Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - c2 del 24 062 election des membres des commissions
Déliberation - c1 del 24 061 modification des commissions municip
Déliberation - c1 del 24 061 modification des commissions municip
Déliberation - 2 del26 016 election des membres des commissions m
Déliberation - 2 del26 016 election des membres des commissions m
Déliberation - f1 del 24 069 convention rpe
Déliberation - f1 del 24 069 convention rpe
Déliberation - del 24 040 convention avec lassociation jeunesse s
Déliberation - del 24 040 convention avec lassociation jeunesse s
Déliberation - DEL 2025 02 AFFAIRES GENERALES Election des mem
Déliberation - c2 del 24 062 election des membres des commissions municipales 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Épône.
Lien du pdf (Déliberation - c2 del 24 062 election des membres des commissions municipales 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Famille,
Envoyé en préfecture le 13/12/2024
Reçu en préfecture le 13/12/2024
Publié le 13/12/2024
ID : 078-217802172-20241203-DEL24 062-DE
SE MAVILLE, MA VIE 2024/
Commune d'Épône
Conseil Municipal du 03/12/2024 — Délibération C2 N° 24-062
5.2 Fonctionnement des assemblées
République Française Département des Yvelines Liberté Egalité Fraternité Arrondissement de Mantes-la-Jolie Commune d’Épône Canton de Limay
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL D'ÉPÔNE
SEANCE DU 03 DECEMBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 03 décembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la Présidence de Monsieur lvica JOVIC, Maire d'Epône.
Présents :
M. Ivica JOVIC, Mme Isabelle MARTIN, M. Jacques FASQUEL, Mme Béatrice DI PERNO, M. Pascal DAGORY, Mme Danièle MOTTIN, M. Didier DIROL, Mme Nathalie BAUDOUIN, M. Olivier ECHARD, M. Francis RIALLAND, Mme Danièle CLOUARD, M. Philippe LEFEVRE, Mme Marie TAINMONT, Mme Isabelle ROMAIN, M. Emmanuel BOLLE, M. Stéphane TRÜFFAUT, M. Syed-Navid HUSSAIN-ZAIDI, Mme Nicole DEMAISON, M. Daniel RIPERT, Mme Eliane GILLARD, M. Franck BUNEL, Guy MULLER.
Absents ayant donné procuration :
M. Thierry ARFI procuration à M. Olivier ECHARD
Mme Véronique LOURDIN procuration à Mme Isabelle MARTIN
M. Rémi PUISSEGUR-RIPET procuration à M. Franck BUNEL Mme Florence JOUANNEAU procuration à Mme Danièle MOTTIN M. Raoul LIMA procuration à M. Didier DIROL
Mme Harmony LE CALLENNEC procuration à Mme Béatrice DI PERNO Mme Sofia RAFAÏ procuration à M. Emmanuel BOLLE
Monsieur Daniel RIPERT est élu secrétaire de séance
DATE DE LA CONVOCATION : NOMBRE DE CONSEILLERS : 27/11/2024 En exercice 29 Présents 22
DATE D'AFFICHAGE : Votants 29 27/11/2024
OBJET : ELECTION DES MEMBRES AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Le Conseil Municipal,
Vu les articles L.2121-21 et L2121.22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'article L.2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales qui précise que dans les communes de plus de 1 000 habitants, la composition des différentes commissions, doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l'expression pluraliste des élus au sein de l'assemblée
communale,
Vu la délibération n° 24-052 du Conseil Municipal Extraordinaire du 28 août 2023 portant création de 7 (sept) commissions municipales permanentes et fixant à 9 (neuf) le nombre de membres appelés à siéger dans lesdites commissions, sous la Présidence du Maire, Président de droit,
Vu la délibération 24-061 portant modification des commissions et fixant le nombre de membres à neuf pour
chacune de ces commissions. Envoyé en préfecture le 13/12/2024
Reçu en préfecture le 13/12/2024
Publié le 13/12/2024 EM
ID : 078-217802172-20241203-DEL24 062-DE
2024/
Commune d'Épône
Conseil Municipal du 03/12/2024 — Délibération C2 N° 24-062
5.2 Fonctionnement des assemblées
Considérant la diversité des thématiques qui seront abordées lors des Conseils Municipaux, et pour faire suite à la démission de leurs délégations de deux conseillers municipaux au printemps dernier, puis à la nomination d'un nouveau conseiller municipal délégué à la vie associative par arrêté ARR24-37, publié le 14 octobre 2024, il est proposé de renommer et de modifier les commissions.
Les membres sont désignés par vote au bulletin secret (article L.2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales). Toutefois, les membres du Conseil Municipal, à l'Unanimité, décident de ne pas procéder au scrutin secret pour procéder à l'élection des membres des commissions municipales permanentes, conformément à ce même article.
