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Déliberation - Liste DES Deliberations 2024
Document publié le Vendredi 19 janvier 2024 par la commune de Trois-Moutiers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Énergies, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL
LES TROIS-MOUTIERS
LISTE DES DELIBERATIONS
DELIBERATION
N°
OBJET DECISION
Séance Publique du 21/02/2024
2024-01 Protection sociale complémentaire – Risque prévoyance Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale 86 Approuvée
2024-02 Mise en place du temps partiel Approuvée
2024-03 Rétrocession patrimoine éclairage public de la résidence Les Chandeniers à la commune Approuvée
2024-04 Etang – Tarifs et règlement 2024 Approuvée
2025-05 Logement 9 Cité du Presbytère – Révision du loyer Délégation
2024-06 Bureaux 5 Rue des Deniers – Révision du loyer Délégation
2024-07 Logement 9bis Avenue Aristide Gigot – Révision du loyer Délégation
2024-08 Logement 2 Impasse des Deniers – Révision des loyers Délégation
2024-09 Logement 3a Rue des Deniers – Révision des loyers Délégation
2024-10 Logement 3 Impasse des Deniers – Révision du loyer Délégation
Séance Publique du 28/03/2024
2024-11 SDIS – Convention d’entretien des espaces verts du CIS communal Approuvée
2024-12 Création et suppression d’emploi permanent et tableau des effectifs Approuvée
2024-13 Travaux Moulin du Gué Ste Marie – Demande de subvention Approuvée
2024-14 Zones d’accélération des Energies Renouvelables - ZAENR Approuvée
Séance Publique du 13/04/2024
2024-15 Sans objet
2024-16 Budget principal - Approbation du CFU 2023 et affectation du résultat Approuvée 2024-17 Budget principal – Fongibilité des crédits Approuvée
2024-18 Vote des taux de fiscalité directe locale 2024 Approuvée
2024-19 Budget 2024 Approuvée
2024-20 Convention relative au co-financement de la traverse de Vaon Approuvée
2024-21 Amortissements Approuvée
2024-22 Convention cadre communale – Service de conseil en énergie partagée Approuvée
2024-23 Budget annexe Lotissement La gare – Approbation du CFU 2023 et affectation du résultat Approuvée
2024-24 Budget annexe Lotissement La gare – fongibilité des crédits Approuvée
2024-25 Budget annexe Lotissement La gare 2024 Approuvée
Séance Publique du 24/04/2024
2024-26 Détermination du nombre d’adjoints Approuvée
2024-27 Délégations consenties au maire Approuvée
2024-28 Montant des indemnités du maire et des adjoints Approuvée
Séance Publique du 13/05/2024
2024-29 Admission en non-valeurs Approuvée
2024-30 Devis et bons de commande inférieurs à 3000 € TTC Approuvée
2024-31 Implantation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques (IRVE) Approuvée
2024-32 Constitution des commissions communales Approuvée
2024-33 Désignation des représentants auprès d’ENERGIES VIENNE Approuvée
2024-34 Amicale des anciens d’AFN – Versement subvention Approuvée
2024-35 Convention d’occupation du cottage 1ter Avenue Aristide Gigot Approuvée
Séance Publique du 11/06/2024
2024-36 Création de postes Approuvée
2024-37 Surface de vente API Supérette Approuvée
2024-38 Chambre des métiers – Etude d’implantation d’une boulangerie Approuvée
2024-39 Voirie – programme 2024 Approuvée
2024-40 Gare – devis désamiantage Approuvée 2024-41 Bibliothèque municipale – Charte d’intégration au schéma de développement de la lecture publique en Loudunais Approuvée
2024-42 Acquisition de matériel Approuvée
2024-43 Logement 1bis Avenue Aristide Gigot – Révision du loyer Délégation
2024-44 Location des garages – Révision du loyer Délégation
Séance Publique du 11/07/2024
2024-45 GRDF – Convention de servitude Approuvée
2024-46 Maîtrise des coûts de consommation énergétique Approuvée
2024-47 Adhésion de la commune de Dangé St. Romain au syndicat ENERGIES VIENNE Approuvée
2024-48 Participation utilisation de la maison du meunier Approuvée
Séance Publique du 26/07/2024
2024-49 Cantine – prix du repas rentrée 2024/2025 Approuvée
2024 - 50 Voirie programme de travaux 2024 – Attribution du marché Approuvée
Séance Publique du 03/09/2024
2024-51 Conseil Départemental – Demande de subvention amendes de police Approuvée
2024 - 59 CDG86 – Convention de participation prévoyance Approuvée
2024 - 60 RIFSEEP – Mise à jour Approuvée
Séance Publique du 09/10/2024
2024 - 52 Ombrières de parking Approuvée
2024 - 53
Convention relative à l’éclairage extérieur des espaces loisirs et
sportifs
Avenant n° 1
Approuvée
2024 - 54 SOREGIES – Convention de mécénat Approuvée
2024 - 55 Budget principal – Décision modificative Approuvée
2024 - 56 CCPL - Transfert compétence PLUi et modification des statuts Approuvée
2024 - 57 SRD Energies Vienne – Redevance d’occupation du domaine public Approuvée
2024 - 58 Tarifs des salles communales Approuvée
Séance Publique du 26/11/2024
2024 – 61 Projet d’installation d’ombrières photovoltaïques sur le parking de la salle cantonale et parking du moulin (côté rue du Gué Ste Marie) Approuvée 2024 – 62 CNP Assurances – Renouvellement du contrat d’assurance statutaire Approuvée
2024 - 63 Numérisation des actes d’état-civil Approuvée
2024 - 64 D.M. n° 3 – Mouvements de crédits Approuvée
2024 – 65 Mise aux normes ERP Approuvée
2024- 66 D.M. n° 4 – Mouvements de crédits Approuvée