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Compte-Rendu - CR 25 01 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Budos.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 25 01 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Santé, Transports,
COMMUNE
DU
BUDOS
Département
de
la
Gironde
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
25
JANVIER
2021
À
18H30
KKKKKKKRARKREEKRRREERÉ
L'an
deux
mille
vingt
et
un
le
Lundi
25
Janvier
à
18
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
BUDOS,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
Salle
Polyvalente,
sous
la
présidence
de
M.
Didier
CHARLOT,
Maire.
Présents:
D.CHARLOT,
C.ZAUSA,
M.TRUFFART,
P.CLAVERIE,
F.COURBIN,
S.LEGLISE,
J.LARRUE,
S.ARNOULD,
J.BARRE,
MF.DEJEAN,
B.MAIZERET,
E.COCQUELIN,
Absents,
excusés
: MT.DUPOUY,
M.CONSTANS,
A.MARQUETTE
Procuration
: A
MARQUETTE
donne
procuration
à
D.CHARLOT
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Madame
Catherine
ZAUSA
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance.
|l est
procédé
à
la
signature
du
compte-rendu
du
14
décembre
2020
voté
à
l'unanimité.
SUBVENTION
DETR
2021
:
Monsieur
le
Mairie
explique
au
Conseil
Municipal
que
la
D.E.T.R,
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux,
est
une
subvention
de
l'Etat
qui
peut
être
sollicitée
dans
le
cadre
de
certaines
opérations
d'investissement.
Cette
demande
de
subvention
doit
être
adressée
obligatoirement
avant
le 28
février
2021.
Les
travaux
peuvent
être
subventionnés
jusqu’à
hauteur
de
35%.
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
pourrait
être
envisagé
de
modifier
le
système
de
chauffage
de
la
salle
polyvalente
par
une
mise
en
place
d’une
climatisation
réversible,
plus
efficace
et
plus
économique
en
matière
de
chauffage.
Monsieur
le
Maire
informe
que
des
devis
ont
été
sollicités.
L'entreprise
Fonteyraud,
domiciliée
à
Cadillac,
a
présenté
un
devis
d'un
montant
de
23
926
€
HT.
Monsieur
le
Maire
propose
de
prendre
une
décision
au
prochain
Conseil
quand
tous
les
devis
supplémentaires
auront
été
recueillis.
Par
conséquent
la
délibération
est
retirée
de
l'ordre
du
jour.
DELIBERATION
2021/01
: TRAITEMENT
DES
ARCHIVES
PUBLIQUES
: demande
de
subvention
Conseil
Départemental
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
la
Commune
s'est
engagée
dans
le
traitement
de
ses
archives
publiques
à travers
son
adhésion
au
service
d'accompagnement
à
la gestion
des
archives
du
CDG
33.
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
nouvelle
phase
de
cette
opération
se
déroulera
fin
2021
début
2022
et
consistera
notamment
:
-
au
traitement
des
archives
intermédiaires
et
définitives
-
à
la
préparation
du
dépôt
des
archives
anciennes
etfou
modernes
aux
Archives
Départementales
de
la
Gironde
Monsieur
le
Maire
indique
que
cette
opération
peut
faire
l'objet
d’une
demande
de
subvention
auprès
du
Département
de
la
Gironde
à
hauteur
de
75%.
Le
plan
de
financement
serait
le
suivant :
Montant
de
l'opération
:
7000
€
Subvention
Conseil
Départemental
75%
:
5250
€
Autofinancement
:
1750
€ Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à
l'unanimité
des
membres
présents ;
-_
décide
d'engager
la
nouvelle
phase
de
travaux
relative
à la gestion
des
archives
publiques
-
autorise
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
auprès
du
Conseil
Départemental
la
subvention
correspondante
-
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
pièces
afférentes
à cette
opération
DELIBERATION
2021/02
: SYNDICAT
MIXTE
DU
SAUTERNAIS
: Convention
«
Prestation
de
services
»
2021
Monsieur
le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
qu'il
convient
de
renouveler
pour
2021,
la
convention
«
Prestation
de
services
»
avec
le
Syndicat
Mixte
du
Sauternais
dans
le
cadre
de
travaux
d'entretien
(accotements,
éclairage
public.)
sur
le territoire
communal.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
la
convention
et
notamment
l’article
3
«
Rémunération
de
la
prestation
de
service
et
de
fournitures
»:
-
Tracteur
épareuse
ou
tondeur
avec
chauffeur
:
54,11
€
TTC
/ heure
-
Pelle
mécanique
avec
chauffeur
:
70,30
€ TTC
/ heure
-
Camion
benne
ou
nacelle
avec
chauffeur
:
67,24€
TTC
/ heure
-
Main
d'œuvre
supplémentaire
:
29,84
€
TTC
/ heure
Ces
prix
établis
sur
la
base
du
tarif
2021
seront
réévalués
chaque
année
par
délibération
du
Syndicat.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents :
-
Accepte
les
termes
de
la
convention
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
ladite
convention
Opérations
d’investissement
2021
Dans
le cadre
de
l'élaboration
du
budget
2021,
Monsieur
le Maire
propose,
d'ores
et déjà,
d'aborder
les
opérations
d'investissement
qui
seront
réalisées
cette
année
et de
réfléchir
sur
les
nouveaux
projets.
