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Compte-Rendu - CR 25 10 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Budos.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 25 10 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
COMMUNE
DU
BUDOS
Département
de
la
Gironde
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
25
OCTOBRE
A
18H30
KKKKKEKKKRKREKRERKRKERE
L'an
deux
mille
vingt
et
un
le
lundi
25
octobre
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
BUDOS,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
Salle
Polyvalente,
sous
la
présidence
de
M.
Didier
CHARLOT,
Maire.
Présents:
D.CHARLOT,
C.ZAUSA,
M.TRUFFART,
P.CLAVERIE,
F.COURBIN,
MT.DUPOUY,
S.LEGLISE,
J.LARRUE,
S.ARNOULD,
J.BARRE,
MF.DEJEAN,
B.MAIZERET,
E.COCQUELIN,
A. MARQUETTE
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Madame
Catherine
ZAUSA
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance.
|| est procédé
à la signature
de
la feuille
de
présence
et à la signature
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
30
août
voté
à
l'unanimité.
DELIBERATION
2021/19
: COTISATION
ADELFA
2021
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
missions
de
l'Association
Départementale
d'Etudes
et
de
Lutte
contre
les
Fléaux
Atmosphériques,
ADELFA
33,
dont
l'objectif
est
la
lutte
contre
la
grêle
par
la
mise
en
place
de
générateurs.
La
Commune
de
Budos
adhère
chaque
année.
La
cotisation
est
fixée
selon
le
nombre
d'habitants,
soit
100
€ jusqu'à
1000
habitants.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'adhérer
pour
2021.
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
-
Décide
d'adhérer
auprès
de
l'Association
ADELFA
33
pour
une
montant
de
cotisation
de
100
€
-
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
toute
pièce
afférente
à cette
adhésion
Questions
diverses
:
Monsieur
le
Maire
souhaite
faire
le
point
sur
les
différents
dossiers
en
cours
sur
la
Commune :
-
Dossier
Mr
MORENO
MARTINEZ
parcelles
E
826
et
827
lieu-dit
Tucau
de
Cazeau:
Monsieur
le
Maire
informe
qu'une
pétition
lui
a
été
adressée
au
nom
du
collectif
citoyen.
Après
échanges
avec
les
différentes
institutions
pour
débloquer
cette
situation,
une
lettre
de
mise
en
demeure
a
été
remise
en
main
propre
à
Mr
MORENO
MARTINEZ,
lui
indiquant
qu'il
dispose
jusqu'au
29
décembre
pour
remettre
les
parcelles
à
leur
état
initial.
Passé
ce
délai
un
procès-verbal
sera
dressé,
le Procureur
de
la
République
sera
saisi.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
Maitre
BLAZY
a
été
mandaté
dans
cette
affaire
pour
défendre
la
Commune.
-__
Dossier
restaurant
: Monsieur
et
Madame
POILVE
ont
été
reçus
par
la
commission
recrutement
et
ont
présenté
leur
projet
de
reprise
qui
a fait
l'unanimité
auprès
des
Elus.
La
commune
prendra
en
charge
les
travaux
de
rafraichissement
du
logement.
Des
devis
de
peinture
ont
été
sollicités.
Monsieur
et
Madame
POILVE
souhaitent
engager
des
travaux
d'agencement
à
leur
charge.
Monsieur
le
Maire
propose
de
les
aider
en
pratiquant
une
exonération
d'une
partie
ou
de
la
totalité
du
loyer
dont
la durée
sera
à déterminer.
L'ensemble
du
Conseil
Municipal
est
favorable
à ces
propositions.
-
PLUi:
Monsieur
le
Maire
informe
sur
l'avancée
du
PLUIi.
Il
présente
le
projet
de
Nathalie
BARCENA
«
Les
Cabanes
de
Chourieu
»,
création
d’un
parc
résidentiel
de
loisirs
comprenant
6
cabanes.
Madame
BARCENA
souhaite
que
son
projet
soit
inscrit
dans
le cadre
du
futur
PLUi,
.
La
documentation
est
distribuée
aux
Elus.
Après
concertation,
les
élus
sont
plutôt
favorables
sous
réserve
que
le
projet
réponde
aux
prescriptions
en
matière
d'assainissement,
sécurité
1 incendie.
Madame
Nathalie
BARCENA
devrait
venir
présenter
son
projet
aux
Elus
prochainement.
-_
Elections
: Monsieur
le
Maire
communique
les
dates
des
prochaines
élections
présidentielles
10
et 24
avril
2022
et législatives
12
et
19 juin
2022.
Par
arrêté
préfectoral
en
date
du
26
juin
2021,
le
bureau
de
vote
de
la
commune
se
situera
désormais
salle
polyvalente,
celle-ci
ne
pourra
être
utilisée
à ces
dates
précises.
-
Cérémonie
du
11
novembre
: Monsieur
le
Maire
propose
de
se
retrouver
à
partir
de
11h
place
du
monument
aux
morts,
la cérémonie
sera
suivie
d'un
vin
d'honneur
servi
salle
polyvalente.
Les
écoles
et
les
anciens
combattants
ont
été
conviés
et
l'information
sera
diffusée.
-
Point
travaux :
les
travaux
d'enfouissement
des
lignes
rue
du
ciron
ont
démarré
pour
une
durée
de
6
mois
environ.
Les
travaux
de
l’église
se
poursuivront
avec
la
restauration
du
tableau
St
Romain
et
du
décor
peint
d'une
chapelle
et
de
la
peinture
de
la
porte
d'entrée.
-
Portail
cimetière
: la
société
MALAMBIC
doit
intervenir
avant
la
fin
de
la
semaine.
Ainsi
s'achève
la
réunion.
Séance
levée
à
19h30.