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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trois-Moutiers.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Environnement, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL LES TROIS-MOUTIERS LISTE DES DELIBERATIONS DELIBERATION N° OBJET DECISION Séance Publique du 21/02/2024 2024-01 Protection sociale complémentaire – Risque prévoyance Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale 86 Approuvée 2024-02 Mise en place du temps partiel Approuvée 2024-03 Rétrocession patrimoine éclairage public de la résidence Les Chandeniers à la commune Approuvée 2024-04 Etang – Tarifs et règlement 2024 Approuvée 2025-05 Logement 9 Cité du Presbytère – Révision du loyer Délégation 2024-06 Bureaux 5 Rue des Deniers – Révision du loyer Délégation 2024-07 Logement 9bis Avenue Aristide Gigot – Révision du loyer Délégation 2024-08 Logement 2 Impasse des Deniers – Révision des loyers Délégation 2024-09 Logement 3a Rue des Deniers – Révision des loyers Délégation 2024-10 Logement 3 Impasse des Deniers – Révision du loyer Délégation Séance Publique du 28/03/2024 2024-11 SDIS – Convention d’entretien des espaces verts du CIS communal Approuvée 2024-12 Création et suppression d’emploi permanent et tableau des effectifs Approuvée 2024-13 Travaux Moulin du Gué Ste Marie – Demande de subvention Approuvée 2024-14 Zones d’accélération des Energies Renouvelables - ZAENR Approuvée Séance Publique du 13/04/2024 2024-15 Sans objet 2024-16 Budget principal - Approbation du CFU 2023 et affectation du résultat Approuvée 2024-17 Budget principal – Fongibilité des crédits Approuvée 2024-18 Vote des taux de fiscalité directe locale 2024 Approuvée 2024-19 Budget 2024 Approuvée 2024-20 Convention relative au co-financement de la traverse de Vaon Approuvée 2024-21 Amortissements Approuvée 2024-22 Convention cadre communale – Service de conseil en énergie partagée Approuvée 2024-23 Budget annexe Lotissement La gare – Approbation du CFU 2023 et affectation du résultat Approuvée 2024-24 Budget annexe Lotissement La gare – fongibilité des crédits Approuvée 2024-25 Budget annexe Lotissement La gare 2024 Approuvée Séance Publique du 24/04/2024 2024-26 Détermination du nombre d’adjoints Approuvée 2024-27 Délégations consenties au maire Approuvée 2024-28 Montant des indemnités du maire et des adjoints Approuvée Séance Publique du 13/05/2024 2024-29 Admission en non-valeurs Approuvée 2024-30 Devis et bons de commande inférieurs à 3000 € TTC Approuvée 2024-31 Implantation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques (IRVE) Approuvée 2024-32 Constitution des commissions communales Approuvée 2024-33 Désignation des représentants auprès d’ENERGIES VIENNE Approuvée 2024-34 Amicale des anciens d’AFN – Versement subvention Approuvée 2024-35 Convention d’occupation du cottage 1ter Avenue Aristide Gigot Approuvée Séance Publique du 11/06/2024 2024-36 Création de postes Approuvée 2024-37 Surface de vente API Supérette Approuvée 2024-38 Chambre des métiers – Etude d’implantation d’une boulangerie Approuvée 2024-39 Voirie – programme 2024 Approuvée 2024-40 Gare – devis désamiantage Approuvée 2024-41 Bibliothèque municipale – Charte d’intégration au schéma de développement de la lecture publique en Loudunais Approuvée 2024-42 Acquisition de matériel Approuvée 2024-43 Logement 1bis Avenue Aristide Gigot – Révision du loyer Délégation 2024-44 Location des garages – Révision du loyer Délégation Séance Publique du 11/07/2024 2024-45 GRDF – Convention de servitude Approuvée 2024-46 Maîtrise des coûts de consommation énergétique Approuvée 2024-47 Adhésion de la commune de Dangé St. Romain au syndicat ENERGIES VIENNE Approuvée 2024-48 Participation utilisation de la maison du meunier Approuvée Séance Publique du 26/07/2024 2024-49 Cantine – prix du repas rentrée 2024/2025 Approuvée 2024 - 50 Voirie programme de travaux 2024 – Attribution du marché Approuvée