Monsieur
le
Maire
informe
sur
les
opérations
qui
seront
en
cours
en
2021 :
-_
Travaux
d'enfouissement
des
lignes
de
Grava
à la pointe
de
Paulin.
Les
travaux
ont commencé
et
devront
se
terminer,
selon
le
calendrier
prévisionnel,
aux
alentours
du
mois
d'avril
ou
mai.
Monsieur
le
Maire
indique
à
ce
sujet,
qu'après
échange
avec
l’entreprise,
les
travaux
relatifs
au
fossé
quartier
St
Pierre,
seront
réalisés
concomitamment
avec
les
travaux
d'enfouissement.
Par
conséquent,
le
devis
de
l'Entreprise
BEDOURET
sera
revu
compte-tenu
qu'il
ne
restera
qu'à
intervenir
sur
le quartier
des
Moulies.
-
Travaux
Eglise:
dans
la
continuité
des
travaux
du
Chœur
de
l'Eglise,
les
opérations
de
restauration
de
l'autel
ainsi
que
du
tableau
Saint
Romain
sont
prévues
pour
2021.
Une
réunion
s'est
déroulée
en
présence
de
Monsieur
Jean-Marie
BILLA,
de
la
DRAC
pour
amorcer
ces
opérations
qui
seront
subventionnées
pour
partie.
Monsieur
le
Maire
propose
également
de
revoir
l'éclairage
de
l’autel
pour
lequel
il a déjà
sollicité
l'architecte,
pour
avis.
Concernant
les
futurs
projets,
Monsieur
le
Maire
fait
part
des
opérations
suivantes
:
-
Achat
du
terrain
«
Dartigolles
»,
situé
près
de
la
salle
polyvalente.
La
parcelle
concernée
est
d'une
superficie
de
3320
m2.
L'achat
de
ce
terrain
est
envisagé
depuis
plusieurs
années
déjà.
Monsieur
le
Maire
informe
qu'il
a
rencontré
récemment
Monsieur
DARTIGOLLES,
propriétaire
de
la parcelle,
pour
faire
le point.
Celui-ci
est
d'accord
sur
le principe
de
céder
son
terrain
à condition
d'en
garder
une
partie
pour
sa
propre
utilisation.
Monsieur
le
Maire
se
rapprochera
des
services
des
Domaines
pour
une
première
estimation
de
cette
parcelle.
Il
conviendra
de
réfléchir
en
commun
quant
à
la destination
de
celle-ci
qui
pourrait
être
un
point
de
rencontre
pour
les
habitants
de
Budos,
type
jardin
public
ou
autre.
-
Achat
du
terrain
«
Duprat
»,
terrain
situé
près
de
la
station
2
de
traitement
des
eaux
usées.
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
convient
de
réfléchir
dès
aujourd'hui
à
l'agrandissement
de
la
station.
En
effet,
un
recensement
établi
par
SUEZ,
délégataire
du
Syndicat
des
Eaux,
indique
que les
deux
stations
de
Budos
arrivent
pratiquement
à
leur
maximum
de
possibilité
de
raccordements.
La
marge
est
restreinte.
Il faudra
donc
prévoir
un
agrandissement,
sachant
que
l'élaboration
du
PLUi
avance
et qu'un
quota
de
construction
sera
déterminé.
-
Mur
de
séparation:
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
7
lots
ont
été
vendus
au
lotissement
du
Hameau
du
Bourg
derrière
la
salle
polyvalente.
Certaines
constructions
sont
en
cours,
dont
certaines
seront
très
à
proximité
de
la salle.
Monsieur
le
Maire
propose
de
réfléchir
à
l'édification
d'un
mur
séparateur
anti-
bruit
qui
pourrait
réduire
les
nuisances
sonores
(par
absorption
et
blocage
des
sons)
et
visuelles,
sachant
qu'il
faudra
intégrer
le
côté
paysager.
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
premier
devis
recueilli
ne
comporte
pas
le
respect
de
ces
critères.
Il convient
donc
de
continuer
les
recherches.
