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Procès Verbal - Liste des délibérations CM n°8 du 10 décembre
Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune d'Odars.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations CM n°8 du 10 décembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE
D'ODARS
MAIRIE
D'ODARS
16 ALLÉE
DES
PYRÉNÉES
31450
ODARS
TÉLÉPHONE
05.62.71.71.40
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°8-2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
10
décembre
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ODARS,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
mairie
sous
la présidence
de
Patrice
ARSÉGUEL,
Maire.
Nombre
de
membres
en
exercice
:
13
Présents
:
10
Procurations
: 02
Absent
: 01
Numéro
Désignation
Vote
PV
du
Conseil
|
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
8
A
l’unanimité
Municipal
n°7
octobre
2025
D2025-12-01
|
Délibération
autorisant
le
Maire
et
le
Conseil
Municipal
à
A
l’unanimité
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
en
2026
D2025-12-02
|
Acquisition
d’un
réfrigérateur
salle
communale
Le
Pastel
A
l’unanimité
D2025-12-03
|
Location
appartement
communal
n°1,
modalité,
montant
du
loyer,
désignation
du
locataire
A
l’unanimité
D2025-12-04
|
Location
appartement
communal
n°2,
modalité,
montant
A
l’unanimité
du
loyer,
désignation
du
locataire
D2025-12-05
|
Location
appartement
communal
n°3,
modalité,
montant
A
l’unanimité
du
loyer,
désignation
du
locataire
D2025-12-06
|
Adhésion
à
la
convention
de
participation
en
santé
A
l’unanimité
proposée
par
le
CDG31
(groupe
MNT)
D2025-12-07
|
Adhésion
au
contrat
groupe
assurance
statutaire
2026-
A
l’unanimité
2029
proposé
par
le CDG31
D2025-12-08
|
Rétrocession
au
domaine
public
communal
de
la
parcelle
A
l’unanimité
C530
du
lotissement
les Jardins
du
Miraoussou
D2025-12-09
|
Rétrocession
au
domaine
public
communal
les
voiries,
A
l’unanimité
réseaux,
éclairages
publics
et
espaces
communs
du
Lotissement
le
Panorama
Vu
pour
être
affiché
le
11
décembre
2025,
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Fait
à
Odars,
Le
11/12/
2025
Page
1
sur
1
Liste
des
délibérations
Conseil
Municipal
du
10
décembre
2025