Considérant qu'il convient de procéder à l'élection de ces membres,
Considérant l'avis favorable de la commission Affaires Générales, Ressources Humaines, Fêtes et cérémonies consultée le 18 novembre 2024 ;
Après avoir entendu l'exposé de Madame Béatrice DI PERNO, Adjointe au Maire, déléguée aux Affaires Générales, Ressources Humaines, Fêtes et cérémonies,
Après en avoir délibéré, A l’Unanimité (29 Voix Pour),
1 — DECIDE de procéder au scrutin à main levée, à la désignation des membres des commissions municipales permanentes comme ci-après proposé :
Commission Finances et développement durable :
Isabelle MARTIN
Jacques FASQUEL
Danièle MOTTIN
Olivier ECHARD
Thierry ARFI
Rémi PUISSEGUR-RIPET
Emmanuel BOLLE
Stéphane TRUFFAUT L
c
2
3
4. C
5. Francis RIALLAND
6
7
8
9
Sont élus à l’Unanimité (29 voix Pour)
Économique et espaces verts :
Jacques FASQUEL
Olivier ECHARD
Thierry ARFI
Commission Travaux, urbanisme, aménagement du territoire, mobilité, vie
Pascal DAGORY
Guy MULLER
Philippe LEFEVRE
Raoul LIMA
Emmanuel BOLLE
__ Daniel RIPERT PPPPPÉLEL
Sont élus à l’Unanimité (29 voix Pour) Envoyé en préfecture le 13/12/2024
Reçu en préfecture le 13/12/2024
Publié le 13/12/2024 ET
ID : 078-217802172-20241203-DEL24 062-DE
2024/
Commune d'Épône
Conseil Municipal du 03/12/2024 — Délibération C2 N° 24-062
5.2 Fonctionnement des assemblées
Commission Administration générale, Evènementiel et Vie associative : Béatrice DI PERNO
Philippe LEFEVRE
Nathalie BAUDOUIN
Marie TAINMONT
Harmony LE CALLENNEC
Rémi PUISSEGUR-RIPET
Franck BUNEL
Stéphane TRUFFAUT
oo
Es
WIN
Sofia RAFAÏ
Sont élus à l’Unanimité (29 voix Pour)
Commission Culture, patrimoine, tourisme :
Pascal DAGORY
Eliane GILLARD
Nicole DEMAISON
Nathalie BAUDOUIN
Marie TAINMONT
Florence JOUANNEAU
Danièle CLOUARD
Daniel RIPERT
ORNE
|w
ID)
Syed-Navid HUSSAIN-ZAIDI
Sont élus à l’Unanimité (29 voix Pour)
Commission Affaires sociales, Vie familiale, Petite enfance et Santé :
Danièle MOTTIN
Béatrice DI PERNO
Danièle CLOUARD
Harmony LE CALLENNEC
Eliane GILLARD
Franck BUNEL
Nicole DEMAISON
Isabelle ROMAIN
GI
nNIGIGIER|wIDIS
Sofia RAFAÏ
Sont élus à l’'Unanimité (29 voix Pour)
Commission vie scolaire et jumelage :
Didier DIROL
Nathalie BAUDOUIN
Florence JOUANNEAU
Danièle CLOUARD
Harmony LE CALLENNEC
Franck BUNEL
Nicole DEMAISON
Isabelle ROMAIN
OIoIN|OIGIB|wIN
IS
Syed-Navid HUSSAIN-ZAIDI
Sont élus à l'Unanimité (29 voix Pour) Envoyé en préfecture le 13/12/2024
Reçu en préfecture le 13/12/2024
Publié le 13/12/2024 EM
ID : 078-217802172-20241203-DEL24 062-DE
2024/
Commune d'Épône
Conseil Municipal du 03/12/2024 — Délibération C2 N° 24-062
5.2 Fonctionnement des assemblées
Commission Enfance, jeunesse et prévention :
Nathalie BAUDOUIN
Didier DIROL
Florence JOUANNEAU
Danièle CLOUARD
Harmony LE CALLENNEC
Franck BUNEL
Nicole DEMAISON
Isabelle ROMAIN
Syed-Navid HUSSAIN-ZAIDI OIDINIOIO
IR IwIN
=
Sont élus à l’Unanimité (29 voix Pour)
1 — ARRÊTE la liste de noms des membres pour chacune des commissions après le recueil des candidatures et le déroulement des votes
EPONE (Yvelines)
Certifié exécutoire le présent acte
Transmis au Préfet des Yvelines
Le 13 DEC. 2024
d'Epône
Et publié/affché le À 3 DEC. 2024
Daniel RIPERT EE
Secrétaire de séance | &/