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Procès Verbal - cr20240424
Procès Verbal - cr20240221
Conseil Municipal - Compterendu du 20.11.2017
Conseil Municipal - Compterendu du 04.09.2017
Procès Verbal - cr20240513
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Trois-Moutiers.
Lien du pdf (Procès Verbal - cr20240513)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Travail et emploi,
CONSEIL
MUNICIPAL
LES
TROIS-MOUTIERS
Séance
Publique
du
13.05.2024
à
20
h
00
PROCÈS-VERBAL
Etaient
présents
:
SONNEVILLE-COUPE
B.
GOURDEAU
E.
DUTOUR
MP.
GARNIER
H.
BELLAMY
J.P
MICHOT
T.
BARDET
S.
RAMEIX
S.
CALVEZ
L.
LIDDELL
C.
RICHARD
A.
FONTAINE
G.
FLEURY
T.
Absents
excusés
:
LABBE
PELTIER
S.
a donné
pouvoir
à RICHARD
A.
VALLET
S.
a donné
pouvoir
à CALVEZ
L.
Mme
Gourdeau
E.
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Approbation
du
procès-Verbal
de
la
réunion
du
24.04.2024.
Il
est
ensuite
procédé
à l’examen
des
affaires
inscrites
à l’ordre
du
jour.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
les
rapporteurs,
délibère
ainsi
qu’il
suit
:
Affaire
n°
1 -
Admission
en
non-valeurs
Rapporteur
:M.
le
Maire
A
l'unanimité,
accepte
les
admissions
en
non-valeurs
pour
la
somme
de
66.41
€.
Affaire
n°
2 -
Devis
et
bons
de
commande
inférieurs
à
3 000
€ TTC
Rapporteur
:M.
le
Maire
À
l'unanimité,
autorise
le
maire
ou
les
adjoints
ayant
délégation,
à
signer
les
devis
et
bons
de
commande
(aussi
bien
en
fonctionnement
qu’en
investissement)
d’un
montant
inférieur
à
3
000
€
TTC
;Toutes
les
validations
de
devis
et
bons
de
commande
supérieurs
à ce
montant
seront
soumises
à
délibération. Affaire
n°
3 -
Installation
d’une
borne
de
recharge
électrique
parking
de
l’étang
Rapporteur
:M.
le
Maire
À
l'unanimité,
approuve
le
projet
d’implantation
par
SOREGIES
d’une
borne
de
recharge
publique
pour
véhicules
électriques
1 Avenue
Aristide
GIGOT
ainsi
que
la
modernisation
de
la
borne
installée
parking
de
la
poste.
L'ensemble
des
coûts
(implantation
et
exploitation)
étant
pris
en
charge
par
le
Syndicat
ENERGIES
VIENNE
et
SOREGIES,
et,
autorise
le
Maire
à signer
tout
document
nécessaire
à l'exécution
de
la
présente
délibération.
Affaire
n°
4 -
Commissions
communales
Rapporteur
:Monsieur
le
Maire
Complète
les
commissions
communales
suite
à l’arrivée
d’un
nouvel
élu
et
propose
de
nommer
S.
Bardet
suppléant
au
comité
local
d'Eaux
de
Vienne-Siveer
et
H.
Garnier
suppléante
au
syndicat
Energies
Vienne.
Affaire
n°
5 -
Elections
européennes
Rapporteur
:Monsieur
le
Maire
Fixe
les
permanences
des
élus
pour
la
tenue
du
bureau
de
vote
le
9 Juin
prochain. Affaire
n°
6
-
Préparatifs
14
juillet
Rapporteur
:Monsieur
le
Maire
Il
est
proposé
de
fixer
une
réunion
pour
l’organisation
du
14
juillet
prochain
avec
les
membres
présents
du
conseil
municipal
à cette
date.
Affaire
n°
7
—
Informations
diverses
-
Suite
à la
demande
de
renouvellement
de
la
convention
signée
avec
La
société
MANHAT'TIME
BURGER
/ ENT
COSY
COFFEE
AND
CO,
autorise
le
maire
à signer
une
convention
d’occupation
du
cottage
pour
3 ans
renouvelables
1 fois
au
prix
de
120
€/mois.
-
Accepte
le
versement
d’une
subvention
de
150
€ à
l’association
des
anciens
combattants
sous
réserve
de
fournir
le
bilan
financier
de
l’année
écoulée.
Il
rappelle
que
M.
Vignault
a démissionné
de
ses
fonctions
de
président
et
en
attendant
un
nouveau
président(e),
la
commune
prendra
en
charge
l'organisation
des
manifestations
patriotiques.
-
Monsieur
le
Maire
:
o
informe
qu’il
a pris
rendez-vous
avec
un
membre
de
la
Sté
Api
pour
l’installation
éventuelle
d’une
épicerie
connectée,
autonome
et
ouverte
24h/24h
o
suggère
l’installation
de
micros
dans
la
salle
du
conseil
municipal
afin
que
les
élus
puissent
tous
s'entendre.
o
Relate
un
différent
concernant
un
terrain
vendu
« à
bâtir
» dont
la
destination
a été
modifiée
suite
à la
révision
du
PLU
©
Rappelle
que
les
chiens
dits
« dangereux
» doivent
être
déclarés
en
mairie
©
Informe
que
le
moulin
a retrouvé
son
toit
et
ses
ailes
ce
jour
et
que
les
travaux
à la
coopérative
ont
été
retardés
en
raison
d’une
panne
de
matériel.
