Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - sommaire PLU
PLU - Annexes - sommaire MS1
PLU - Annexes - Sommaire MS2
PLU - Annexes - sommaire MS2
PLU - Annexes - Sommaire MS2
PLU - Annexes - Sommaire MS2
PLU - Annexes - sommaire
PLU - Annexes - sommaire M1
Déliberation - Sommaire dossier
PLU - Annexes - sommaire M1
PLU - Annexes - sommaire MS2
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Villers-Saint-Paul.
Lien du pdf (PLU - Annexes - sommaire MS2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Exploration spatiale,
PLAN LOCAL D’URBANISME 22U23
Urbanistes :
Mandataire : ARVAL Agence d’Urbanisme ARVAL
Sarl MATHIEU - THIMONIER - CARRAUD
3 bis, Place de la République - 60800 CREPY-EN-VALOIS
Téléphone : 03 44 94 72 16 - Fax : 03 44 94 72 01
Courriel : Nicolas.Thimonier@arval-archi.fr
Equipe d’étude : N. Thimonier (Géog-Urb)
Date d’origine :
Décembre 2023
Rendu exécutoire le
PLU approuvé le 9 Octobre 2006 - Etude réalisée par Urba-services, Cabinet de conseils en urbanisme Modification n°1 approuvée le 30 Mars 2009 ; Modification n°2 approuvée le 23 Septembre 2013, Modification n°3 approuvée le 28 Mars 2022 - Modification simplifiée n°1 approuvée le 10 Juillet 2023
Étude réalisée par Arval Urbanisme
Modification simplifiée n°2 - APPROBATION - Dossier annexé
à la délibération municipale du 4 Décembre 2023
Modification simplifiée n°2
DOSSIER La pièce suivante, remaniée dans le cadre de la modification simplifiée n°2 du PLU de Villers-Saint- Paul, annule et remplace la pièce analogue du dossier PLU approuvé le 9 octobre 2006, ayant fait l’objet d’une première modification approuvée le 30 mars 2009, d’une seconde modification approuvée le 23 septembre 2013, d’une troisième modification approuvée le 28 mars 2022, et d’une première modification simplifiée approuvée le 10 juillet 2023. Il s'agit de :
- Pièce 5 : Règlement (extrait)
Les autres pièces du dossier P.L.U., approuvé le 9 octobre 2006, ayant fait l’objet d’une première modification approuvée le 30 mars 2009, d’une seconde modification approuvée le 23 septembre 2013, d’une troisième modification approuvée le 28 mars 2022, et d’une première modification simplifiée approuvée le 10 juillet 2023, n'ont fait l'objet d'aucune modification et restent donc en vigueur.
MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 DU PLAN LOCAL D'URBANISME - DOSSIER D’APPROBATION -