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unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DELB 20230142 w
Document publié le Jeudi 6 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DELB 20230142 w)
Thèmes du document : Sport, Démocratie, Aménagement du territoire,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 06 avril 2023
DELB-20230142 - SPORT - AIDE AU SPORT - MANIFESTATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Mme Malika CHERRIERE, Vice-Présidente.- La Communauté urbaine déploie une politique sportive communautaire dont l’un des volets concerne le soutien aux manifestations sportives appuyées par des communes du territoire et ayant un rayonnement majeur ou bénéficiant d’une notoriété importante.
Pour l’année 2023, une enveloppe budgétaire de 100 000 € est prévue pour soutenir ces manifestations.
Un Comité d’Examen des Demandes (CED) s’est réuni le mecredi 1 er mars 2023 et s’est prononcé favorablement sur les demandes suivantes :
Manifestation dates
organisateur
de la
manifestation
Communes coût total de la manifestation
Proposition
de
subvention
33 ème Open
international de
tennis féminin
du 19 au 26
mars 2023 TCMH Le Havre 60 000 € 3 000 €
Les Voiles
Etudiantes
25 et 26 mars
2023 LVN Le Havre 101 000 € 5 000 €
10 km du
RCPH Jogging 26 mars 2023 RCPH Jogging Le Havre 13 070 € 500 €
Les Foulées de
Montgeon 9 avril 2023
Esprit Sportif
76 Le Havre 9 000 € 900 €
Epreuve
Nationale épée
M17
6 et 7 mai
2023 CEH Le Havre 27 890 € 1 500 €
Le Havre
Urban Trail
(LHUT)
27-28 mai
2023 HAC Triathlon Le Havre 178 000 € 9 000 €
Week-end de la
Glisse
du 25 au 27
août 2023 Ville du Havre Le Havre 223 150 € 15 000 €
Double de
Normandie
du 28 août au
2 septembre
2023
CNPV Le Havre 34 200 € 3 200 €
Tournoi Open
de Pâques 8 avril 2023
ESMGO
Echecs
Gonfreville
l’Orcher 17 200 € 1 720 €
Tournoi
International 19 mars 2023
ESMGO
Football
Gonfreville
l’Orcher 88 000 € 6 300 €
Run and Bike
de la vallée des
loups
22 Octobre
2023
ESMGO
Triathlon Oudalle 3 450 € 500 €
Adopte le
Triathlon 2 Juillet 2023
Adopte le
Triathlon
Saint Romain
de Colbosc 11 100 € 1 000 € Tour Cyclo du
VCSR
10 Septembre
2023
Vélo Club de
Saint Romain
Saint Romain
de Colbosc 8 180 € 600 €
Raid OBS 21 janvier 2023
Club
d'Orientation
des Boucles de
la Seine
Saint Romain
de Colbosc 7 550 € 800 €
Le versement de la subvention est conditionnée à la tenue exclusive de l’évènement. Les subventions proposées ne sauront être versées en cas d’annulation, sauf en cas de report de l’évènement.
Si cette proposition recueille votre accord, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
VU le budget de l’exercice 2023 ;
VU le code général des collectivités territoriales ;
CONSIDERANT :
- les demandes de subventions pour l’organisation de manifestations sportives sur le territoire ; - l’intérêt de ces manifestations sportives, notamment eu égard à leur rayonnement ou à leur notoriété ; - que le Comité d’Examen des Demandes, réuni le mecredi 1 er mars 2023, a validé l’attribution de subventions
pour des manifestations sportives susmentionnées.
Son Bureau, réuni le jeudi 23 mars 2023 consulté,
VU le rapport de Mme la Vice-présidente,
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- d’attribuer et de verser sous conditions de maintien et de tenue aux organismes suivants, les subventions ci-dessous indiquées pour soutenir des manifestations sportives. - d’autoriser M. le Président à signer les conventions de financement le cas échéant.
Manifestation dates
organisateur
de la
manifestation
Communes coût total de la manifestation
Proposition
de
subvention
33 ème Open
international de
tennis féminin
du 19 au 26
mars 2023 TCMH Le Havre 60 000 € 3 000 €
Les Voiles
Etudiantes
25 et 26 mars
2023 LVN Le Havre 101 000 € 5 000 €
10 km du
RCPH Jogging 26 mars 2023 RCPH Jogging Le Havre 13 070 € 500 €
Les Foulées de
Montgeon 9 avril 2023
Esprit Sportif
76 Le Havre 9 000 € 900 €
Epreuve
Nationale épée
M17
6 et 7 mai
2023 CEH Le Havre 27 890 € 1 500 €
Le Havre
Urban Trail
27-28 mai
2023
HAC Triathlon Le Havre 178 000 € 9 000 € (LHUT)
Week-end de la
Glisse
du 25 au 27
août 2023 Ville du Havre Le Havre 223 150 € 15 000 €
Double de
Normandie
du 28 août au
2 septembre
2023
CNPV Le Havre 34 200 € 3 200 €
Tournoi Open
de Pâques 8 avril 2023
ESMGO
Echecs
Gonfreville
l’Orcher 17 200 € 1 720 €
Tournoi
International 19 mars 2023
ESMGO
Football
Gonfreville
l’Orcher 88 000 € 6 300 €
Run and Bike
de la vallée des
loups
22 Octobre
2023
ESMGO
Triathlon Oudalle 3 450 € 500 €
Adopte le
Triathlon 2 Juillet 2023
Adopte le
Triathlon
Saint Romain
de Colbosc 11 100 € 1 000 €
Tour Cyclo du
VCSR
10 Septembre
2023
Vélo Club de
Saint Romain
Saint Romain
de Colbosc 8 180 € 600 €
Raid OBS 21 janvier 2023
Club
d'Orientation
des Boucles de
la Seine
Saint Romain
de Colbosc 7 550 € 800 €
Imputation budgétaire
Exercice 2023
Budget principal
Sous-fonction 40 : sports et jeunesse - services communes
Nature 6574 : subventions aux associations et organismes de droit privé
Opération P3042O001 : évènements et actions sportives
Montant total de la dépense : 49 020 €
Vote : adoptée à l'unanimité
Pour : 91, Contre : , Abstentions : , Ne prennent pas part au vote :