J.Paul
Bellamy
fixe
une
réunion
de
la
commission
voirie
le
22/05
à
10
h en
mairie
et
concernant
le
14
juillet
informe
que
le
feu
d'artifice
est
commandé,
le
DJ
retenu
et
les
repas
seront
servis
par
|ACCA
E.
Gourdeau :
- fixe
une
réunion
de
la commission
bibliothèque
le 22/05
à
10
h en
mairie
et une
commission
communication
le 24/05
à
10h.
- informe
que
le spectacle
de
Noël
pour
les enfants
se déroulera
le
13/12
matin
et le repas
de
Noël
le
20/12 dernier
jour
d’école.
- Concernant
les
travaux
sur
la porte
du
cimetière,
les devis
sont
en
cours
d’étude
S.
Bardet
fait
un
point
sur
la
réunion
d’Eaux
de
Vienne-Siveer
relative
à la
pollution
CVM.
Il
informe
que
les
séances
d’athlétisme
à l’école
sont
une
réussite
avec
un
prochain
rendez-vous
pour
les
enfants
le
10
juin
prochain
et
informe
également
qu’il
projette
de
réunir
les
associations
sportives
des
Trois-Moutiers
afin
d'organiser
des
séances
de
découverte
du
sport
à tour
de
rôle
pour
attirer
les
enfants
et
pratiquer
le
sport.
Il
ajoute
que
compte
tenu
de
son
métier,
il
s'intéresse
à l'informatique
de
la
mairie
et
plus
particulièrement
à la
sauvegarde
et
la
sécurisation
des
données.
Séance
levée
à 22
H
30
ec
LS CONSEIL
MUNICIPAL
LES
TROIS-MOUTIERS
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DELIBERATION
OBJET
DECISION
N°
Séance
Publique
du
21/02/2024
I
PE
2024-02
Mise
en
place
du
temps
partiel
Approuvée
2024-02
Rétrocession
ee
rer
la
résidence
Approuvée
2024-04
Etang
— Tarifs
et
règlement
2024
Approuvée
2025-05
Logement
9 Cité
du
Presbytère
—
Révision
du
loyer
Délégation
2024-06
Bureaux
5 Rue
des
Deniers
-
Révision
du
loyer
Délégation
2024-07
Logement
9bis
Avenue
Aristide
Gigot
—
Révision
du
loyer
Délégation
2024-08
Logement
2
Impasse
des
Deniers
- Révision
des
loyers
Délégation
2024-09
Logement
3a
Rue
des
Deniers
—
Révision
des
loyers
Délégation
2024-10
Logement
3
Impasse
des
Deniers
—
Révision
du
loyer
Délégation
Séance
Publique
du
28/03/2024
2024-11
SDIS
-—
Convention
d’entretien
des
espaces
verts
du
CIS
communal
Approuvée
2024-12
Création
et
suppression
d'emploi
permanent
et
tableau
des
effectifs
Approuvée
2024-13
Travaux
Moulin
du
Gué
Ste
Marie
-
Demande
de
subvention
Approuvée
2024-14
Zones
d'accélération
des
Energies
Renouvelables
- ZAENR
Approuvée
Séance
Publique
du
13/04/2024
2024-15
Sans
objet
2024-16
Budget
principal
- Approbation
du
CFU
2023
et
affectation
du
résultat
Approuvéce
2024-17
Budget
principal
—
Fongibilité
des
crédits
Approuvée 2024-18
Vote
des
taux
de
fiscalité
directe
locale
2024
Approuvéc
2024-19
Budget
2024
Approuvée
2024-20
Convention
relative
au
co-financement
de
la
traverse
de
Vaon
Approuvée
2024-21]
Amortissements
Approuvéc
2024-22
Convention
cadre
communale
-
Service
de
conseil
en
énergie
partagée
Approuvée
2024.21
Budget
annexe
Lotissement
La
gare
—
Approbation
du
CFU
2023
et
Approuvée
affectation
du
résultat
2024-24
Budget
annexe
Lotissement
La
gare
—
fongibilité
des
crédits
Approuvée
2024-25
Budget
annexe
Lotissement
La
gare
2024
Approuvéc
Séance
Publique
du
24/04/2024
2024-26
Détermination
du
nombre
d’adjoints
Approuvée
2024-27
Délégations
consenties
au
maire
Approuvée
2024-28
Montant
des
indemnités
du
maire
et
des
adjoints
Approuvée
Séance
Publique
du
13/05/2024
2024-29
Admission
en
non-valeurs
Approuvée
2024-30
Devis
et
bons
de
commande
inférieurs
à 3000
€ TTC
Approuvée
2024
Implantation
d’une
infrastructure
de
recharge
pour
véhicules
Approuvée
électriques
(IRVE)
2024-32
Constitution
des
commissions
communales
Approuvée
2024-33
Désignation
des
représentants
auprès
d'ENERGIES
VIENNE
Approuvée
2024-34
Amicale
des
anciens
d’AFN
—
Versement
subvention
Approuvée
2024-35
Convention
d'occupation
du
cottage
Iter
Avenue
Aristide
Gigot
approuvée