Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM n°8 du 10 décembre 2025?download=tr
Procès Verbal - Liste des délibérations CM n°8 du 10 décembre 2025
Convocation - Convocation CM du 10 avril 2024?download=true
Convocation - Convocation CM n°3 du 9 avril 2025?download=true
Convocation - Convocation CM n°3 du 9 avril 2025?download=true
Convocation - convocation cm 8 12 2021?download=true
Convocation - convocation cm 2020 07 10?download=true
Convocation - CONVOCATION DU CM 2019 10 23?download=true
Convocation - Convocation CM du 22 janvier 2025?download=true
Convocation - Convocation CM du 22 janvier 2025?download=true
Convocation - Convocation CM n°8 du 10 décembre
Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune d'Odars.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM n°8 du 10 décembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
ODARS
ir
1e
MAIRIE
DE
ODARS
16
Aîlée
des
Pyrénées CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°8-2025
Le
Conseil
Municipal
se réunira
à la mairie
le
:
Mercredi
10 DÉCEMBRE
2025
à 20h30
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
participer
à
cette
séance
et
vous
prie
d’agréer
l’expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
lien
de
visio-conférence
pour
les
personnes
qui
ne
peuvent
pas
participer
en
présentiel
et pour
le public :
https://teams.microsoft.com/meet/35030724818045?p=iUgcXLkmiaP8LN6Hg6 ORDRE
DU
JOUR :
2 Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
mercredi
8 octobre
2025
. Délibération
autorisant
le
Maire
et
le
Conseil
Municipal
à engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissement
en
2026
Acquisition
d’un
réfrigérateur
pour
le bâtiment
« le Pastel
»
. Location
appartement
communal
n°1,
modalités,
montant
du
loyer,
désignation
du
locataire
Location
appartement
communal
n°2,
modalités,
montant
du
loyer
et
désignation
du
locataire
. Location
appartement
communal
n°3,
modalités,
montant
du
loyer
et
désignation
du
locataire
. Adhésion
à
la
convention
de
participation
en
Santé
proposée
par
le
CDG31
(groupe
MNT)
. Adhésion
au
contrat
groupe
assurance
statutaire
2026-2029
proposé
par
le
CDG31 Rétrocession
parcelle
530
du
Jardin
de
Mirraoussou
Rétrocession
du
lotissement
le Panorama
10.Pour
information
-
Présentation
des
devis
supplémentaires
signés
par
les
travaux
de
rénovation
des
bâtiments
Fait
à Odars,
01/12/2025
Patrice
ARSÉGUEL,
Maire