Après
concertation,
Monsieur
le
Maire
propose
d'en
reparler
lors
d'un
prochain
Conseil
Municipal.
Après
avoir
présenté
ces
opérations,
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
de
faire
part
de
leurs
suggestions
sur
des
travaux
qui
pourraient
être
intégrer
en
investissement.
Pierre
Claverie
: demande
si
la
peinture
du
portail
du
cimetière
pourrait
être
refaite.
Monsieur
le
Maire
en
prend
note,
ces
petits
travaux
feront
partie
des
dépenses
de
fonctionnement.
Idem
concernant
l'entretien
des
routes.
Sébastien
Arnould
: demande
s’il
pourrait
être
envisagé
la
mise
en
place
d’un
ralentisseur
au
niveau
de
l'école.
Brigitte
MAIZERET
: indique
que
cela
pourrait
être
également
envisagé
à
Mouyet.
Monsieur
le
Maire
précise
que
ces
demandes
doivent
être
effectuées
auprès
du
Département
qui
en
détient
la
compétence.
Cependant,
ce
système
de
ralentisseur
pourrait
présenter
certains
inconvénients,
il conviendra
d'y
réfléchir.
Monsieur
le
Maire
propose
d'aborder
les
questions
diverses :
Situation
de
Mr
et
Mme
CHAMBON
: Monsieur
le
Maire
indique
que
la
famille
a
été
relogée
dans
le
logement
social
situé
place
du
8
mai,
depuis
le
18
janvier
2021,
la
précédente
locataire
ayant
quitté
les
lieux
le
8
janvier
2021.
Le
montant
du
loyer,
fixé
par
la
convention
PALULOS,
est
de
307,96
€
par
mois.
Sur
les
besoins
de
la
famille,
Monsieur
le
Maire
précise
qu'elle
manquerait
de
petit
électroménager
(four
micro-ondes,
cafetière….).
Reportage
chaîne
NOA
France
3
: Monsieur
le
Maire
informe
qu'il
a
été
contacté
par
la
chaîne
NOA
pour
réaliser
un
reportage
sur
Budos
portant
sur
les
sources
et
le
château
et
animations.
Monsieur
le
Maire
communiquera
le
lien
par
mail
pour
que
les
Elus
puissent
visionner
ce
reportage.
Déchets
ménagers
:
Monsieur
le
Maire
revient
sur
le
problème
des
déchets
ménagers
et
le
ramassage
récurrent
de
sacs
poubelles
à
certains
endroits
de
la
Commune.
Il est
bien
entendu
très
difficile
d'identifier
un
responsable.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
qu'il
s'est
entretenu
avec
la
gendarmerie
à
ce
sujet,
il
reste
la
solution
d'infliger
une
amende
aux
personnes
auront
pu
être
identifiées. Panneaux
de
signalisation
lieux-dits
: Monsieur
le
Maire
indique
que
la
demande
de
changement
des
panneaux
a
été
faite
auprès
du
Département
pour
les
plus
dégradés,
il faut
attendre.
Monsieur
le
Maire
relève
qu'il
n'y
a pas
de
véritable
harmonisation
sur certaines
signalisations
et qu'il faudrait
peut-
être
y
réfléchir.
Point
sur
la
mise
en
place
de
la
vaccination
: Vice-Président
en
charge
du
contrat
local
de
santé
au
Pôle
Sud-Gironde,
Mathieu
TRUFFART
fait
part
des
difficultés
de
cette
mise
en
place
: manque
de
vaccins,
réseaux
d'inscriptions
bloqués,
aucun
rendez-vous
n'est
disponible
jusqu'au
15
février.
À
ce
jour,
deux
centres
de
vaccination
sont
ouverts
en
sud
gironde
: hôpital
de
Langon,
accueil
des
premiers
soins
à
La
Réole.
Depuis
le
18
janvier,
les
publics
ayant
accès
à
la vaccination
sont
:
-
Les
personnes
âgées
de
75
ans
et
plus
vivant
à
domicile
-
Les
personnes
vulnérables
à
haut
risque
qui
doivent
avoir
une
prescription
médicale
de
leur
médecin
traitant
pour
bénéficier
de
la vaccination
sans
critère
d'âge Le
Pôle
Santé
Sud-Gironde
propose
que
les
communes
établissent
un
recensement
de
la
population
de
75
ans
et
plus,
ce
recensement
permettra
d'établir
quels
sont
les
besoins
pour
ces
habitants
: aide
numérique
(prise
de
rendez-vous
en
ligne),
transport
vers
les
centres
de
vaccination.
Il est
convenu
que
cette
liste
soit
établie
pour
Budos
dans
les
prochains
jours.
Ainsi
s'achève
la
séance
à
20h00.