT MARTIN D'ABBAT
10 place de la Mairie
Æ 02.38.46.86.40
À mairie@saintmartindabbat.fr
PAR MESURE DE SECURITE SANITAIRE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire qui se tiendra
Le MARDI 10 NOVEMBRE 2020 à 20 H 00
A la salle polyvalente — 62 rue des Maux Petits
ORDRE DU JOUR
+ Désignation des secrétaires de séance
+ Adoption du compte rendu de la séance précédente
+ Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses attributions
Aménagement de l’espace et urbanisme
> PLUi
Domaine et patrimoine
> Achat de terrain au lieudit « les Morvants »
> Location garage
> Autorisation d’aliéner 10 logements Valloire Habitat
Ressources humaines
> Contrat de vacataire pour la distribution du bulletin municipal Institutions, organisation et vie politique
> Désignation délégué suppléant APPROLYS
> Rapport annuel sur le prix et la qualité du service SPANC 2019 de la CCL > Rapport d'activité 2019 de la CCL
> Entretien voirie communautaire - règlement et convention Finances et budgets locaux
> Demande de subvention dans le cadre des amendes de police 2020 > Appel à projets d'intérêt communal 2021
> Prévention routière - subvention 2020
+ Point sur les travaux en cours
+ Informations et questions diverses